NATURE ET MONTANT

DBS FONDS DBCADA1RB9

OBSERVATIONS

Arriéré ordonné par décicision antérieure.

Idem.

Sur les 4, 195,000 fr. numéraire, ^* «>Ide des prisonniers

3« décade de fruciidor an VII. . fd« goerre en Angleterre de-

Siiripe 9 aut AAAf < • W^t» comme la solde et les

Surles2,457,000fr.numéraire,rhôpita„,, a.oir toute préfé-

^ireanVII.yence.

sixième jour complémentaire a

Sur les 6,000,000 fr. effets de commerce, 3* décade de fructidor an VII.

Sur les 6,000,000 fr., effets de commerce, 3* décade de thermidor au VII.

Idem.

Sur les 200,000 fr. numéraire, 1'* décade de vendémiaire an VIII.

Objet de solde.

C'est en comparant eei

! fonds avec la pénurie de mes moyens que les employés de mes bureaux doivent reconnaître quelle a été ina sollicitude pour eut.

GlJbgle

Exercice

NUMÉROS Bi

BM 0KD0RNANCB8.

DIS VMTIBS PlinriIfTES.

A ia disposition de T administration du département du Nord.

Départem.dela Hte-Mame.

— de la Charente -Infér.

— de Seine-et-Marne.

•^ du Cher.

— de l'Yonne.

— de Seine-et-Oisc.

— de la Moselle.

— de la Somme.

— du Rhône.

— du Calvados.

— de la Charente.

— de Loir-et-Cher.

— de la Corrèze.

— deTEscaut.

— de Jemmapes.

— des Deux-Nèthes.

— des Forêts.

— de la Vendée.

— de la Sarthe.

— de la Gironde.

— du Lot.

— des Landes.

— du Haut-Rhin.

— de la Marne.

— de Saône-et-Loire.

— du Jura.

— du Mont-Terrible.

— des Ardennes.

— deFOme.

— de la Vienne.

— de l'Ariège.

— des Basses-Alpes.

— du Finistère.

— du Morbihan.

— des Deux-Sèyres.

— du Tarn.

— de la Seine.

— de la Seine-Inférieure.

— de l'AYeyron,

— de l'Oise.

— de la Dr6me.

— de l'Ain.

— du Doubs.

— du Mont-Blanc.

•— du Bas-Rhin.

— de la Creuse.

— de la Manche.

ICES dont elles sont chargées.

Organisation des eonserits.

A valoir sur les dépenses de

l'organisation, Tarmement et

l'équipement des eonserits. . . .

 ri}

an VII {suite). 255