TITRE III

nisPosmoNs cËirtuLES.

Ait. 31. Toutes les permissions accordées antérieurenieiit au présent régi»menls sen»it, par les impétrants, représentées à l'inspeclenr général des carrières, ipii les visera et les fera inscrire dans lenr ordre de série, ati Fur et à ■nesare dn vita, sur le registre général dont il est parlé art S. Celui-ci les adressera au préfet du déparLcmcnt, pour Sire revêtues des miïmes formalités.

Aat. 38. Cette rériScation se fera dans te délai de Irais mois.

Art. 39. Le délai expiré, tonte eiploiutioD dont le propriétaire n'aura pas fait viser sa permission ou ne justifiera pas avoir fait les demandes nécessaires pour obleoit ce vita, sera suspendue.

AnT. 40. A cet effet, une visite générale des exploitations sera faite après ce délai, pour constater l'exéculion des mesures ci-dc-ssus prescrites.

Abt. 41. Les procés-verbaui de visite seront adressés au préfet dn département, avec un état indicatif des exploitations dont les permissions anciennes n'auront pas snbi la formalité de la révision.

Ait. 43. Tout propriétaire de carrière anciennement exploitée et présentement abandonnée, sera tenu de déclarer au secrétariat de la préfecture, dans le délai de deux mois, la situation de ses travaux, et depuis quel temps ils sont abandonnés, afin que, sur sa déclaration, il puisse 6tre pris telle mesure qu'il appartiendra.

Abt. 43. Toute contravention à l'article précédent, par négligence ou retard dans la déclaration, qui sera constatée par un inspecteor des carrières, sera punie par une amende, conformément aux dispositions de la section l"'ri-

Aut. 44. Les dispositions contenues an présent règlement général de l'administrttioD sont applicables à tonte nature de matière exploitable, soit pierre, plStre, glaise, sable, marne et craie, dont les divers modes d'exploiiatioo seront l'objet d'Autant de règlements particnlieri, et ne s'^ipliqueronl pu anx carrières qui sont k ciel ouvert.

■è(leu«Bt ■péclal coneeraaat l'exploltatloN «Ica carrljtrea de pierre à pUtre dam* les «fpartemento de la Melne et de Welae-et-OUc, «pproaré par décret dw 22 Mars 181S.

nliriNmoK n CLÀSsnitHT d

SS8 Ai'i'EnuicE,

Ca classemeni est dâtorminû par la plus ou le mobi d'âpaisMar d* h masse, quelles que soieni si longoenr et sa largeur, et abairaction faite dal'tpajsseur des terres qui la recouvrent.

Les Bjwisiears qui consUioeDi lei deni premières espèces da muM, lost :

Pour las baale« 15— IS mMrM.

Pour tes moyeDiies S— ^ 14.

Les basses masses sont celles qui, snr doute mètres enviroa d'ëpaisasu, □Ffrent alteriiativemenl des bancs de pierre ù plltro et des couches de m"*"

' Art, !. L'exploitation de chaque espèce de masse peut Être laila de irais manières, savoir :

1' A déconvert. en déblayaot la soperficie*

3* Par eavage k bonche. en pratiquant, soit au pied, soit dans le flanc d'oM montagne, des onverlures an moyen desquelles on pénètre dans sud sein fU des gali?ries plus on 'moins larges:

3« Par puits.^u creusant, a la saperQcie d'nn terrain, des onvertoKl ni descendent petpendicnlairement an sein de la masse dans laquelle l'extnBtbn progressive de ta matière forme des galeries.

TITRE 11

M u'iui^nATKM k vtcojinn.

■ECTiON t". — Ca$ où et mode d'exftoitatio» ut prtitHt.

