IV. — Siège de la section des Lombaids 5o

9 Avril 1791.

Bureau municipal. Séance 510

Corps municipal. Séance 515

Eclaircissements :

I. — Documents sur le litige entre l'ingénieur général des carrières

et deux de ses subordonnés 521

II. — Décret sur le payement des rentes aU'ectées aux pauvres . . .'!24

III. — Comités de bienfaisance de diverses sections. Création d'une

Commission municipale de bienfaisance . j20

ToMK lli 52

8i8 TABLE GÉNÉRALE DES MATIÈRES

Pagci.

10 Avril 1791.

Conseil général. Séance rî30

Corps municipal. Séance 531

11 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 533

Éclaircissement :

l. — Interdiction des salves de niousqueterie dans les églises . . . 538

12 Avril 1791.

TAUREAU MUNICIPAL. Séance 540

Conseil général. Séance 542

Corps municipal. Séance 544

13 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 547

14 Avril 1791.

Bureau municipal. Séance 552

Éclaircissement :

\. — Bateau chargé de poudre saisi le i3 juillet 1789 554

Corps municipal. Séance 555

Éclaircissements :

l. — Décret concernant la levée des scellés sur les grelîes des

comnnissions- extraordinaires du Conseil 569