MARCHAND, FABRE, PASQUIER

Déposition de M. Ducasse

L'an mil huit cent quatre-vinget-dix-huit, le vingt-six juillet,

Devant nous

Do À

\lbert Fabre, juge d'instruction.

Est comparu,

Ducasse (Germain), trente-huit ans, secrétaire, rue Louis- David, 12,

Dépose :

Je connais le colonel Piequart depuis dix-huit ans. J'ai fait mon service militaire dans sa compagnie, au 126° de ligne, à Pamiers (Ariège). Sachant que je m'occupais d'étudier les langues vivantes, il s'est intéressé à moi, et depuis lors, nos bonnes relations ont continué. Lorsqu'il devint chef du bureau de la statistique au ministère de la Guerre, il m'a attaché à

lui sous le nom de Durand, et m'a confié une mission confidentielle.

J'aflirme, je le jure, que jamais il ne m'a parlé de l'affaire Esterhazy ou Dreyfus, jusqu’ au moment où les événements ont éclaté ; et encore, à ce moment, ilne m'a pas fait connaître son sentiment sur ces affaires. Il était extrêmement discret, et ne confiait sa pensée à personne.

Le colonel Picquart m'a placé, en 1896, comme secrétaire, chez Mie Blanche de Comminges, qu'il connaissait depuis une vingtaine d'années. Il était en relations avec la famille de cette personne. La famille de Comminges est des plus honorables; elle avait eu jadis des démèêlés avec M. du Paty de Clam seul, et elle le considère comme un homme capable de tout. M. le comte de Comminges, capitaine de cavalerie, m'a déclaré que, dans les machinations de la dame voilée, il reconnaissait les menées de M. du Paty, dont la conduite avait été infâme vis-à-vis de sa famille.

Aussi, Mie de Comminges m'a-t-elle raconté plus d'une fois qu'elle avait été particulièrement impressionnée, lors de la parade d'exécution de Dreyfus, à l’idée que c'était Le colonel du Paty de Clam qui avait instruit l'affaire. Depuis cette époque, elle fut envahie par un doute angoissant sur la culpabilité du condamné. Elle s’est intéressée à la campagne faite en sa faveur; mais je dois dire qu'elle n’a pas pris part au mouvement.

Je crois que, si M° Leblois n'est jamais venu chez Mie de Comminges, elle a pu lui donner, chez lui, des renseignements sur M. du Paty de Clam. Je puis nes parce qu'elle me l'a dit, qu elle est allée chez M° Le blois, pour lui donner des renseignements sur l'affaire du Paty de Clan, Cette démarche se comprend à cause de l'opinion différente que M'e de Comminges avait sur le colonel Picquart et sur le colonel du Paty de Clam.

J'ai été moi-même en relations avec M° Leblois, pour lequel je professe une profonde estime; le colonel Picquart m'avail envoyé chez lui, de sa part, pensant qu'il pouvait m'être utile,

Quand on a parlé des affaires Dreyfus et Esterhazy, M° Leblois m'a demandé mon sentiment, mais il ne m'a rien dit.

Jamais le colonel Picquart ne m'a confié sa correspondance ou des pièces en garde.

D. — Je vous donne connaissance du procès-verbal dressé par M. Roy, commissaire aux délégations Judiciaires, à la suite de la perquisition qu'il a opérée chez vous, le 16 juillet dernier.

R. — Je n'ai rien à dire à ce procès-verbal. La dépêche qui m'avait été adressée provenait de M"° de Comminges, que ma mère et moi appelons la suseraine. Cette demoiselle m'avait donné rendez-vous, à moi ou à ma mère, sous les galeries du Trocadéro, pour respirer au grand air. Il n'y avait là-dedans rien de mystérieux, et cette dépêche était sans importance.

Je dois ajouter que je suis interprète de réserve, attaché à l'état-major de la 33° division, 47° corps. Cela prouve que je suis convaincu de la véracité des confidences que m'a faites Mie de Comminges ; sans quoi, ayant un grade dans l’armée, je pourrais ne pas oser parler.

D. — Je vous donne connaissance des pièces saisies chez vous et placées sous scellés, et vous fais remarquer que lesdits scellés ne sont pas rompus.