Ait. 3. Doivent être ciplotties i déconvert on par IraDcbéet ODverles : 1> Tonte bantc masse qui ne sera pas recouverte de pins de six mètn;s de

terre, ou qui aura été rccnnnue ne pouvoir être exploitée par cavage, soit i cause du manque de solidité des banca du ciel, soil à causa de leur ttop grande qnsndté de fentes, Qlets on filières;

V Tonte moyenne masse, lorsqu'elle ne sera pas recouverte de pins de trois a qimtre mètres de terre, on qu'il n'y aura pas de ciel solide;

3" Les basses masses on bancs de pierre franche, lorsqu'ils ne seront recouverts que de trois i quatre mtires de terre.

lECTio^i 3, — Rrglei de atlt Exploitation.

ite. par banquettes, avec tal»

tes supérieures : la pente on à donner an talus sera déterminé, après la reconnaissance des lieux, à raison de la natnrc et du plus au moins de consistance des bancs de recouvrement .

AnT. 5. Il sera ouvert un fossé d'nn à dent metret de profondeur et d'anlan de largenr au-dcssns de l'exploitation, en rejetant le déblai snr le bord dn . terrain du eûlâ des travanx, pour y former une berge on rempart destiné i prévenir les Accidents et k détourner les eaux.

Ajit. 6. L'exploitation ne pourra être potuséc qu'à la distance de dix mètres des deux cAlés des cbemins, édifices et coniructions quelconques.

Aht. 1. n sera laissé, ontie la distance de dk'nèirâs prescKte par l'article précédent, nn mètre par mètre d'épaisseur des terres an-dessus de la masse exploitée, anx abords desdits chemins, édifices «t cooslrnetioni. Art: 8. Anx qiproches dw aqaednes euttratta on maponaeri» pour la eun-

tu»

duite lie* e*ui tlas oommones. lel» que aeax de Rnngù «i d'Annell, [ts touilles ne pourront ktiii poussées qu'à dix mùtres de chaque lôté de 1> clef de U Todie, et, Vit approche* Jei simplei conduitei en plomb, en fer os en pierre, comme ealles des Pris-SaiotCervais, da Bellevilla et autres, les fouillée oe poorrofit fire poussées qu'à quatre mètres de chaque cûlé : les disLances Qiées par cet M'ticle pourroul Être augmealéet sur le rapperl des iniptcteurs des carrières, ensuite d'one inspeetioD des lieui, d'aprâs la oslnié du lerraio et la profondeur i laquelle ta trouveront retpectivemaiit lei tquedacs M les exploi-

Art. 9. La distance à observer aux approches des terrains libres temiaée d'aprts la uuure et l'épsiseenr des tanM reooavraut U nwsge i ploiler, en se confontuot k l'article 4.

dé-

DE l'eiploitmion ta CkTtes a rouchk.

tECTiOK 1". — du où ce mode i'ixpMIalion M autorité.

Art. 10. Pourront être exploitées par cavage :

i' Les hantes masses qui se retronveroat Tecoavettes de plus de sit mètres de terre, lorsqu'il aura été reconnu que le décombremenl, ponr en suivre l'etploilation à découvert, présenterait trop de difficultés ; lorsque les bancs supérieurs promettent un ciel solide, que les fentes, filets ou filières ne sont pas an assez grand nombre ponr porter préjudice  la sûreté d'une exploitation sonlerraino; enfin, lorsque Ift manière d'Être de la masse permet d'y entrer par laleties de cavagei

2* Les moyennes masses, lorsqu'il aura été reconnu que la coache de recouvrement est trop considérable pour qu'on la poisse exploiter à dé-

3> Les basses masses dans les vallées dont les pentes escarpées mettent ces masses à découvert, mais seulemenl si les couches qui 1 ciel solide, et si les maases ont au moins deux mètres de

Kiciion 3. — mgl» fartitiUiirt poHr les kaalei maiiet.

Abt. 11. L'explnilaiion de haute masse par cavage à boneho sera divisée en trois classes ) savoir : le grurul. li moyen cl U pftit eavage, en prenant pour base de cette division tes facultés dus exploitants, l'étendue de ta surface de fajar terrain, et les circonstances locales.

Art. 13. Le grand eavaji aura lieu sur un front da misse de quarante i einqaante-einq mètres.

Le moyen ntvags aura de trente à quarante métrés de front.

Le petit canage enfin sera sur un front de masse de vingt à trente mètres.

Art. 13. Aux deux extrémités de la masse, on percera une ou deux mes de ■ervlce, eu ligne droite, de quatre à sept métras de largeur chacune, séparées diei ateliers par des piliers de quilrn uiélrei da front ou de Ixr|eur.

