Analyse chronologique relative à la concession du 25 février 1661, appelée la seigneurie de l'Isle aux Oeufs [microforme]

Index des seigneuries et fiefs dans le Bas- | 1661 [25 Février.—Concession de la seigneurie de l'Isle Canada, par l'Honorable Christopher | | aux Œufs, faite par la Compagnie de la Nou- Dunkin. | velle France à François Bissot de la Rivière.

Ordonnance, 12 mai, 1723, Vide dits et | 1668 1 Février —Acie d'aveu fait au Papier Perrier, par Ordonnances, Vol. ?, fols, 354-357, impri- | | le dit Frs. Bissot, dans lequel la susdite conués pur ordre de l'assemblée Législative | cession est énoncée comme suit, savoir : “ la du Canada en 1855. | dite concession de l'Isle aux Œuifs, située au-

| | dessous de ‘Tadoussac, ete, avec Le droit et

| faculté de chasse, et d'établir en terre ferme, aux endroits qu'il trouverait plus commodes, la péche sédentaire des loups-marins, etc. et | | autre négoce, depuis la dite Isle aux Œufs | jusqu'aux Sept Isles, et dans la grande anse | vers les Lsquimaux, où les Espagnols Jon/ | ordinairement la peche, avec les bois el terres | | nécessaires pour faire le dit établissement, à la | charge de payer ele, ele,

Les mots sous-lisnés démontrent la nature de la concession du 25 Février 1661, lesquels | ne comportent aucune mention de profondeur | territoriale, tandis que le droit et faculté de | chasse et de peche, et d'établir, en terre ferme, la péche sédentaire dans les endroits les plus commodes, sont accordés &u dit sieur Frs. Bissot, non-seulement dans les limites susdites de a concession, mais aussi dans l'endroit appelé la grande anse versles Esquimaux, “ La grande anse,” d'après les anciennes Cartes du St. Laurent, proprement comimence à la Pointe appelée “ Longue Pointe,” à l'embouchure du coté Est de la Rivière St Jean, et se termine vers l'Est au Mont Joli.

Titres et documents imprimés par ordre de | 1679 (10 Mars.— Concession des Isles et Islets de Mingan, l'Assemblée Lévislative en 1852, fol. 421. | à Messieurs Lalande cet fils, et Louis Joiliet,

litres et documents imprimés par ordre de | 1680 (10 Mars.—Concession de l'Isle d'Anticosti, à Sieur l'Assemblée Législative, en 1852, fol, 420. | Louis Jolliet.

Déclaration des or