R. — Je reconnais que ces différents scellés sont intacts.

D. — Je vous représente le scellé n° 4,

R. — C'est bien le mot que ma mère avait laissé sur la table.

D. — Je vous représente le scellé n° 2.

R. — La photographie de loflicier allemand est celle du

fils du professeur Margralf, de Berlin, chez qui mes parents m'ont envoyé à l’âge de quatorze ans. Je suis resté chez eux: jusqu'à l’âge de dix-neuf ans, et j'ai conservé des relations avec cette famille.

La carte du commandant Curé est celle d’un ancien ami de Mie de Comminges. C’est un camarade du colonel Picquart; il a été dans le mème régiment que le commandant Esterhazy. Il a assisté au jugement de Dreyfus, comme juge suppléant au Conseil de guerre, mais il n’a pas pris part à la délibération, Je me rappelle que M'e de Comminges m'a dit

qu'il était sorti du Conseil de guerre fort perplexe, et fort étonné de voir qu'on condamnait Dreyfus.

La plupart des lettres qui Égurent dans ce scellé nr'ont été écrites par des amis qui, incidemment, à cause de mes relations avec le colonel Picquart, me parlent de la campagne qui passionne l'opinion publique. Il y à notamment des lettres de M. Peyrusse et de M. Durieu. Il y a aussi des lettres de M. Franklin, polyglotte anglais, qui n'écrit constamnient en français, en anglais et en allemand. Il y a aussi des notes au crayon, prises par moi sur des articles de journaux. Vous trouverez aussi quelques lettres de M. Margraff, qui. étant professeur au collège français à Berlin, m'écrit en français et en allemand.

Je désire que vous mettiez de côté quatre lettres écrites en allemand, datées des 29 mars 1895, 4 novembre 1897, 3 novembre 1897 et 2 janvier 1898, qui sont marquées d’une Croix au crayon rouge (scellé n° 2) — elles se rapportent à la mission confidentie Ile dont j'ai été chargé par le colonel pour le service des renseignements, — et une lettre de Mt de Comminges à ma mère, commençant par les mots: © Ce Or matin, chère Madame, n'ayant pas vu votre fils... »

Nous, juge d'instruction, placons cette dernière lettre sous un scellé spécial.

1): Je vous représente le scellé n° 3.

R. — C'est un agenda sur lequel je transeris des vers, ou

prends des notes au passage ; il n'a aucun intérêt dans laffaire.

Nous, juge d'instruction, remettons au témoin quelques lettres lacées sous le scellé n° 2.

Le témoin dit :

Je reconnais recevoir quelques lettres sans importance.

Lecture faite...

Signé :

DucASsE, FABRE, PASQUIER.

NX

Confrontation du lieutenant-colonel Picquart avec M. Savignaud

L'an mil huit cent quatre-vingt-dix-huit, le vingt-huit juillet, Devant nous, Albert Fabre, juge d'instruction...

À été amené,

Picquart,

En présence de Mes Labori et Hild...

D. — Je représente le scellé des pièces saisies par M. Hamard, le 13 de ce mois. Vous remarquez que le scellé est intact ?

R. — Je n'ai aucune observation à présenter sur ce scellé et je reconnais que vous venez de le rompre.

Nous, juge d'instruction, replacons ces pièces sous scellés.

D. — Je vous donne lecture de la déclaration du sieur Savignaud, devant nous, le 25 de ce mois.

R. — Je n'ai connu M. Scheurer-Kestner que pendant les débats du Conseil de guerre, le 10 janvier 1898. Jusque-là, je ne lui avais jamais parlé, jamais écrit; le récit du nommé Savignaud est absolument mensonger en ce qui concerne ma correspondance, que j'aurais adressée à M. Scheurer- Kestner. Par contre, je crois me souvenir avoir écrit, du camp de Sidi-el-Harri, une fois à M'e de Comminges et une fois à Leblois. Je ne me souviens, en aucune facon, avoir recu des lettres d'Italie pendant cette période. Le local que j'occupais au camp avait d'ailleurs été occupé précédemment par d'autres officiers, dont il est possible que des papiers aient trainé. Je me souviens très bien avoir montré une fois, à lun des plantons, où était la boîte aux lettres, et il est possible que ce soit le fait auquel fait allusion Savignaud. Je n’ai

jamais été en relations avec aucun juif de Sousse: beaucoup me saluaient, de mème qu'ils saluaient le colonel et les principaux officiers. Il est fort possible qu’ un de ces juifs ait dit mon nom à un de ses camarades, après m'avoir salué.