An. 14. BabB en daui tuei, dans le gnai e*va(*, on sur le c6té de la rue pratiquée pour le moyen et le petit ewage, leroat auverlM dent grandw •kuihw, 4ties «Hliin, et mf^ t qnalnne nitre* an pliu d'onvwtnre, lé. piréM eurt «Un par «m lUft* 4t piUan «s li|a« droiu, de qutlre mitres de front.

560 APrBHDICE,

Art. IS. La largeur des piUers sera constante: leor longneur botIo varien, ainsi qu'il suit :

Rslaîivenieiit ani piliers servant â séparer les rues de service des atelier*, le premier, du cAlâ du jaat, aura treire mètres de lonpienr j les antres anront sept m6tres, et seronl espacés les ans des autres de ùx mètres.

A l'égard des piliers qni séparent entre cnx les aleliera. Ions auront six mitres de lon^eiir et seront espacés le» ans des autres de sept mètres.

En général, cet piliers seront répartis te plus régulièrement poMible, de manière à ce que les pleins poissent répondre anx vides, on les piliers au ouvertures.

Aut. 16. Si, an lien de découvrir la binte masse sur nn bcnt pins on moins étendu, il est jngé pins expédient d'ouvrir des rampes el des galeries inclinées pour descendre daAS 1^ bauie masse, el y pratiquer nn cavage, l'exploilanl sera tenu de les vodier dans toute la partie des terres de recouvrement traversées, et de les peiicer en ligne droite. Ces rampes auront aiv moins deux mètres de hanteur, et un cl demi de largeur, si elles servent pour le passa^ Aei hommes ou des animaux, et trois mètres de hantenr sur autant de largeur, si elles servent pour l'extraction par le mojen des voilures, en pratiquant d'ailleurs, sur l'un cl l'aatrs cAté et de distance en dislance, quelques repos pour éviter ani ouvriers la rencontre des dievaui et voitures; leur pente enfin sera d'nn demi-di>cimètrc el an plus de deux déciinèires par mètre, pour les rampes qui ne serviront que de passage.

SECTION 3. — SégUi partieuHérei pour ht mo^ennei el batie$ mattet.

Art. 11. Le cav^e de moyenne et basse masse se fera snr un fruDt de vingt-cinq à trente mèves de largeur, de la manière suivante :

Aux deux extrémités du front, il sera percé deux mes de service, de quatre k cinq mètres de largeur. ^

Dea piliers de trois mèlics de front seront ménagés sur le cAté do ces rues qui répondront aux ateliers : ces piliers auront cinq mètres de longueur; ils seront espacés de quatre mètres: le premier pilier seulement aura Dcutmètres de longueur.

Les tailles ou ateliers auront cinq à six mètres de largeur; une rangée de piliers, de trois mètres sur chaque face, séparera les deux cbambres d'ateliers; ces piliers auront quatre mitres do longueur; ils seront séparés les uns des autres par des ouverlures de cinq mèiroa.

BlCtiON 4. — Aêj)(M rommunu â toui ht eavaga.

Art. 18. Sur la longueur du front d'nn ea.tuge. on enlèvera, en tout on en partie, lo r Bcouvrement de la masse, de luanléro à y former une retraite ou banquette de trois mètres de largeur, suivant la solidité des terres; au-dessus de cette retraite ou banquette, les terres de recouvrement seront jetées et dressées en talus ; les dimensions des talus et banquettes seront déterminées k l'avance cl exprimées dans l'anlcrisalion d'exploiter.

Art. 19. Dn fossé de deux mètres de largeur et d'autant de profondeur sera ouvert parallèlement el au-dessus du front de masse. Les terres du fossé seront rejetèes du cAlé do l'escarpement, ainsi qu'il esl prescrit article S, concernant l'eiploilation à découvert.

