I. — Décrets sur la tabrication cl la vente il'i tabnc

Corps municipal. Séance. . 383

SI6 TAULE GÉNÉBALE DBS MATIÈRES

Éclaircissements :

1. — Pniiltunalion ilu ?'ui, du 20 mars, sur l'installation des six tribunaux criminels provisoires 389

II. — Ordonnance de M. l'archevêque de Paris, au sujet de l'élection de. M. l'évétjue de Lydda en qualité d'évêque >nél7'opolilain du département de Paris et Arertissement de M. Anloine-Eléonitr-Léon, archevêque de Paris, au clergé et à tous les fidèles de son diocèse, dénoncés au Corps municipal. Réponse de Gobel sous forme de Lettre pastorale de M. lévéque mélropolitain de Paris au clergé et au.r fidèles de son diocèse . . . 391 III. — L'Ordonnance et Y Avertissement dénoncés au Directoire du département. Jugement du tribunal du V^ arrondissement. . 395

1er Avril 1791.

Conseil gknéral. Séance 397

Corps municipal. Séance 406

2 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 412

Éplaircissetnent :

I. — Mort de Mirabeau ; tentative de suicide de son secrétaire. Procèsverbal d'autopsie 414

4 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 418

Éclaicissemeitts :

I. — Proposition du Directoire sur les honneurs funèbres à rendre aux grands hommes. Décret y affectant le nouvel édifice de

Sainte-Geneviève 420

II. — Obsèques de Mirabeau. Adresse du Club des Cordeliers aux patriotes 424

m. — Détails sur la Liste générale des notables-adjoints 433

5 Avril 1791.

Bureau municipal. Séance 434

Eclaircissements :