COMITÉ CENTRAL ET DE CORRESPONDANCE
DES DISTRICTS. = Formation signalée, 30.
— Notice générale, 33-36. — Pétition du district des Blancs-Manteaux, 89, 98. — Nouvelle réunion, 591.
COMITÉ MILITAIRE (délégation spéciale des DISTRICTS).:^ Formation, nomination, 16, 17- 18, 21. — Renvoi d'une réclamation des Cordeliers, 33. — Notice générale, 69-71, 125. — Présentation du règlement de la Garde nationale, 64.— Propositions et rapports divers : sur la médaille des gardesfrançaises, 121-122, 434; sur la nomination des lieutenants, 129-130; sur l'habillement de la Garde nationale, 136; sur l'armement
INDEX ALPHABÉTIQUE
de la trouptî non soldée, 208, 318, 323; sur la foi'iTialioii d'un corps de cavalerie, 238-240, 021, ')24; sur l'incorporation des clercs de la Basoche et des Volontaires du Chàtelet dans la Garde nationale, 252, 302-363, 373; sur le service ohlii^atoire, 345-348; sur la fabrication des fusils, 360-36! ; sur la formation des chasseurs des barrières, 5S0, 613, 616; sur l'uniforme des chinirfjiens-majors, 62:i. — Ordre pour la fabrication de cartouches, 188. — Opération du tirajie des divisions, 180. — Renvoi d'une réclamation des gardes-françaises, 264. — Présentation des majors de divisions et du commissaire général, .559-560, 614-615. — Demande de création des adjudants-majors-généraux, 5()0, 601, 013. — Avis sur la nomination de l'aumônier général, 607.
COMITÉ PERMANENT OU PROVISOIRE (créé
par l'ASSEMBLÉE DES ELECTEURS). = Maintien, 10-11. — Notice générale, 16-21, 125, 333. — Opinion de Mirabeau, 42. — Confirmation, 81. — Arrêté sur les colporteurs, 82. — Affaire du bateau de poudre, 106. — Nomination des chefs do la Milice bourgeoise, 118. — Comité des affaires militaires ou de la Milice, 125, 3^3. — Arrêté sur les octrois, 176. — Comité de distribution, 333. — Comité de police, 210-211. — Arrêté sur la d(''molition de la Bastille, 22.'.
— Emprunt à un banquier, 303. — Comité des subsistances, 315. — Comité îles secours, 541-542.
COMITÉS (de l'ASSEMBLÉE DES REPRÉSEN- TANTS). =: Notions générales sur leur organisation, 10-12, 16-17, 326-330, 333-334.
— Comité d'administralion des revenus et domaines. — Mémoire sur les octrois, 170, 585. — Adjonction de siK membres, 215.
— Démolition de la Bastille, 216. — Nouvelle formation, 329, 333. — Rapport sur la créance des gardes-françaises, 337, 4:!5.
— Rapport sur une demande du district Saint-Euslache, 389. — Renvoi d'une réclamation, 416. — Rapport sur le compte de recettes et dépenses, 472-473. — Renvoi de demandes de subvention des districts, 491, 494-495, 498. — Compte rendu, 499. — Remplace le Comité, de secours, 536. — Rapport sur le Pont-Rouge, 530. — Happort sur un sauvetage, 582. — Renvoi duu mémoire d'imprimeur, 601. — Autorisation de dépense extraordinaire, 615.
— Comité des affaires militaires. — Maintenu, 10, 17. — Transport de poudres, 108.— Renvoi d'un mémoire sur les soldats émigranls, 126. —Nouvelle formation, 330, :{:f3- :{:{4.
— Comité d'armement. — Nomination, 208- 209, 3;U. — Marchés, 308-309. — Vérification de fusils, 007. — Distribution de fusils,
- Comité de casernement. — Nomination, 202,334. — Rai)ports et arrêtés sur ses attributions, 283-284, -299, 437, 545. — Démission dun commissaire,482. — Affaires particulières des districts: Bonne-Nouvelle, 216; Saint-Roch, 220; Saint-Louis de la Culture,
464, 467, 595; Saint-Magloire, 471; Petit- Saint-.Antome. 471, 547; Saint-Honoré,523; Popincourt, 526-527; Enfants Rouges, î)45; liarnabites et Saint- Séverin, 527-528,543- 544, 55?, 596, 606 ; Saint-.Jean en Grève, 553, 550; Oratoire, 504; 8aint-Leu, 611.
— Comité de correspondance ou de distribution. — Maintien, 10-11. — Compte rendu des secours, 33. — Lieu des séances, 64. — Nouvelle formation, 329, 333, 351!. — Rapl)ort sur un mémoire des domestiques, 381.
— A'érification des pouvoirs, 008, 613.
