Recherches sur Ahiis, p. 601, n

5. « Nous, seigneurs d'Alais . . . concédons. . . que tous les ans « le dimance de la circoncision de N. S. le peuple élise deux « ou quatre consuls » (art .5 de la charte de 1 200,apud M. d'Hombres : Alais, . . (op, cit.) ; cf Recherches, . . p. 4260427.

vîer * ,et cet usage se maintient jusqu'en 1766. Cette année-là, on observe que le premier janvier étant un jour de fête, tout le monde est occupé. Or Télection donne lieu à une longue séance ; aussi plusieurs particuliers se dispensent-ils d'y assister, alors que leur présence est indispensable au scrutin. Le conseil décide que, pour obvier à cet inconvénient, on abolira Fantique usage, et qu'à l'avenir l'élection consulaire aura lieu le 3o décembre . Les nouveaux élus entreront en exercice le premier janvier ^ .

Ce nouvel usage fut suivi jusqu'à la Révolution.

Si, dans le conseil, une vacance se produisait, au cours de l'année, on procédait immédiatement au remplacement du consul ou du conseiller manquant, à la majorité des suffrages, et sans attendre la date des élections générales.

§ 5 — Comment on procède a l'élection

C'est là une question importante. En effet, entre i525 et 1790, les modes d'élection ont plusieurs fois varié : bien des réformes ont modifié l'ancien formalisme. Les créations successives d'offices municipaux sont venues bouleverser les conceptions administratives reçues. Enfin les « brigues et mo- « nopolles », l'intervention des cours souveraines, de l'Intendant et de son subdélégué^ la politique religieuse du XVII* siècle, les troubles civils, ont apporté des dérogations nombreuses et diverses aux règles établies.

j. AA, I, I, i525.