II. — La chapelle de Saint-Jean-Porte-latine

III. — Pétition du Collège de chirurgie à l'Assemblée nationale. . 465

IV. — Délibérations des sections de la Fontaine-de-Grenel!e, des

Postes 6t de l'Oratoire contre le Comité de surveillance de

la garde nationale. ..'.... 407

V, — L'ordre des Chevaliers de Malte conserve ses chapelles . . . 471

7 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 473

Éclaircissements :

L — Le timbre des patentes 478

n. — Violences exercées sur des religieuses 479

m. — Lettre du Maire et Ordre du Commandant général sur la protection due aux religieuses 481

IV. — Affaire des Quinze- Vingts. Pétition de la Société des acquéreurs

de l'ancien enclos à l'Assemblée nationale 483

V, — Rapport de Merle sur l'administration de l'hôpital des Quinze- Vingts : deux versions. Décrets de 1791 et de 1792. Transaction 490

8 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 497

Éclaircissements :