I. — Âffaiies de lèse-nation instruites au Chàtelet

II. — Actes du Comité des recherches et affaires de lèse-nation. . . 8o III. — Discussion à l'Assemhlée nationale sur la loi d'organisation

municipale. Motion de Brissot, sur un accord avec le Comité . .de constitution, ...,.., 88

2 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 92

Bureau de Ville. Séance 99

Eclaircissemenls :

■ I. — Contestation sur l'étendue des pouvoirs de l'Assemblée. . . 103

H. — Mt'me sujet ■ 104

m. — Héclamations des districts contre la motion de Brissot. . . 104

IV. — MotioH de Fauchet, sur les droits des représentants et du'peuple,

dans l'ori-'anisation et le régime dos municipalités. .... 107

3 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 110

4 Décemibre 1789. ■

Assemblée des Représentants DE LA Commune. Séance 113

Éclaircissements :

I. — Intervention du district de Saint-Étienne du Mont pour les

ouvrier^ 120

n. — Les bois de Boulogne et de Vincennes dévastés. ...... 121

5 Décembre 1789.

Assemblée des Représent.\.nts de lx Commune. Séance 123

Bureau de Ville. Séance 129

Éclaircissements :

l. — Les' comités de bienfaisance des districts 133

IL — Dissentiment entre le Maire et l'administrateur des spectacles. 133

lU. — Fusion de la Comédie Italienne et de rOpéra-Comique. . . . 136

7 Décembre 1789.

Assemblée des Représentants de la Commune. Séance 138