Abt. 30. La baoteur de l'excavation sera celle de la masse, moins le banc servant de toit ou del, dil batte des mouloiu, et celui servant de lol, dit banc des /unU, au total de Irein à seize mitres.

ml

Art. 3t. A moitié hauteur «les [ûliers, ou à si& ou liuil mètres du sol, commencera Icuf cncdrliclleinent ou «es, leqael aura loajours une tellp saillie, que. soil dans les ivtrlien, soil dans les rues de service, le ciel n'ait jnmais ]ilns de deu\ mètres do largeur. Cette saillie sera droite ou arquée, sui«ant les ordre^( qui seront dunni^s par les ingénieurs- inspecteurs des carrières.

A&T. 'i'i. Pour donner plus de solîditi) bu ciel, loates ka fbis qu'une fente ou tilel se présentera dans la laille on l'atelier, elle sera méoagËu au milii'u du ciel, et non rejetéo sur l'un de ses cAtés : dans ce cas, les piliers devront êtrit atancés ou reculés, mais loajours le moins irrégulièrement possible.

Aut. 33. Lors-gue l'excavation sera avancée d'environ quarante cinq à ciuqDaiitc mèlres de profondeur, ou que le quatrième pilier du milieu des :ilelicrs aura été dégagé cl tourné entièrement, el suivant les circonaianccs ou l'urgence, on enlèvera l'élanconnage du premier pilier à l'entrée des cbambros nu aleliers, el on le fera sanier par les mines, de manière à opérer les cumblemenu des parties envlrounanies, et n'avoir lonfours que Irois piliers intermédiaires entre l'éboulemcnt et les travaux du fond de la carrière,

Akt. !U. Le moyen des éboulements cl comblemenls ne sera emplojé que pour les hautes el moyennes masses; lesetcatations des basses masses seront bourrées et remblayées avec les déblais des concbes de marne et de terre, ainsi que cela se pratique dans les exploitations par pnits, piliers â bras. ffluraillement el bourrages, desquelles il sera parlé ei-après, an. G4 et 65.

AmT. 23. Les rues de service qui doivent élpo conservées tout le temps quf; durera le eavage seront étanconnèi's solidemenl el suivant l'étal des piliers des mes, et soutenues par la construction dcquelques vcdies ou arceaux.

Art. 36. Lorsque lu-cavage aura été suivi jusqu'aux limites de la pro|)riélé, ou jusqu'à la distance de cent mètres environ de l'entrée du jour, ou, ce qui revient au même, lorsque le liuilième pilier aura été tourné, l'exptoila'ion sera suspendue au fond du eavage; et on abattra tous les piliers du milieu pour commencerjine exploitation semblable k droite et i gauche de la première, el mSme dans le fond de la carriàre. s'il y a lien, en profitant des denv rues de service qui auront été ménagées ou conservées.

Aut. ÏT. Lorsque ces nouvelles exploilatiuns seront terminées ou arrivée» au même terme que la première, on abattra les piliers des rues de sertice di-vcnues inutiles, en commençant par ceux du fond et venant en retraite jusqu'à l'ouverture des rues. Dans le cas prévu par le présent article et par le précédent, rexploilant se confiinncra à ce qui est prescrit ci-après article Sti.

Art, 38. Pour le complément de l'exploitation d'une hanic masse, les piliers enfouis lors des éboulemeulH pourront èlre exploités à découvert et par tranchées ouvertes dans tes décombres du recouvrement.

L'exploitation des moyennes et basses masses sera regardée comme déGnitivi-menl terminée par les éboulemcnts cl comblements.

Art. 29. Les càvages de louie espèce ne pourront être poussés qu'à la dis. lance de dix mètres des deux eûtes des chemins k Toiture, de quelque classt^ qu'ils soient, des édiHces «I constructions quelconques, plus un mètre par métré d'épui.-'xeur des terres.

Art. 30. Lorsque, par la suite des exploitations, les chemins résenés atec les parties collatérales par l'article SS devityidront inutiles ou pourionl élru changés sans aucun inconvénient; las masses do plitre y exisiania* pourront Un exploitées.

