II. — Décrets sur la succession de Jean Thierry

m. — Lettre du ministre de l'intérieur sur les troubles du 7 avril . 570 IV. — L'arrêté du Directoire du H avril, sur la police des cultes,

devant l'Assemblée nationale S^l

V. — États des églises et chapelles à fermer ou à laisser ouvertes . 575 VL — Affaire des Eaux de Paris, Pétition des porteurs de quittances

de l'Adminislraiion des eaux à l'Assemblée nationale . . 579 VIL — Adresse de citoyens de la section du Jardin-des-plantes au Directoire du département, pour la démolition de la porte Saint-Bernard et de la prison de la Tournelle 586

15 Avril 1791.

Corps municipal. Séance 589

16 Avril 1791.

Bureau municipal. Séance 596

Corps municipal. Séance 601

Éclaircissements :

I. — Pétition des commissaires de la Société des A?nis de la conslilu-

lion monarchique aux officiers municipaux 606

TAIH-E GKNÉKAI.E DES MATIÈRES 819

Il — Vui ÛQ \>x Société des Amis de la constitution iiwnarchiijue . . .611

III. — Documents relatifs à la lociilioii de i'é{ilise des Tliéulins. . .611

IV. — Dociiineiits relatifs à la location de l'église des J;icobins. . . 612

17 Avril 1791.

Corps mumcic.vl. Séance 615

Corps municipal. Séance 617

Éclaircissements :

I. — Incidents de l'église des Théatins. Violences antireligieuses. . 622 H. — Autorisation aux catholiques dissidents de célébrer le culte

non constitutionnel dans l'éfiîlise des Théatins 626

III. — Vcou d'une section pour la nomination par les sections des

ofllcieis pré[iosés laïcs des paroisses 627

Addition 799

IV. — Le dépait du roi pour Saint-Cloud empêché par le peuple:

1° L'événement du 18 avril ; 2° Le Diiectoire du département, convocation des sections, Danton et la loi martiaile; 3° Le Conseil du département, .l^/resse aw rot, Adresse aux citoyens de Paris, Observations de la Société fraternelle des patriotes des deux sexes; 4° Le Diiectoire à l'Assemblée nationale; 0° Le roi à l'Assemblée nationale ; 6° Le roi et le Directoire du département 628

19 Avril 1791.

Bureau MU^'ICIP.\L. Séance 653

Corps municipal. Séance 658

Eclaircissements :

I. — Plébiscite communal. Réponses des sections aux questions

posées par le Directoire sur le voyage projeté du roi . . . 662