I. — Sur la rc'rlnmnlion d'un maître piuimiii

Conseil Gi:NftRAL. sr^nfo 332

IC'-laircissemenls :

ï. — Lo Directoiio du département s'oppose à racquisition par la Commune des moulins de Corbeil. Protestations des chihs

contre t-ette décision 33o

II. — Notice sur V/issai sur les jeu.r, par Charon, ofliciur municipal . 338

Corps municipal. Séance 339

Éclaircissement :

I. — Arrêté de la Société des Amis des droits de l'fiomtne et du ci-

toyen, protestant contre l'ordonnance sur les armes cachées. 33'.)

30 Mars 1791.

Corps municipal. Séance 342

Évlaircissemenls :

I. — Nouvelle prestation de serment des ecclésiastiques .... 3.'>7

II. — Aoertissoneul relatif à la prestation de serment des ecclésias-

tiques 3-38

m. — Notice sur Vllisloire de la Ville de Ihiris, par M. Félibien, et sur V Histoire et recherettes des anlù/uilés de lu Ville de Paris, par H. Sauvai . . .* 338

IV. — Arrestation de conspirateurs ; la dénonciation Ruteau . . . 3o8 V, — Art. 3 du décret du 22 mars, sur le serment des professeurs . 339 VI, — Divers imprimés éoncérnant la taxe des chaises dans les

églises 360

VII. — La réunion de la Société des Afnis de ta constilulion monarchique empêchée par la foule. Lettre des commissaires de cette Société au Corps municipal. Compte rendit au peuple par les mêmes commissaiies. Lettre de M. Mûlouet aux mêmes commissaires et leur Réponse à M. Malouet. Prétendue conspiration dénoncée: la Lettre de Ruteaa à ses concitoi/ens. Rapport du Comité des recherches et décrets de l'Assemblée nationale : mise en liberté des accusés 360

31 Mars 1791.

BuRKAU municipal. Séance 378

Éclaircissement :