NEtTios l", — Cat où ce morf' A'rj-ploitaliuii eut auloritê,

.V«T. 31. PoBfTO«t«re.vptoitée8jMir pairs :

!• Les ptutin lie hxiiM ibmïp r«»iiïeiVs d'une! (;midc qMîsseur <Je «m:, vujiimn à Surcsne, NanMre, In Hoiit-Valt'rïru, OiAiillun, Clumul, BagriMi. Antony, VMkjuif e* Vilry;

S* Li moj'eiLne niasse, livllf' i-sl rc.'i:aiivrrlrd'«BO Irtiii grande ii|i«iue«u de teiTP, lie UA\v sorf (|H'<m oc puisse, i>n aucun Midruil, se (inipHrer nu iMcupeloral K un froul snfïtsinis pour y unvrir un cavsge;

30 Les basM» massci, lorsqu'elles sont ^aleuicnt recoukcries d'unr fitad» Cfnissear de lems et fu'on ne peut li's attaquer sur le nCoio front.

sei:tiom 3. — Hèglei de eeUe fxploUation.

Art. 31. L'expIoilatioD par puits s'cii^utf ra de deiii manières, sunani 1%laUseur dx la masse el sa suliditi^ sïMsr :

' " ir piliors à bras, avec murailletncut, hafucs el bourrais;

a* Par piliers tournés.

. Coailruetioti det Ptûlt.

Ait. 33. fisns l'un m ranlre genre d'aiplduiioii. le puits sera boici on murûllt.

Ktn. 34. Si te puits est boisé, on ne ponra employer, pour les cadres de boisage, que du bois de ehène, coimnc le aea\ propre, par sa solidité el pai le brait qa'il tait en renlpsat. à prévenir IraacMdeMa, et à avcriii à unpt Im ouvriers. Les pitoes des cadres auropi au moins sâtc centimètres de grossev,

Dcrriùre les cadres, les "^aiBaut oa palplanchn Feront rapprochés t^ i«UBis k' plus possible.

Los poits boiséB, s'ils sont camïs, auront au moins ileu\ mùtres de cAlé; mais, s'ils présentent «n carré lonf. ils ponirt»! avoir dcmt inV-B^s de loogoeuT sur tu mt^tre trente «entimèlrei de larp:ur.

Les puits ne seront boisés 'qtie jnscpi't la masse solide* mais, ai elle apeade solidité, ils le seront dacis toute leur bautcur.

Art. 3S. Si les puits sont nuraillé^. ils aurool au moins deai mètres de diamètre.

Leur maçonnerie ser» descendue jusqn'à la masse solide; et si elle ne l'est point sufOsamment, leur muraillemenl sera exécuté dans toute la banteut.

Art, 36. Les ouvertures des pnits ne pourront se faire qu'à vingt mètres des cbemin!. édifices el conslructlous quelconques. s&uE leseiiceplions qu'eugeruant les localités, sur lesqneHes H MTa statué par le pr«lct, d'après le rapport de ' rmgénieur oti cbe(.

$ II. De Vtxploilalion^ar fuit» ti pilitrt limmi$.

Am. 31. Cette nptoltAion se len -Ae la

filpries se coupant à aniile droit l'une sur

tm

■t qui soutieaJruDt le puits ;

luglCE qui seront atuUus par

>n continuera les galeries

Af. iHfgPur ^s du puits pour (onner quatre lùlici ils auront rhucuii qualrn niétrpi iJe (aci', sauf los la courbure dn puits. A partir de cvs premiers piliej pn ligne driite sur cinq m^fct de largeur.

Aht, 38. Perpendiculairement â ces galeries, on ouvrira des tailles ou ateliers ds cinq mètres de largeur, en iaïssanl, entre chaque, des piliers d«

Enfla on suivra les mCmea directions H propurlions pour les tailles et piliers suivants, de manière à ee que le pl.in de la carnère présente uo onscmble régulier de pleins et de lides, àl'exceptiuu des quatre piliers du puita, destinû nti ordunnËs pour en assurer U solidité.

Le njz des piliers commencera à inoilié hauteur; il aura er, saillie le tiers de la largeur de la paleriu ou du l'atelier.

