NOMENCLATURE DES PRODUITS

Denrées coloniales de consommation

l en pondre (y cornons

I des eolonesl tes poodreiB blanches).

et 1 d'après leur rendement

possessions < présumé au raffinage .

françaises i raffinés «otres que ean

[dis

\ candis

I étrangers.

\dem«ntpréV'^'"°"»'- Isuméaurafj j^^ ^^ .\finage estf gg^' ^ ^f^

NOUYEàU TAR»

génèr . minim.

de snore raffiné

100 kpoids sffectiî

raffi.

pins 7 fr. par 100 k. sur le poids effectif.

Î autres que candis candis

la { ^^^ colonies et poa-

distUlation) r"°''' ^'•«^°Ç"««^-- ( des pays étrangers. . .

mélasses <! antres qna poor la dts-i 50 p. 100

I tillation, ayant en ri-\ ou moins,

ehesse saeeharine ab-) plus de

^ solue f 50 p. 100..

Boissons fermentêes

Vins de raisins frais, jusqu'à It» inclus

— à partir de 12« 1/iO

net

heot.

{Pour les vins cU /i« ///O i /ô", chaq\ dixième paye une taxe égale au i HO de la taxe de consommation sur l'alcool ; pour les vins titrant plus de /5"> toute fraction entraine la perception du droit afférent au degré supérieur .^

Vinaigres, autre» que ceux de parfumerie, jus

qu'à 8« acétiques , ,

Les mêmes au-dessus de S*» (par degré acétique) Cidre, poiré et verjus, jusqu'à 6". . . — . . . . — . .

— au-dessus de C"

Bière, fût compris, poids brui

Hydromel

Jus d'orange

( eaui- i en bouteilles..;

Boissons } alcools de-Tie \ l''^\^^^f^^ qien

I f bouteilles

I \ autres.

» liqueurs .,,

ex.

distillées

heo.liq

hectol.

pur

même droit p' les 12 premiers degrés, et par chaque degré ou frao. de deg.

taxe égale au montant du droit de consommation de l'alcool 8 «I 6 »

1 s 75 70| G 50 régime de Talc.

droits des vins

byGoOg

Béliers, brebis, montons

Bœnfs, vaches, tanreanx, bônvill

Ions, taurillons et génisses

Chevaux, juments ] '

Poulains il!!!!.!!..

Mules et Mulets ...!!!!!!! ! ] ', [

Jor«« ; !.. !pôi'dVvif

Porcelets

Veaux *

Viandes fraîches d(

autres

bœufs

Viandes fraîches de mouton (fressure adhérente)

Viandes fraîches de porc !

Viandes salées de porc. ....!!!!

Avobe, seigle, orge et maïs en grains

Avoine, seigle, orge et mats en farines

Froment, épeautre et méteil en grsdns

Froment en farines, suivant le taux d'extraction

Sarrasin en grains !!!!!!!

— en farines

Pommes de terre !!!!!!

Lin, chanvre, fruits et graines oléagineuses

Laines, crins, poils, plumes, soies

Saindoux

Autres graisses, margarine..

Ctflufs