Le nommé Savignaud est arrivé au régiment pour être musicien; 11 y à fait preuve d’un très mauvais esprit, et a suscité au colonel, par des dénonciations à l'autorité supérieure, des ennuis de toutes sortes. Son indisciphine a d’ailleurs été reconnue, lui à valu de la prison, et lui a valu d'être cassé de ses fonctions de musicien, ce qui fait qu'il a pu me servir de planton.

Je demande que lon écrive à M. le général Dechizelle, commandant la subdivision de Batna, alors commandant le 4° ürailleurs, pour lui demander : 1° Si Savignaud n’était pas un déplorable soldat, animé du plus mauvais esprit, qui à dû être cassé de ses fonctions de musicien (1); 2°$i, pendant tout mon séjour en Tunisie, j'ai jamais eu la moindre relation avec les juifs.

A l'instant, entre Savignaud, déjà entendu ; après lecture de la déclaration qui précède, il déclare :

Je persiste entièrement dans ma déclaration. Je n'ai pas vu le colonel Picquart causer avec le juif, mais celui-ci Pa salué, en l'appelant par son nom. J'ai ramassé l'enveloppe portant le timbre italien, à la porte du pavillon. Je suis certain d'avoir porté à la poste des lettres pour le colonel à l'adresse de M. Scheurer-Kestner, de M'e Blanche de Comminges et de M. Leblois.

J'ai bien été puni de huit jours de prison pour avoir adressé ma démission de musicien au général de division,

(1) Voir Documents annexes, n° XIV.

Voir également la déposition de M. Savienaud, du 24 octobre 1898, et la pièce suivante (Enquêle de la Cour de Cassation, t. Il, pages 306 à 310).

Voir enfin les renseignements fournis sur M. Savignaud et la déposition de M. Trarieux, à l’audience du Conseil de guerre de Rennes, De 1899 (Le Procès Dreyfus, t. II, page 295 et pages 454

Les déclarations de M. Savignaud n’ont été retenues ni par le réquisitoire de M. Siben, ni par le rapport du capitaine Tavernier. (Note de l'éditeur.)

sans avoir passé par la voie hiérarchique. Je n'ai pas été puni pour un motif de discipline.

L’inculpé dit :

Je dois dire que, le pavillon étant commun à quatre officiers, la lettre provenant d'Italie pouvait avoir été adressée à un de mes camarades. Je désirerais savoir si le témoin a parlé de ce fait à quelqu'un, et à quelle époque il en à parlé pour la première fois ?

Savienaud dit :

La première fois que j'ai parlé de ces faits, c'est Le Jendemain du jour de la cassation de l’arrêt de la Cour d'assises de l'affaire Zola, dans les premiers jours d'avril. J'ai cru alors de mon devoir, de l'intérêt de la justice, d'écrire ce que je

savais à M. le premier président de la Cour de cassation.

L’inculpé dit :

Est-ce qué le témoin n'aurait pas fait de déclaration devant des officiers et à quelle époque?

Le témoin dit :

J'ai fait, en effet, la déclaration à deux officiers qui me l’ont demandée, et à qui je n'ai pas cru devoir la refuser, au commencement de ce mois, chez moi, à Mirebeau (Vienne). Je ne connaissais pas ces officiers, qui devaient appartenir à la garnison de Paris. Ces officiers étaient en cavil, et ils m'ont simplement demandé ce que je savais dans l'affaire. Je ne sais ni le nom ni le grade de ces officiers. J'ai bien donné tous les détails que j'ai fournis dans ma déclaration ici et aux deux officiers, à M. le premier président de la Cour de cassation.

PIGQUART, SAVIGNAUD, FABRE, PASQOUIER.

