CHAPITRE I.er
DES ATTRIBUTIONS ET DES DEVOIRS DES OFFICIERS DE SANTÉ DANS LES ÉTABLISSEMENTS HOSPITALIERS.
ARTICLE I.*^'
Dispositions réglementaires générales applicables au service hospitalier.
Le service des hôpitaux militaires a pour objet le Objet a a service , .1. . T 1 11 . ,• des hôpitauxi
traitement des militaires malades ou blesses en activité de service. (Règlement de 1831, sur le service des hôpitaux militaires , art. 1.)
Les établissements du service des hôpitaux sont :
Les hôpitaux militaires peimanents ;
Les hôpitaux militaires d'instruction ;
Les hôpitaux spéciaux d'eaux minérales ;
Les hospices civils ;
Les ambulances ;
Les hôpitaux temporaires et lignes d'évacuation ;
Les dépôts de convalescents.
Les devoirs , les attributions et les fonctions des officiers de santé de toute classe dans ces établissements ont été prévus , indiqués , arrêtés et consignés dans le règlement sur les hôpitaux de 1851 ; chacun, dans sa sphère, contribue au bien-être des soldats malades ou blessés. Nous ne pouvons encadrer ici tous les articles qui régissent ainsi les officiers de santé
attachés aux hôpitaux ; nous ne pouvons que mentionner les principaux , ceux qui, par leur généralité, sont les principes d'où découlent tous les autres. Police Le service des hôpitaux s'exécute sous la police et
et surveillance i -ii - r ^• . , 11 ,
de l'intendance Surveillance immédiate des membres du corps de militaire Tintendance militaire ; cette police s'exerce sur le per- ' sonnel, le matériel et- le service intérieur des établissements, conformément aux règles contenues dans le présent règlement. Ç/4rt. 20.)
Officiers Les officiers de santé du grade le plus élevé , et le
de santé' en chef 1 • 1 i i i n •
d'hôpital. P'*^^ ancien de grade, dans chaque profession, prennent, chacun dans sa partie, le titre d'officier de santé en chef de l'hôpital dans lequel ils sont employés. Ç^rt. 89.)
Officiers Les officiers de santé , quels que soient leurs grades
étrangers ^^ leurs fonctions dans les hôpitaux militaires , ne peu-
aux détails cent s'immiscer dans les détails du service administratif, administratifs. . j , , , . ,
ni donner aucun ordre aux agents de ce service autres
que les infirmiers, (^r?. 90.)
Leur action Les officiers de santé n'ont d'ordres à donner aux
sur les infirmiers, infirmiers qu'en ce qui concerne le service particulier
des malades; s'ils ont des plaintes à porter contre eux, ils le font connaître à l'officier d'administration comptable, et dans le cas où ce dernier n'y ferait pas droit, ils ont recours au sous-intendant militaire, (^rt. 91.) Action Les officiers de santé en chef d'un hôpital se cou-
de Tante erTch f ^^^^^^^^^ entre eux pour la répartition du service , ainsi d'un hôpital que pour la désignation des chirurgiens et des pharmasubordon^^ ' ciens * qui doivent suivre les visites et les pansements ,
^ L'ordonnance de 4836 a suip^rimé les pharmaciens sous-aides. Partout donc où les officiers de santé de ce grade seront de'signe's, il faudra lire chirurgiens sous-aides , qui, par suite de la fusion opére'e par l'ordonnance précitée, les remplacent dans toutes leurs fonctions.
de manière qu^ils puissent s^instruire , se suppléer, alterner au besoin dans les diverses parties de leur service respectif. (Art. 95.)
Les officiers de santé en chef des hôpitaux surveil- ^^^^ action lent et dirigent les opérations de leurs subordonnés ; curatif. ils confèrent entre eux sur les cas difficiles et compliqués que présentent les maladies, et en général sur tout ce qui a rapport au perfectionnement du service de santé et à la salubrité. {Art. 96.)
