‹ Actes et paroles 1870-1871-1872: 1870-1871-1872Chapitre 35 sur 49 · ARTICLE UNIQUE · texte numérisé non relu

ARTICLE UNIQUE

Il est enjoint au sieur Victor Hugo, homme de lettres, âgé de soixante -neuf ans, né à Besançon, résidant à

De quitter immédiatement le royaume, avec défense d'y rentrer à l'avenir, sous les peines comminées par l'article 6 de la loi du 7 juillet 4 865 prérappelée.

Notre ministre de la justice est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Bruxelles le 30 mai 1871 ,

Signé : LÉOPOLD.

Par le roi :

Le ministre de la justice^

Signé : Prosper Gornesse.

Pour expédition conforme :

Le seciçélaire général^ Signé : Fitzeys.

Si.

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