I. — La maladie de Louis XVI et les Bulletins du rot. HG
il. — |/As§enibiée nationale décrète la cessation des travaux de la clôture de Paris, rendue inutile par la suppression des
octrois 118
III. — Tentative d'une réunion des 48 sections pour contrôler la gestion financière de la Municipalité. Pétition à TAs^eniblée nationale des entrepreneurs des travaux de la Fédération. 120
Corps municipal. Séance 124
Éclaircissemenls :
I. — Requête des individus arrêtés aux Tuileries le 28 février, pour
leur mise en liberté 125
II. — Plainte de la Société des A/nis de la constitulion monarchique
contre une section 120
11 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 127
Éclaircissements :
I. — Emploi du produit des amendes des deux tribunaux municipaux 131
II. — L'Assemblée nationale refuse de s'occuper du cas des individus
arrêtés aux Tuileries le 28 février . 132
III. — Lettre du Directoire de la Société des Amis de la constitulion
monarchique. 133
IN'. — Projet pour l'établissement de quatre tueries hors de Paris. . . 133
12 Mars 1791.
Bureau municipal. Séance 136
Corps municipal. Séance 143
É(.luircissements : 1. — L'Assemblée nationale refuse de nouveau de s'(tccuper du cas
des individus arrêtés aux Tuileries le 28 février 147
II. — Miseen liberté des individus arrêtés aux Tuileries le 28 février.
Protestations des sections , 148
14 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 155
Éclnirrissements :
I. — Sur le local destiné au Tribunal de cassation. Son installation. tttO
Pages.
|| — i^a perooption du droit des pauvres sur les spectacles et la
liberté de l'industrio thé;\trale ICI
jll — Décret abolissant le droit de troupeau à part en Lorraine. . . 16a
15 Mars 1791.
Blmœau MONIGIPAL. Séance * 167
Éclaircissements :
1 — Nouvelle arrestation de Westermann^ secrétaire-greffier de la nuinicipalilé d'Haguenau. Réclamation en sa faveur adressée au ministre de la justice 170
II, — L'Assemblée nationale refuse d'indemniser les accusés acquittés. 172
Conseil général. Séance 173
Éclaircissements :
1. — Délibération de la section de Notre-Dame pour la jonction des
deux îles 178
II. — Délibération de la section des Gravilliers sur l'admission des
députations des sections devant les assemblées municipales. 179
III, — Rapport sur l'épreuve des poudres 179
16 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 181
Éclaircissements :
l. — Lettre du Directoire de la Société des Amis de la constitution
7nonarchique 185
IL — Délégation de l'Assemblée nationale au Te deum célébré pour
la convalescence du roi 186
17 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 187
Éclaircissements :
I. — Création de six tribunaux criminels provisoires à Paris . . 192 IL — Délégation de l'Assemblée électorale du district au Te deum
célébré pour la convalescence du roi 193
18 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 195
Éclaircissements :
I. — Adresse à l'Assetnblée nationale par les inaitres et maîtresses des petites écoles de la Ville, Cité, Université, faubourgs et banlieue de Paris. La députation est reçue par l'Assemblée nationale. 200
IL — Mesures prises pour la reddition des comptes de l'administration municipale provisoire '-03
Bureau municipal. Séance 205
Corps municipal. Séance 212
TABLE GÉNÉKAI.b: DliS MATIÈRES SI3
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