Troisième interrogatoire du lieutenant-colomel Picquart

L’an mil huit cent quatre-vingt-dix-huit, le vingt-huit juillet, à quatre heures et demie du soir,

Devant nous, Albert Fabre, juge d'instruction... A été amené,

Picquart...

D. — La prévention vous reproche d'avoir communiqué certaines pièces ou certains dossiers confidentiels intéressant la sûreté extérieure de l'État, qui ne vous avaient été confiés qu'en raison même de vos fonctions, à une ou plusieurs personnes non qualifiées pour en prendre connaissance.

Il s’agit notamment d'un dossier d'espionnage Boulot, du dossier secret concernant les pigeons voyageurs, du dossier secret contenant une pièce connue sous le nom de : « Ce canaille de D. », et du dossier militaire de trahison Esterhazy, contenant la pièce connue sous le nom de petit bleu. L'inculpation sera précisée ultérieurement, s'il y a lieu. Aujourd'hui, je me borne à vous faire connaître les dépositions des témoins, en vous invitant à fournir toutes les explications que vous pouvez avoir à présenter.

R. — Pour les faits qui me sont reprochés, je reconnais parfaitement avoir communiqué le dossier Roulot à une personne liée par le secret professionnel, et j'agissais en cela dans la plénitude de mes prérogatives.

Je nie absolument avoir communiqué le dossier secret concernant les pigeons voyageurs, et je me plains qu'à ce sujet, on ait laissé subsister léquivoque qui s’est établie dès l'enquête du général de Pellieux. J'ai bien communiqué un dossier des pigeons voyageurs, mais c'est un dossier non secret, ne contenant que des circulaires, ete. Je crois, du

PROCÉDURE jal

reste, avoir été le premier à dire, lors de l'enquête du général de Pellieux, que j'avais communiqué le dossier Boulot et le dossier des pigeons voyageurs.

En ce qui concerne le dossier secret, contenant la pièce intitulée : « Ce canaille de D. », je ne l'ai jamais communiqué à aucune personne non qualifiée. J'aflirme de la façon la plus formelle que je ne lai montré qu'à mes chefs hiérarchiques ou à ceux des officiers de mon service qui en avaient déjà connaissance. Je n'en ai jamais dit le moindre mot à M: Leblois, qui n'en sait très probablement, en ce moment-c1, que ce qu’en à dit le ministre de la guerre, à la tribune de la Chambre.

Enfin, je n'ai jamais communiqué, à des personnes non qualifiées, la moindre pièce du dossier de trahison Esterhazy. En consultant M° Leblois, à la suite de la lettre de menaces du commandant Henry, je lui ai bien dit qu'il existait une pièce ou des pièces contre Esterhazy, et cette explication était nécessitée par le paragraphe 2 de la lettre de Henry, mais je n'ai jamais été plus loin dans mes explications, et c'est par l'enquête de novembre 1897, que Leblois à appris que la pièce en question pouvait bien s'appeler le petit bleu.

D'ailleurs, pour répondre d’une façon suffisamment claire et précise à la grave accusation portée contre moi, 1l est nécessaire, il est même indispensable que toutes les pièces des dossiers dont il est fait mention dans l’inculpation soient produites à l'instruction. Je déclare, en outre, qu'il m'est impossible de me renfermer, à l'occasion de cette instruction, dans la réserve que je m'étais imposée à la Cour d’assises. Je serai obligé, pour répondre d’une manière claire et satisfaisante aux témoignages portés contre moi, d'entrer dans le détail de faits que je ne connais qu’en raison de mes fonctions antérieures; j'y mettrai néanmoins toute la réserve compatible avec les intérêts de ma défense.

D. — Je vous donne lecture successivement des déclarations des témoins. Je commence par celles de M. le général Gonse, en date des 15 et 21 juillet courant.

R. — Le général Gonse dit que les personnes étrangères au service n’entrent pas au bureau des renseignements, C'est parfaitement exact: aussi, n'est-ce que dans lintérèt

de mon service que j'ai fait entrer M° Le blois pour le consulter : 1° pour l'affaire Boulot; 2° pour la question des pigeons voyageurs.

Voici, d'ailleurs, comment les choses se passaient, d’abord avant que J'aie pris le service, et ensuite quand j'ai eu pris le service.

