‹ Administration de la commune de Paris et du département de la Seine; ou, traité pratique des lois et règlements qui régissent à Paris et dans le département de la Seine, l'administration municipale et l'administration générale, la police, le commerce, l'industrie et la propriété fonciere, précédé d'une étude historique sur les institutions municipales de la ville de ParisChapitre 96 sur 372 · BB, 1, 9, l56o ; ibid,^ 26, l56i, etc · texte numérisé non relu

BB, 1, 9, l56o ; ibid,^ 26, l56i, etc

5 . BB, 3, p . I, I*'' janvier 1 602 ; BB, 1 4, p . 673, 3o décembre 1 767 .

§ 3 — Lieu où se fait l*élection

Où a lieu Télection ? Généralement^ à la maison commune ^ , au moins jusqu'à l'introduction officielle de la Réforme, en Cévennes, vers i56o, et dans la suite, toujours, à partir de i63o.

En i56i, l'élection se fait « dans le temple et « chapelle joignant la mayson claustrale » ^ .

De i595 à 1611 , et de 1617 jusqu'en 1624, au temple encore ^ . Et si, postérieurement à l'Édit de grâce ou même auparavant, il fut tenu des séances du Conseil de ville, chez des particuliers, chez le premier consul, par exemple, jamais il ne fut procédé à des élections en dehors du temple ou de l'Hôtel de Ville.

§ 4 — Date de l'élection

Les consuls et leurs conseillers sont renouvelés chaque année ; cet usage est assez général ^ . La date varie d'un lieu à un autre. A Alais, par exemple, l'élection se fait le dimanche de la Circoncision ^ . Au Vigan, on y procède le premier jan-

1. BB, I, 9, i56o; BB. 2. p. i.i*''' janvier 1590, p. 23, i'*^ janvier i 593. p. 64-66, 1 594 ; BB, 4, p. 149-16 1, 1612^ p.i6i, 166, 173, 25o, 27i,(i663). . .; BB, 5, p. 1,1 661 ; BB, 9, p. 209, i683 ; BB, 10^ p. 2, 1728 ; BB^ 12, p. 353, 1717 ; BB, i5, p. 26, 1782 ; etc.

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