Les ofiBciers de santé en chef proposent aux sous- I-eur action intendants militaires leurs vues d^amélioration , et leur administratif. communiquent leurs observations sur les objets de police et d"'administration qui leur paraissent intéresser les malades. (Art. 97.)
Par une circulaire du 13 avril 1841 , le Ministre Correspondance
recommande aux officiers de santé chefs de service ^^.^f *^
... -11, 1 conseil de santé.
a adresser tous les trois mois au conseil de santé , sous le
couvert du Ministre , un rapport détaillé sur le service qui leur est confié. Ils doivent, en outre, rendre compte, sans délai , au conseil de santé , des cas extraordinaires qui se présenteraient dans, le cours du trimestre.
Il leur est également recommandé d'entretenir avec ce conseil une correspondance suivie sur ce qui peut intéresser la vaccination des militaires.
Ces rapports sont indépendants de ceux que les officiers de santé sont tenus de remettre à leurs chefs de corps et fonctionnaires de Tintendance.
Les officiers de santé chefs de service feront parvenir annuellement au conseil de santé un état nominatif des officiers de santé placés sous leurs ordres , avec des notes sur Tinstruction , la moralité , la manière de servir et la tenue de chacun d'eux. Cet envoi aura lieu du 1." au 5 janvier.
Le médecin en chef d'un hôpital est spécialement chargé Attributions
du médecin du traitement des fiévreux : il en forme des divisions ^" ^ ^ ' dont il répartit le service entre lui et ses subordonnés.
Il donne des conseils aux médecins placés sous ses ordres sur tout ce qui a trait à Fart de guérir en général j et pour les traitements individuels qui présentent des difficultés , ou qui donnent lieu à des observations intéressantes.
Il veille à ce qu^il ne soit placé dans les salles des fiévreux aucun blessé, galeux ou vénérien, et fait isoler soigneusement les maladies contagieuses et gangreneuses. [Art. 104.) Attributions Le chirurgien en chef fait , par lui-même et par ses "en ch"^/'^" subordonnés, le service dans les salles des blessés, des vénériens et des galeux, dont il forme des divisions quMI répartit ainsi quMl est prescrit en Tarticle précédent.
Il dirige ses subordonnés , surveille les pansements quand il ne les fait pas lui-même , et exécute les grandes opérations ou les fait exécuter sous ses yeux.
Il donne et dirige les dissections nécessaires à Finstructiou ; il veille à ce qu'' elles soient faites avec la circonspection et la décence convenables.
Il fait préparer sous sa direction , par ses subordonnés , les linges à pansement , et tient la main à ce qu^il y ait toujours un certain nombre d'appareils préparés pour les fractures, luxations et autres accidents qui donnent lieu à de grandes opérations.
Il veille à ce quMl ne soit placé dans les salles des blessés aucun fiévreux , vénérien ou galeux : il fait isoler ces deux derniers genres de maladies. [Art. 105.) Attributions Le pharmacien en chef d'un hôpital militaire est du pharmacien gQjïiptajjie des médicaments et des objets de consommation qui lui sont confiés ; il est en outre responsable envers l'administration de l'hôpital des ustensiles mis à sa disposition.
Il dirige et assure par lui-même et par ses subordonnés la conservation , la préparation et la distribution des médicaments.
Il veille à ce que la pharmacie soit toujours convenablement approvisionnée.
Il s''assure souvent que les balances et les poids soient parfaitement justes, que les contenants des médicaments soient exactement étiquetés , etc.
Il a la direction du jardin botanique de Thôpital ; il consulte les autres officiers de santé en chef sur le choix des plantes médicinales à y cultiver , et dirige les récoltes à faire soit dans le jardin , soit à Fextérieur.
