‹ Administration de la commune de Paris et du département de la Seine; ou, traité pratique des lois et règlements qui régissent à Paris et dans le département de la Seine, l'administration municipale et l'administration générale, la police, le commerce, l'industrie et la propriété fonciere, précédé d'une étude historique sur les institutions municipales de la ville de ParisChapitre 16 sur 372 · PREFACE · texte numérisé non relu

PREFACE

Tout travail historique — qu'il s'agisse de rassembler des matériaux en vue de la grande histoire, ou de généraliser les faits exposés dans les monographies locales — doit présenter une utilitéactuelle, sous peine de n'alimenter que la curiosité de quelques-uns, de ne servir à rien. Le chercheur doit viser, soit à éclaircir les coins obscurs de notre histoire, soit à redresser des erreurs — elles sont légion, — soit surtout, par la connaissance approfondie et la saine appréciation des faits, à proposer des éléments de réforme utile et durable, à ceux qui travaillent à corriger ce qui, dans le présent, est imparfait.

« Dans l'histoire de nos pays, la relation des « faits heureux nous amènera à préciser les prinft cipes à défendre ou à propager ; cet empirisme « organisateur peut prétendre ainsi, en délaissant « la méthode d'invention, à rattacher, par des don- « nées certaines, le passé à l'avenir, grâce aux • leçons du présent ^ . »

Ce travail-ci pourra être de quelque utilité à ceux qui, décentralisateurs et régionalistes, rêvent de communes, de pays et de provinces, émancipés de la lourde et coûteuse tutelle des administrations parisiennes, de la bureaucratie centralisée qui régente avec étroitesse l'entière administration de l'Etat français.

Nous avons toujours songé ù aujourd'hui et à

1 . Kevue catholique des Institutions et du Droite XLXI. 1912, p. 126 (n" 8).

demain en décrivant Torganisation d'une commune languedocienne y aux xviV et xvnr siècles , en essayant de montrer, dans tous ses détails, le mécanisme de notre ancienne administration con-

sulaire et municipale.

C*est ce tableau très détaillé qui pourra servir à ceux qui rêvent d'une réforme administrative large et entière, en leur fournissant des arguments importants, que nous n'avons point recherchés et dégagés avec une partialité ombrageuse, mais qui parlent bien haut, seuls, sans commentaires, en faveur d'une réforme décentralisatrice. L'histoire administrative d*une commune -type du Languedoc rentre dans les cadres de l'histoire générale, le droit municipal ancien de la province étant bien connu, assez uniforme et prêtant naturellement aux généralisations que nous osons proposer. Nous avons cherché, dans cette longue étude à épuiser toutes les questions afin de présenter un tableau d*ensemble. Il y a forcément des lacunes : nous les signalons, chaque fois que nous en avons aperçu .

Nous croyons enfin devoir expliquer ici le plan qui a été suivi. On pourra nous reprocher d'avoir écrit bien des pages de seconde. et de troisième main, notamment dans le livre III et dans le chapitre II du livre IV. Mais nous avons voulu présenter un tableau aussi complet que possible, et pour cela suivre à notre tour, docilement, des voies admirablement ouvertes par des maîtres devant qui nous aimons a nous incliner avec reconnaissance.

Après une Introduction, surtout historique, destinée à montrer comment et au milieu de quelles vicissitudes, la bourgade, le viens est devenu une petite ville de 4000 âmes au xvii' siècle ;

après cette satisfaction bien légitime donnée à nos compatriotes qui ne sauraient s^instruirc aisément des humbles fastes de leur petite patrie, les quelques pages qui en traitent étant a peu près introuvables * , nous étudions (livre premier), les origines de notre consulat et la façon dont les administrateurs de la communauté étaient élus ou nommés.

Le livre II énumère tout le personnel de l'administration municipale et tâche de préciser les attributions respectives de chacun^ diaprés nos archives communales.

