I. — Dt'lails sur la cérémonie du Te deuin du ^0 mars
II. — Délibération du comité de la section d' Henri IV au sujet des inscriptions latines de l'ancienne statue d'Henri IV, au Pontneuf 21.')
m. — Déliltéralioii de la section de la Place-Vendôme, dénonçant
llailly 2«:i
21 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 219
Éclaircissements : ."
I. — Décret du 8 octobre 1790, sur l'élection des supérieurs et économes des maisons religieuses 22'6
II. — Arrêté du Département de la police concernant les fausses clefs et le port d'armes secrètes et prohibées. Protestation de la Société fraternelle. Dénonciation à la Société des Amis de la constitution. Critiques violentes des journaux 226
III. — Arrêt du Conseil d'État, sur la voierie de Montfaucon et la
compagnie le Ventilateur 235
IV.— Correspondance relative îi l'établissement des sourds et muets. 235 V. — Origine du décret du 5 juin 1793, sur le « Plan des artistes ». 237
Bureau municipal. Séance 239
Conseil général. Séance 244
Éclaircissements :
\ — Quelques sections demandent la tenue d'un conseil de guerre
pour juger un officier 246
II, — Le projet de Cadet de Vaux sur un établissement de secours
pour les victimes des accidents
23 Mars 1791.
Corps Municipal. Séance 248
Eclaircissements :
1. — ■ Le Comité de surveillance de l'armée parisienne convoqué pour juger le commandant Santerre, à l'occasion de la journée
du 28 février 2;i3
II. — Divers documents émanés de V Université de Paris et de son recteur Dumouchel, en 1790. Le décret du 22 mars 1791 suspend l'élection d'un nouveau recteur 2;i9
24 Mars 1791.
Bureau municipal. Séance 265
Corps municipal. Séance 270
M* TAHLE GKXi;RALE DES MATIERES
l'aRes .
ÈrlaircissemctUs :
I. — Sur lexpf'dition du Procès-rerbal de la Confédération (IcsFran- .
rais à Paris, le t'i Juillet t7!>i). .' 278
II. — Élection »le révvtjue oonsliliilioiinel du diocrso métropolitain de Paris; refus de Tavlierand-Péiii;ord et de Sii'yos ; (îobel est choisi. Sa visite à la Société des Amis de la [constitution. Il est proclamé. Jugement du tribunal du V'' arrondissement, nécessaire pour lui faiie obtenir la confirmation canonique. 279
25 Mars 1791.
Corps muntcip.vl. Séance 291
Ertaifiisseinents :
I. — Invitation il l'Assemblée électorale du district d'assister à l'ins-
tallation de révoque de Paris . 294
II. — Députation municipale au roi, à l'occasion du rétablissement
de sa santé 29b
m. — Invitation à l'Assemblée nationale d'ahsiï>tei' à linslallation de
l'évéque de Paris 295
IV. — Correspondance entre le Directoire de la Société des Amis de la constitution monarchique et le Maire de Paris, au sujet de la
reprise des réunions de cette Société 296
V — Conflit entre la compagnie des grenadiers soldés de la VI* division, dits grenadiers de l'Oratoire, et son capitaine, Legros
(le Rumigny 297
M. — Adresse des grenadiers soldés de la VJ" division à la Municipalité el aitx citoyens de Paris et Arrêté des six compagnies de grenadiers soldés de l'armée parisienne. Réponse du capitaine Legros : K.rposé succinct de ma conduite à /nés concitoyens ... 301
26 Mars 1791.
Bl'HE.vU municipal. Séance 307
Corps municipal. Séance 311
27 Mars 1791,
Corps municipal. Séance 313
Éclaircissement :
1. — bétails sur l'installation de l'évèque de Paris, (iobcl fait hommage à l'Assemblée nationale de sa première Lettre pastorale 319
28 Mars 1791.
Corps municipal. Séance 322
Eclaircisseiitents :
I. — Lettre du Directoire de la Société des Amis de la constitution
monarc}nque 325
