‹ Alexandre Lenoir (volume 2)Chapitre 85 sur 252 · Elle n'eut lieu qu'un peu plus tard, le 8 novembre · texte numérisé non relu

Elle n'eut lieu qu'un peu plus tard, le 8 novembre

4. Voici la preuve que chaque membre du Conservatoire, en tant que membre de la Commission temporaire des arts, avaii le droit de sauver individuellement un objet. Ou lit dans le « Registre des délibérations de la Commission temporaire des arts, » au procès-verbal du 15 floréal an II : « 11 est arrêté que, lorsqu'un des membres de la Commission aura fait,' dans l'intervalle d'une séance à l'autre, un enlèvement sans un arrêté qui l'y autorise, il sera tenu d'en rendre compte à la prochaine séanca. »

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