Il distribue le service entre ses subordonnés, et veille à ce que ses collaborateurs ne s'absentent pas pendant le temps des visites , des préparations et des distributions ; il tient la main à ce que les préparations prescrites soient toujours faites à temps et avec précision , conformément au formulaire.
Il veille à ce que les pharmaciens désignés pour suivre les visites et faire les distributions s''acquittent avec exactitude des devoirs qui leur sont prescrits, conformément aux articles 785, 788, 790, 791, 815, 816, 817. {Art. 107.)
Les officiers de santé autres que les officiers de santé en chef, qui sont attachés aux hôpitaux, concourent tous à Texécution du service , aux visites, aux pansements et aux distributions , suivant la répartition du service arrêtée par les officiers de santé en chef, auxquels ils sont tenus d'obéir en ce qui concerne le service, et dans Tordre hiérarchique établi par Forganisation. {Art. 111.)
Le traitement d'une division de fiévreux peut être confié soit à un médecin adjoint , soit à un chirurgien aide-major, quand le médecin en chef reconnaît qu'ils
Devoirs
des ofEciers
de santé
autres
que les chefs.
Service
des me'decins
adjoints
et des
chirurffiens sont aptes à ce service. Il en est de même d^une division aides-majors, de blessés, quand le chirurgien en chef le juge convenable. {Art. 142.) Obligations Dans les salles de fiévreux, les chirurgiens aidesdes chirurgiens jjjajors sont spécialement chargés de ce qui concerne le
aides-majors •• . .
dans les salles service de la chirurgie : ils veillent à ce que les saide fiévreux, gjj^gg soient faites et les topiques appliqués aux heures prescrites ; ils sont , â cet égard , aux ordres des médecins chargés du service , et ils leur rendent compte de tous les cas extraordinaires. {Art. 821.) Examens Dans les hôpitaux militaires autres que ceux de Paris
annuels et d^instruction , tous les chirurgiens sous-aides, sans exdes chirursriens ,. . • i j er m . i i
sous-aides, ception, sont soumis, le 1 . avril, a des examens annuels.
Ces examens consistent, d'une part, en une composition écrite sur une question de pathologie interne ; de Tautre , en interrogations et en épreuves pratiques sur Fanatomie et la physiologie , sur la pathologie chirurgicale , le manuel des opérations et l'application des bandages ; enfin , sur la pharmacie extemporanée , pour Texercice de laquelle on doit s'appliquer à mettre à profit, dans les hôpitaux ordinaires, les facilités que présente souvent un service peu comphqué.
Les chirurgiens sous-aides auxiliaires qui , en qualité d'étudiants en pharmacie, n'auraient été examinés, dans le concours d'admission , que sur leurs connaissances pharmaceutiques , doivent être particulièrement interrogés sur les mêmes matières ; toutefois , on s'assure s'ils se sont appliqués à acquérir les notions médicochirurgicales et l'habileté pratique qui leur manquaient.
En cas d'absence ou d'empêchement , les chirurgiens sous-aides sont soumis à un examen supplémentaire , dés qu'ils sont de retour à leur poste.
La présidence appartient à l'un des officiers de santé en chef qui, à cet effet, roulent annuellement entre
eux, en commençant parle médecin, Bipassant successivement au chirurgien et au pharmacien en chef.
Ces examens ont lieu dans la forme prescrite au titre V, art. 139 et suivants de l'instruction du 14 août 1837, sur le service intérieur des hôpitaux militaires d^instruction et de perfectionnement.
Le tableau général de classement , et le procés-verbal des séances signé du sous-intendant militaire et de tous les membres du jury, sont transmis , avec les compositions écrites , par le sous-intendant militaire , à Tintendant de la division. (^Art. 35, mod. par décis. min. rfw 19 novembre 1841.)
Dans tous les hôpitaux militaires de Tintérieur et de FAlgérie, autres que ceux d'instruction et de perfectionnement, le programme des matières qui seront enseignées aux chirurgiens sous-aides est réglé comme il suit :