Ces administrateurs se mouvaient dans le temps et dans Tespace. Leur gestion était faite de tractationSyde rapports continuels avec leurs administrés et surtout avec des administrations inférieures, égales ou supérieures, voisines ou lointaines, civiles, religieuses, militaires, proprement administratives ou judiciaires, fonctionnaires, cours souveraines ou assemblées.C'étaient le seigneur du Vîganjn vigucrîe, le diocèse, la sénéchaussée. la province, le roi, seigneur et propriétaire féodal, et souverain, cl ses agents, l'Intendant et le Subdélcgué, les cours judî ciaires : siège royal du Vigan, présidîal, parlement, cour des Aides,conseiI du roi, Tadminisl ration ecclésiastique, etc.

Nommer ces institutions si diverses nous a paru însufTisant, et nous avons, aussi brièvement (juc

1 . Arman : Tft blettes militaires de V arrondissement du Vit/an, introduction.

Les quelques notions données par Rou'^rr. dans sa Tof^oqrnphtc statistique et mr die air de la ville et e tint on du Virjan, par Rivoire, dans la Statistique du Gard, par (icrintr-Diirancî. dsns son Dictionnaire tolHujrafdùque du Gard *>oï\\. de sccontle main et plus ou moins tirt^rs d'Annan. I/ahbé GoifTon ( Monoqrafyhie% fyaroissiales) abonde dans les mêmes jçénéralités redites par lui (et encore par nous !) sauf au point de vue strictement religieux.

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possible, dit ce qu*elles étaient et quelles étaient la nature et la fréquence de leurs rapports avec notre communauté, en illustrant les généralités connues de cas concrets, d'exemples nombreux et divers tirés de nos archives communales. L'étude de ces rapports de la communauté avec les autres administrations et institutions du royaume fait Tobjet du livre III.

Dans le livre IV et dernier, nous entrons dans le détail des rapports et tractactions de la communauté avec ces administrations.

Après avoir recherché comment on délibérait dans le conseil politique, d'où partaient toutes les décisions, nous étudions le rôle financier de nos administrateurs consulaires.

Il nous a paru utile, ici, d'expliquer comment le mécanisme financier en vigueur au xvn* siècle s*était peu à peu formé et en quoi il consistait.

La matière est vaste, complexe et a nécessité des développements importants et indispensables, croyons-nous, à qui veut situer une communauté languedocienne dans ce système compliqué.

Nous énumérons ensuite les matières nombreuses et variées qui rentraient dans les limites de la compétence consulaire, en matière de police, militaire, d'assistance, d'instruction, de travaux publics.

Nous montrons l'importance du contentieux communal et nous consacrons un dernier chapitre à l'étude de questions secondaires, mais très caractéristiques.

Les notes s'inspirent du même désir de tracer un tableau aussi complet que possible de notre administration communale, les preuves également.

Pour cette étude, nous avons utilisé, ainsi qu'on

le verra à la Bibliographie, toutes les sources imprimées qu*il nous a été donné de connaître.

Les archives communales et particulièrement la série BB, ont fourni la substance par excellence de ce travail, et les dépôts départementaux de Nimes et de Montpellier nous ont donné quelques pièces intéressantes.

Remercions, en terminant, M. Bligny-Bondurand, le très savant archiviste du Gard, dont la complaisance à notre endroit a été extrême, et ses aimables aides ; M. Alphonse Falguière, du Vigan, qui nous a inlassablement ouvert le trésor de ses riches archives et nous a fait profiter de son expérience précieuse ; le colonel de Ramel, M. Cazalis de Fondouce, M. Elie Mazel, de Nant, le docteur Malzac, de la Salle, et enfin MM. les secrétaires et les appariteurs de la mairie du Vigan, qui nous ont aidé dans nos recherches souvent difficiles dans des archives^ autrefois classées par feu M. Teissier, mais dérangées depuis^ et qu'il a fallu reclasser.

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