Abt. 39. Lorsque l'cxplailatioa aura i>ié portée aa\ extrémités de la prO' piiété, ou qu'elle aura atteint la distance do cinquante rnètres environ, dcpub le pied dn puits jusqn'auK extrcmiiés de la carrière, ou lorsque le» ^cric« auront cent oiélrcs de longnoor environ, l'exploitant sera tenu d'en donner avis à rinsppcleur des carrières, qui jngi'ra, d'apK'S l'état des travaux, si l'on peut coatiaucr l'exploitation par \i: nièmi! puits, ou s'il n'i'st pas préférable d'en percer un autre.

Aht. 40. Si l'état des travaux fait t:raiiidre des tassements ou des ébonteineiits, l'inspecteur général en donnera avis; et il sera ordonné do faire sautxr el combler toutes les parties qui pourraient donner quelque inquiétude, eu Foromencant par tes plus éloignées du pied du puits, et s'en raj^rochant sucre» ivemen t.

î m. De iWphitalU

y puiU. »

i6aiiT'r<i!fri

irailUme mblah.

iiti, piliers n lirai <1

Abt. 41. Ce mode d'eqtloitaliun sera eroplujé pour les parties de hantes muses qui n'ofAvot pas usez de solidiié pour y pouvoir pratiquer l'exploitation par piliers tonraés ; l'usage eu sera déterminé par les inspecteurs dans knr avis sur la demand-^ en permission.

AkT. 4â. Celle exploitation se fera de la manière auirante :

Par le pied du puits, un mènera à angle droit, i'nue sur l'autre, quatre galeries de deux mêlres de laideur el du deux i Inâs nièires de hauteur. Ces galeries seront vudlérs partout où le besoin l'exigera; leur longueur sera déterminée par celle de la propriété.

Art. <3. Los quatre piliers formés an pied des pulls par la rencontre des galeries auront alteriiativemcnl une épaisseur de quatre métrés au moins sur une des faces adjai^entes au pnils, et seront, de l'autre, prolongée sur tonte la loflgnear dea quatre galeries parlant du puits, de manière que chacune d'elles ait un de ses cAlés soutenu par nn de ces massifs, et l'aulrc pat les murs el remblais aliernatifs qui vont être détermines.

Art. U. ParaUelemsDt et an delà de ces massib, on ouvrira des ateliers de sept à buii mètres de largeur, qu'on mènera dans ta masse sur une langueur de ceni mètres environ, eu ranruillant derrière soi, à mesure da l'avancement, avec les pUlres marneux ou de niédioere qualilé, de manière i ne consener. stir les sept à buit mèlroi de largeur de l'atelier, qu'une gatbrie de service d'un mAtre el demi de largev environ el de dans dn bantenr. Catl« galerie san voAtée, dans h partie supérieure, par itn deni-areean jeté contra la

'i(34 Arri;xiiir.K

Art. ij. On l'HIussiTM UcrriiTu le iiiuraill<!tiii>tit les di-blais ei les niarnni liciur sonlpnir le cipl ilc l.i currivre, en eni dv ins^'enirnl.

Art. 46. Lors(|iiv \e* iircniiars alnlicn anronl cent mèlivn de lonjnicnr ed- \[rrtii, 011 en «uspendra Ifs tiavaux pour «n pcrrer ancciwsivement de scmblnhles sur les ijuntrc jislerivs principales, fn lais.-iaul chatjuc Toîs eDlrecix lies massifs do quatre A cinq mitres, comme i^ux du pivd du puiU.

Akt, 17. Enliu, quand tou; les alcliers des quatre galeries auroot iti exploités et Tembla^iiïs sur lu lungucui dûlermltiéo daus la permissiuu, ou rocoa- )iera le* massif» laissés entre eu^ par de iiuuveaux ateliers da sept à huit mètres de largeur, eu les niuraillaiil et remblaifaiit ^galeinenl n intsure de leur avanc«uu'iit di: niaiiièru à ne conserver de leur largeur ituu de p<<tiios travcrsct il'mi uèlro au plus.

stCTio» 3. — Jt^glf farUculUrr.

.Vnr. iN. U.ojis les basses niasses, l'extraction se fera sur la Iiauleur de U uiusse, depuis deux mëlres jusqu'il truis, quatre el riuq, suivant l'èpiiisseur : un euipliiieralumur.iillement et lo bourrage nu remblai, comuio dans-ies hautes

.Vht. 49 Quelque suit le miidc d'extraction, soit p<ii' ptliert (eumêf, soit far Muraillemenl ri bourrage*, les exptuilauts seront leuus d'avoir toujours deux puits par carriËre, l'un pnur l'extraction <les matièri's, l'autre po«r le service des l'cbelles.

