‹ Administration de la commune de Paris et du département de la Seine; ou, traité pratique des lois et règlements qui régissent à Paris et dans le département de la Seine, l'administration municipale et l'administration générale, la police, le commerce, l'industrie et la propriété fonciere, précédé d'une étude historique sur les institutions municipales de la ville de ParisChapitre 246 sur 372 · BB, 12, p. 62, 25 juin · texte numérisé non relu

BB, 12, p. 62, 25 juin

dlme, les lods et censives méritent plus que cet examen rapide ^ .

§ 1. — DlME

Une transaction intervenue entre Jean Dieudonné prieur et les habitants, le 2 février 1434, fixe létaux de la dlme des olives et des châtaignes, et la mesure des censives, que le prieur avait augmentées ^ . Il perçoit, annuellement, le 11* du blé, le i3* des châtaignes, le 11* du vin, le i5* du foin, le onzième agneau, le 11* de la laine, le i3* des olives^ . En 1789, le produit global de la dîme est de 2075 livres * .

Au XVII* siècle, la perception de la dlme du vin étant très vexatoire, la communauté contracta un abonnement : moyennant 744 livres, le fermier du prieuré ne devait rien exiger des habitants pour cela, et cette somme était payée par tous, sous forme d'imposition ^ .

Un abonnement était aussi intervenu pour la perception de la dlme des raisins sur souche, mais la communauté, n*y trouvant pas son compte, on revint, en i689, à l'ancien usage, et on décida que, désormais, « dans toute la dixmerie du prieur, la « dixme des raisins sera payée par les habitans <c de la ville en espèce (en nature), selon lesancien- « nés costumes, sur les vignes, au temps de la

1. Sur la dtme^ v. les Questions notables, de Le Prestr«, p. 35, 37, 39. 287, 474. 618-623.

2. FF, 1, 83. Cf., sur la consistance des dimes, en Cévennes. Talon : Histoire des Vans^ I, p. 98-101.

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