‹ Actes des États généraux des Pays-Bas 1576-1585. Notice chronologique et analytiqueChapitre 80 sur 81 · IX. Lettre du conseil d'ËUt aux éuts de Frise, de Groningue · texte numérisé non relu

IX. Lettre du conseil d'ËUt aux éuts de Frise, de Groningue

d^Overjssel et de Lingen | afin qu^ils envoient sans délai

leurs députés à Bruxelles : 5 octobre 1576 432

X. Lettre itérative du conseil d*Ëtat au seigneur de Gheleen,

gouverneur de la province de Limbourg, afin quMl assemble les états de cette province , et les requière d'envoyer des députés à Bruxelles : 5 octobre 1576 433

XL Lettre du comte de Manderscbeit au conseil d'État, sur les circonstances qui ont empécbé rassemblée des éUts de

Luxembourg : 0 octobre 1576 434

XIL Lettre du conseil d'Ëtat aux membres de Tordre de la noblesse des états d'Artois, pour qu'ils se trouvent à l'assemblée de ces états , et donnent à leurs députés des pouvoirs absolus : 16 octobre 1576 436

XIII . Lettre du conseil d'Ëlat aux étals de Lille , Donay et Orcbies,

pour quSls donnent à leurs députés des pouvoir absolus :

16 octobre 1576 ... ib.

XIV. Acte du conseil d'État donnant la préséance aux députés des

états de Lille, Douajr et Orcbies sur ceux des états de Namur :

16 octobre 1576 457

XV. Lettre itérative du conseil d'État au comte de Manderscbeit,

pour l'assemblée des états de Luxembourg : 30 octobre 1 576. 438

XVI. Acte de non-préjudice donné par les étàts généraux aux dé-

putés des éuts de Gueldre : 10 décembre 1576 ... . 439 XVIL Règlement des éUts généraux sur l'ordre à observer dans

leurs assemblées : 97 mars 1 577 440

XVIII. Instruction pour les secrétaires des éUts généraux : sans date

(19 avril 1578) . 442

XIX. Instruction pour l'agent et les clercs du greffe des éuts généraux : sans date (19 avril 1578) 445

AmHDiCB B :

I. Requête des bons bou^eois de Bruxelles aux éuts généraux :

sans date (13 septembre 1576?) 449

TABLK. 489

II. RemoutraiHîe des bourgeois de Bruxelles aux états généraux : Bans date (17 janvier 1577) iKO

Ilf . Mémoire de ce que Ton pouroit remonstrer en substance aux

bourgeois : sans date (janvier 1S71) ... ^. ... . 452

IV. Requête présentée par les bourgeois, bons palrioles, de Bruxelles au comte de Lalaiog, gouverneur, capitaine général et grand bailli de Hainaut : sans date (mai 1577) . . 454 V. Remontrance des boui^eois, bons patriotes, de Bruxelles

aux états généraux : sans date (juin 1577) 4.^

VI. Remonstrance faicte par auchuns de Bruxelles à messeigneurs les estatz généraulx des Pays-Bas : sans date (!•' octobre 1577) . 460

VU. Requête des bons bourgeois de la ville de Bruxelles aux

états généraux : sans date (99 décembre 1577) . . . . 463 Vllf . Écrit présenté aux états généraux par les bons bourgeois de

BruxeUes : 94 décembre 1577 . 466

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