Art. 50. Le pnits des échelles aura au pliK un mêlre de diamètre -, il un uiunillù avix soin jusi|u'à la masse de pierre, et recouvert A la surface du toi par UDT lourello ou cabute en maçonnerie, d'etitirou deu\ métrés et demi de liautear, avec l'urte eu cbfne fermant à clef.

Aut. 51. Les écliellc» seront i deux inonlanla, en buis de clièiie sain et nerveux ; les échelons seront disposés de la manière qui sera indiquée par l'ingiuicur en clicf des mines, inspeclmr général descarrières. Lesécbellea seront fixées, de quatre mètres eu quatre mètres, avec dos Uappes ou tenons de fer scellés dans le murailleuient du puits el dans la masse de pierre.

Aut, 5Ï. Il sera fait, sans délai, [lar les inKénieurs des mines, inspecteurs des carriËres. une visite générale deséchelles servant à y descendre; ils feront percer le pnits dealînè à la descente, et établir leè nouvelles érbelles partoat oA besoin sera.

Art. 53, Dans les cairicres où 1rs inspecteurs croiraient devoir laisser subsister encore quelque temps le mode établi, ils feront substituer aux ranthn ou écKeluns ilc boii, des échelons de fer nerrcut île trois centimètres de diamètre cl de quatre dêrimctrcs de longueur, carrés au milieu de la longueur, dans la partie qui s'embolicra dans le mncAer : res échelles devront être attachées comme il cstpresrrit par l'article .M.

Abt. 5f. Les inspecteurs des carrières dénonceront au préfet toutes contraventions aux articles précédents : ces cuniraventions seront punii^s de la manière indiquée au titre 2 du règlement gt'néral en date de ce jour.

AtiT. 5S. Lorsqu'une exploitation par puits s^ra oatiéremcnl terminée, on déterminera si on doit faire sauter, au moyen de ia poudre, les piliers restants, . ou s'il est nécessaire d'y faire construire quelques piliers, ou enlln si la carrière peut Mre fermée sans qu'il eu résulte aucun inconvénient.

Art. J6. L'exploitant qui voudra (aire sauter des piliers sera tenu d'en

i\(tniii-r A"*»* "'^'^ inepecicuri des carriÈres, qni s'assarfmnr. préalahlpi: loules les meaures oui ilt prises pour qu'il u'arrive aurun aceideut.

TITRE V

DISPOSITIONS Cli.'IÉlIlLES.

Art. m. "fouta eïploiUlion de plllriète ml intirdilc dans Paris.

Rèfflnnent sp^elftl eonrernant I*explolt«tlom de* earrl&rps de plprreii cnlcalrra dites plerrem à bfttlr, dana !«• dépariementa de In Heine e1 de Weta«-ct-01ae, approBfé par décret am 4 Julllel ISIS.

r,l.,19SF.NKNT DF, L.t PlIvRRE T.X MOnF. D'EXPLOITATION.

Akt. i". Li;* tarriiTcs di' pierres â bùlir se ilislingueni cl sp cla.*!.*™! i>ri car rii-res i<up»riDiir<» ou df liaiili> masse, et en carri^rrs intérieurt's on mix^lluii- ■iif'iri'x, iliEej ilnubles rarriùrvs.

L'iirdri> de ce dassemi-nl esi dûtrrmioé par le plus on le moins d'iipnisMiir tli> la maiHe, ahsirariiini rnilP de la bsnCirnr dra terril qni la rocouvreni.

L'qiaisscur tiilnle dr laniass<> tarîa depuis lin il et dUmHres jusqu'à quinze, pt quelquefois au delà :

V La carrière supérii^rc eu conipread sept k liiiil mètres, suit qu'un i'etplnîlo par un seul alnlter de loulc cette hauteur, soit quo ce soit par deux étapes «le Kalerie^. qu'on fait ensuite coromuniquer l'uno avec l'autre, en aJiallanl apri'S coup Ici bancs qui 1rs néparoul;

'If La douille carrière ouverte dans les bancs Inférieurs comprend i<eii\ m&lre< à d«uv mèires ijngl-cinq centimètres de lianieur.