Avant mon arrivée, on laissait pénétrer dans les bureaux tous les individus qui avaient la qualification d’espion, et je pourrais en citer qui ont pénétré dans le bureau du colonel Sandherr, dans le bureau du colonel Henry, et qui, depuis, ont servi une nation étrangère.

J'ai changé cette manière de faire; les personnes honorables entraient seules dans les bureaux du haut: les personnes douteuses étaient reçues dans une petite pièce voisine de la loge du concierge, complètement en dehors de toute espèce de bureau. Les personnes dont on aurait pu avoir franchement à se défier étaient reçues en dehors du ministère. Cette manière de faire, à laquelle sont venus s'ajouter quelques remaniements intérieurs, n'a sans doute pas laissé d'indisposer les officiers habitués à une autre routine.

J'avais, du reste, le droit absolu, sous ma responsabilité, de faire monter dans mes bureaux les personnes que je jugeais convenable d'y admettre. Le général Gonse ignorait d’ailleurs le nom de la plupart des personnes employées au service. Je résume ma pensée en disant que J'avais le droit absolu de faire monter M° Leblois dans mon bureau, du moment que javais l’intention de recourir à ui pour mon Service.

Le général Gonse fait une erreur, je crois, quand il dit que les deux dossiers de pigeons voyageurs, le dossier secret et le dossier non secret, étaient séparés. Je crois bien que les deux dossiers étaient réunis. Lorsque j'ai voulu faire étudier à Leblois le dossier non secret, larchiviste m'a renus les deux liasses. J'ai gardé la partie secrète par devers moi, et J'ai communiqué, en temps utile, à Leblois, la partie non secrète.

Le général Gonse dit que la pièce « Ce canaille de D. » a dû être divulguée par Leblois ou par moi, car très peu de personnes la connaissaient. Or, je puis établir qu'au contraire, à ce moment-là, vingt-cinq personnes au moins

devaient la connaître, parmi lesquelles, plusieurs appartenant à l'élément civil. De plus. à ce moment-là, M° Demange savall( parfaitement qu’ une pièce secrète avait été communiquée aux juges. Je lai appris du moins par sa déposition au procès Zola. IT est done naturel que la famille Dreyfus se soit préoccupée, dès ce moment-là, de la nature de la pièce secrète, et qu'elle ait dirigé ses investigations sur celles de ces vingt-cinq personnes qui étaient le plus susceptibles de pouvoir la renseigner.

D'ailleurs, rien ne pouvait me gèner davantage, comme je le prouverai plus tard, qu'une divulgation des journaux au mois de septembre 1896. J'étais alors en plein dans l'enquête Esterhazv. Je savais que ce dernier ne se doutait absolument de rien, et tous faits de nature à l’avertir étaient extrèmement préjudiciables au succès de mes recherches.

Je n'ai pas remis à Leblois la correspondance complète du général Gonse, je ne lui ai remis que quatorze lettres : deux relatives à l'enquête Esterhazy et douze relatives à ma soidisant mission (1). Il était nécessaire, pour ma défense, que je prouve que mes chefs avaient connaissance de l'enquête Esterhazy, car je savais que, dans mes notes du personnel, — notes qui m'ont été communiquées indûment, je dois le dire, par un officier mort depuis, — il était écrit que j'avais fait une enquête en dehors de mes chefs.

Les douze lettres relatives à ma mission étaient également nécessaires, pour montrer le caractère dérisoire de cette mission, pour montrer les contradictions qui se faisaient constamment jour dans cette correspondance, et enfin pour indiquer clairement que lon cherchait à se débarrasser de moi, en y mettant des formes.

Je ne savais d’ailleurs pas, ou moment où je remis ces lettres à Leblois, les machinations qui avaient été ébauchées contre moi, en novembre et décembre 1896, et qui n'avaient eu leur suite définitive qu'en novembre 1897. J'ignorais, ce que m'a appris, depuis, le général de Pellieux, qu'on conservait contre moi, au ministère, depuis le 15 décembre 1896, une sorte de pièce secrète, un faux signé Speransa, et il est intéressant de comparer à ce fait, le ton des lettres que

(1) Voir Documents annexes, n° I et III. (Note de l'éditeur.)