V. AA,2,3,28 déc. 1643 ; BB, 6, p. 553, 3o sept

11 est rarement convoqué : on en trouve 2 en i6o3 * , 1 en 1607 ^ , 16 entrei66i et i665 ' , etc. * .De i699 à 1736, il ne s'en trouve point ^ . A partir de 1676, les conseils, renforcés de notables, « assem- « blés par billets et au son de la cloche » les remplacent ^. De 1766 a 1781, nous en trouvons une quinzaine '^ , et 9 entre 1781 et 1789.

Ils sont toujours réunis pour décider les questions importantes, par exemple pour le règlement du consulat ^ , pour la confection de compois ^ , pour approuver les députations, comme l'ordonnent les arrêts du conseil *^, pour assister aux enchères du bail de ta levée de la taille et en adjuger la levée au dernier surdisant ^^ pour décider sur les attroupements et les désordres *^, prendre des dispositions énergiques contre les brigands *', en cas de périls d'immeubles lézardés ^^, au cas de difficultés avec le prieur, au sujet de l'établissement d'une leude *^, ou de procès avec lui, touchant le four banal ^^ etc.