2. LVxploilation de ces masacs peut se faire de trois nianii^ras. savoir ; . i" \ ciel oniert ou par franchises, A diïconvert, en déhlayant la eaperlicipi

■» Parravn^i' i bonclies, eu pratiqaanl, dans un front de niasse mira a dËcouvott, des ouvertures, an moyen dcsqnelle!< on péoèlre dans son intérieur ]>Br des ^leries plus un moins larges;

3* Par puits, en rteusant des onvcTtDre<i qui descendent perpendiculairement sur la masse dans laquelle l'extraction progressive de la pierre forme de* eieavaiion* plus ou moins étendues et rerou|>i'e4. se communiquât)! cnsniie par des paieries. 4

TITRE II

SKCTiox 1". — C'ii OÙ ce mode d'exploilalion esl prtieril.

3. Doivent itre exploitées a découvert on par tranchées ouvertes, i" Toute haute massa dont l'épaisseur aura plus de huit mètres, quand le il deti t«Tcs de ta superficie sent Inoindre que cette épai'^senr, oa

lorsque la masM , auit à cause ds manque de solidité de» banu do cid , Mil à cause de leur trop grande qaaniilé de Bleu on liliires, os ponm Mr exploitée qu'à déconverl;

S" Toute basse masse dont le recouvrement sera moindre que son ^oineur, et lorsque les bancs du ciel n'auront point de soliditÉ.

ncrron S. — Béglei df eetU txplmtation.

4. Los lorres seront coupées en retraite par banquettes et Ittui snlâsanli pour empOchcr l'ébuuleiuent des masses supérieures : la pente on l'anf^le 1 dnnner au talus sera déterminé par la recoiinaissaucc des lieuv. ù raison de la nature et du plus ou Jnoins de consUtance du bauc de recouvrement.

3. Il sera onieri uu lusse d'un à cleu\ mèires de profondeur et d'auuni de largeur au-Jessui du l'cxploilalion, en rejetant le déblai sur le bord du tcmin du cAté des travaux, pour y former une berge oa rempart destiné i. prévenir les accidents ei dùluurner les eaux.

li. L'exploitation ne pourra être jKiursuiviD qu'à la disl.ince de dis mètres des deux cûlés des rlieniins à voiture, éililices et constructions quelconques.

1. 11 sera laissé, outre la distance de dix mètres prescrite par l'arlicle prèecdeiit, un mMre d'épaisseur des terres au-dessus de a masse exploitée ani borils desdils chemins, édifices et

I. Aux approches des aqueducs eoiialruit< en nia{{uincrie pour la conduite

■ " " et d'A. ■" " ' ■"■

I, tels que ceux de Rnngis et o'Aicueit, les [onilles ■( pourront Être poussées qu'à ili\ mètres de l'Iiaque cdié de ta clef de la vodie; et »nx Approebes de simples conduits en plomb, en fer, en grés ou en pierres, les funillos no pourront être poussées qu'à quatre mètres do chaque cdti, laissant, en outre do dix ntètros pour le premiiT cas, rt de quatre mètres pour le second, une retraite ou talus dans Ih masse, d*un mètre par mètre. Les dnlances Hxées parce» deux articles pourront, en ontre, être augmentées, «urie rappiiTt des inspertenn des carrières, ensuite il'une inspection des lienx. d'ajirés la nature du terrain et la profondeur à laquelle su trouveront respectîviimcnt les aquedurs uu tuyaux et les exploi talions.

9. La distance à observer aux approc lies des terrains libres sera déU-nuiDér d'après la nature et l'épaisseur dos tern-s recouvrant la massi' a exploiter, ta se eonformant k l'nrliele 4.

HZ I. EXPLOITATiUM PAS CAVAGE A BOIJi:hES.

aRGtio.t 1". ■— Cat OH «<■ Mode d'tipioitaliim fil oHloriie.