— Comité d^ habillement de la darde nationale'
— Formation et nomination, i:i6-137, 236, 334. - Rapport et arrêté sur ses fondions, 240. — Adjonction de six membres, 264. — Prix des uniformes, 265, 277.
— Comité des impôts. — Création, 333, 345.
— Comité de police. — Maintenu, 10, 17, 40, 75. — Rapport sur une réclamation, 74.
— Arrêté sur les colporteurs d'imprimés, 82, \ '7. — Renvoi d'une demande de secours, 83-84. — Lieu de ses séances, 93. — AtTaire des mèches soufrées, 128-133. — Saisie de voitures de draps, 137. — Arrêté sur la délivrance des poudres, 138. — Rapport sur les ateliers de charité, 168, 272. — Arrêtés sur les fruitières, '69, 175, 184. — Mémoire des Gardes de Paris, 178. — Saisie de caisses, 184-185. — l-énonciation contre deux individus suspects, 202. — Rapport d'une perquisition, 205. —Surveillance des étrangers, 20!. - Composition, 210-211.— Visite de malles, 238. — .arrêté sur le port d'uniformes, 215. — Arrêté sur les patrouilles d'enfants, 251, 261. — Arrêté sur les attroupements, 298. — Arrêté sur les affiches, 3Ù6.
— Nouvelle formation, 329, 333. -Ordre de circulation, 345. — Dénonciation contre un libraire, 355. — Arrêté sur la proclamation des écrits incendiaires, 121, 432-433, 443. — Arrêlé sur les jeux de hasard, 42.j. — Rapport sur les voiries, 439. — Dénoncialion contre Combe de Saint-Geniès, 461. — Arrêté sur le dépôt d'uniformes au Mont-de- Piélé, 513, 564 — Arrêté sur un rassemblement d'apothicaires, 547. — Projet de règlement sur les mendiants, 549.— Rapport sur un abus d'autorité du district des Prémontrés, 551, 302-563. — Rapport sur une saisie de canons, 558. — Adjonction du prévôt de rile-de-France, 585-592. — Rapport sur une réclamation de Pontoise, 619-0.'0.
— Comité des passeports. — Suppression, 525. — Notice, 529.
— Comité des poudres. — Création, 188. — Rapports et arrêtés sur la délivrance des poudres, 218, 338, 481, 521. — Adjonction de nouveaux commissaires, 600.
Comité de rédaction. — Formation, 1,
note I, 121.— Adjonction de nouveaux membres, 240. — Formule du serinent du Maire, 318-310. — Nouvelle formation, 3.30, 333. — .\djonction de nouveaux membres,345, -422.
— Continuation de ses fonctions, 009.
— Comité des' secoiirs. — Mention, 01, 81, 122. 334. — Ri'nvoi d'une demande du dis-
INDEX ALPHABÉTIQUE
trict de Saint-Germain lAuxerrois, 349, 382.
— Délivrance de mandats, 499-:00. — Suppression, 536 536, 609. — Notice, 541-5i2.
— Comité des subsistances. — Maintenu, 10, 17, 20. - Renvoi de dépulations, 30, 31.
— Arrêté jiour la sûreté des convoi?, ('2. — Cliaîne civile proposée et instituée, '9-80, 85 — Délégués retenus à Provins, 91-92, 91, 124. — Prix du pain, 120. — Demandes de secours des districts : Saint-Eustache, 126; Saint-Philippe du Roule, 201. — Mi-moire sur l'achat des blés, 227, 233. — Intervient dans l'habillement de la Garde nationale, 240. — Réception des farines, 265. — Compte rendu devant l'Assemblée, 277, 279, '.'81-2S2, 197. — Adjonction de nouveaux membres, 300, 315. — Perquisitions, 302. — Proclamation, 303, 312-314, 315. — Surveillance des Halles, 304-305, 31?. — Plaintes sur sa composition, 307-308, 314. — Composition, 315, 518. — Nouvelle formation, 329, 333. — Mesures pour l'achat de blés, 336 — Inspection des moulins, 337. — Relations avec Bailly, 402. — Demande de comptes, 431- 432, 440, 441, 443, 448. — Délibération, 451- 454. — Démission d'un commissaire, 474. — Proposition jiour la nomination d'un président, 480. — Renvoi d'un mémoire, 493. — Réclamation d'un district, 4t)4. — Renvoi d'un mémoire, 496. — Délivrance de inanilats, 499-50). — Plaintes de boulangers, 506--507. — Exclusion des Electeurs, 510. — Nouvelle composition, 511 512, 517, 520. — Distribution de secours, 541. — [Jémarche de boulangers, 5'i3. — Pétition du district des Cordeliers, 547. — Mémoire d'un membre de l'Assemblée, 583. — Députation de six districts, 599. — Plaintes sur la multitude des députations, 620. — Précautions contre la mise en vente des farines avariée* 622-623.
Commines. = Mention, 184.
