Yend.anVIII
DÉSIGNATION
DIS PÀRTIK8 PElHÀlfTlS.
- de la Dordogne.
• de la Haute-Saône.
• duYar.
• de la lieurlhe.
■ du Lot-et-Garonne.
- de la Haute-Loire.
• de la C6te-d'0r.
de l'Aube.
- de l'Indre.
- de la Meuse.
- des Hautes- Pyrénées.
■ du Vaucluse.
■ de Maine-et-Loire.
• d'Indre-et-Loire.
• des Côtes-du-Nord.
• de l'Ule-et-Yllaine.
- de la Mayenne.
- de l'Ardèche.
de TAllier.
'. d'Eure-et-Loir.
■ des Pyrénées-Orient.
■ du Gard, du Léman.
' des Alpes-Maritimes.
• de rOurthe.
- de Sambre-et-Meuse.
• de la Lys.
• de l'Aude.
- du Pas-de-Calais.
- du Loiret.
- de l'Aisne.
- de la Haute-Garonne.
■ de la Nièvre.
- de la Loire-Inféi ieure.
- desBouch.-du-Rb6ne.
• de la Meuse-Inférieure
- de la Haute-Vienne.
■ du Gers.
■ de la Dyle.
• de l'Hérault.
■ du Puy-de-Dôme.
■ des Vosges.
• du Cantal.
■ del*Eure.
■ des Basses-Pyrénées
- de la Lozère, de l'Isère.
des Hautes- Alpes.
Report
Orgaiiialion det esBieriti (suite).
A valoir sur les dépenses de
Torganisalion , rarmement et
l'équipement des conscrits. .
Exercice
SERVICES dont elles sont chargées.
TeTAL. ,
n VII {suite).
SOMMES
NATURE iT MONTANT
OBSERVATIONS
OBDOHHANCÉU.
PK8 FONDS DBCADAIBBS.
Cette dépease justifie que,
dès les premiers jours de mon
entrée au ministère, je me
suis empressé de mettre à la
disposition de chaque dépar-
tement les fonds que la loi
appliquait à l'habillement,
des conscrita à former en ba-
taillons auiiliaires.
là prélever sur les 30,000 accordés
;par la loi do 6 fructidor an VU, pour les dépenses des conscrits,
!'• décade de yendémiaire anYIII.
ICO. 000 »
RisULTAT. — Sur les fonds montant ensemble à
312,381,902 fr. décrétés pour les dépenses de l'exercice de
an VII, les 3 fructidor an VI, 3 thermidor et 3 fructidor
an VII, il restait libre, à l'époque la nomination du géné-
ral Duboi»-Crancé au ministère de la
guerre 15.5Î3-161 «1
Sur quoi il a fait ordonnancer Reste à disposer par son suce
sesseur. 6.704.252 91
Sur les fonds de 80,000,000 fr., numéraire décrété le
6 fructidor an VII, pour les dépenses d'organisation, l'ha-
billement et l'équipement dis conscrits, il
restait libre •• 21.200.000 »
Sur quoi il a fait ordonnancer 9.200.000 »
Beste à disposer par son successeur. . 12.000.000 »
