DES CONGr.ÉGATIONS. — CIIAPITKK DIXIKMK
qu'ils avaient accouliiino d'avoir. « Vawu archi- pouvoirsordinaircselen mèmeteinpsdélégiu-s,
diaconi Dnblinenses (jui pro teinpoie fiicniit, ce {|iie le concile de Trente exprime on insinue
consuevissent in dictiarcliiepisfo|)atus vac.ilio- par ce ternie etiam, p.issent de l'évcciue au
nilms pr;rsiMilari eisdeni, et ab i|)sis jmisdi- cliapitre, selon les résolutions de la congréga-
ctiononi spiritualilalis civitatis et diœcesis lion du concile 'Kagnan.. ibid.j.
Dul)linensis, quain iidenn archidiaconi vacante ^o Les coU dions des bénéfices qui sont du
sede habere consueverunl, recipere ((>onstit. droit de l'évèque doivent être réservées au suc-
Ant. regum Angl., pag. t8i). » La question fut cesseur.
examinée, et enfin le prieur elle chapitre de la ;r Les aliénations des biens ne peuvent se Trinité estimèrent à propos de déférer à la faire par les chapitres, conformément au connonunalion que le roi avait laite de l'archi- cile d'Ancyre, raj)porté au canon Siqua de rediacre en régale. bus, 12, q. 2.
Cette coutume m'a paru remarquable. Car -i° Ni les translations d'un clerc d'une église
les archidiacres exerçant leur juridiction sur à une autre, parce que ce sont comme des
tout le diocèse pendant la vie de l'évèque, et aliénations, selon le chapitre Fraternitatem,
cette juridiction étant devenue ordinaire de dist. 71.
déléguée qu'elle était, il semblait assez naturel 5° Les chapitres ne peuvent donner des di-
qu'ai)rès la mort de l'évèque le diocèse vacant missoires pour les ordres ou la tonsure , dans
demeurât soumis à leur même juridiction, la première année que le siège épiscofial est
D'ailleurs le clergé et les chapitres sont en droit vacant, si ce n'est à ceux qui sont obligés de les
et en possession, depuis les premiers siècles, de recevoir par le bénéfice qu'ils possèdent déjà,
gouverner les diocèses et les Eglises pendant ou qu'on leur présente. En cela le concile de
leur veuvage. Trente a modifié la décrétale de Boniface VIII,
C'était donc un accommodement fort raison- qui permettait absolument aux chapitres des nable d'allier ces deux puissances et de confier cathédrales vacantes, de donner les permissions, à l'archidiacre le vicariat du cha[)itre. Si le de recevoir et de donner les ordres. « Sede vachapitre de la Trinité n'était pas celui de la cante capitulum, seu is ad quem administralio cathédrale de Dublin, comme il semble paraître spiritualium noscitur pertincre, dare possunt dans cet acte, c'est une particularité surpre- licentiam ordinandi (C. Cum nuUus. De temp. nante ; et il serait difficile de rien trouver ordinal., in Sexto). » La congrégation du conailleurs de semblable ou d'approchant, si ce cile déclara, en 1588, que: si l'évèque était non'estce qui a été dit ailleurs de l'abbé de l'île toirement hérétique, il se faisait la même dé- Barbe, à Lyon, qui gouvernait autrefois le dio- volutionauchapitre(Fagnan.,ubisupra,p.509]; cèse vacant. que si les chanoines étaient dispersés hors du
La régale n'a pas peu apporté de change- lieu de leur résidence, la permission d'un seul ments à la disposition du droit commun dans résidant suffisait, parce que les droits du châles royaumes où elle a été autorisée. Comme pitre se conservent en un seul membre ; que si cet ouvrage regarde la discipline de l'Eglise l'on ne peut aborder les chanoines pour avoir universelle , j'ai cru y devoir rapporter les des dimissoires, il faut recourir non au métrodécrétales mêmes et les décrets du concile de politain ni à l'évèque le plus proche, mais au Trente, qui n'ont plus, ou qui n'ont pas encore pa[)e.
cours dans la France. Et si je ne manjue pas 6" Le chapitre ne succède pas aux pouvoirs
quels sont ces décrets auxquels notre usage est de l'ordre épiscopal, il ne s'en fait pas non
contraire, c'est que souvent nous en usons phis de dévolution au supérieur, mais le cha-
diversement en divers temps et en divers pitre nomme des évoques pour exercer ces
parlements. fonctions d'ordre. Ainsi on peut dire en un
XI. Quoique la juridiction épiscopale, après sens qu'il s'en fait une dévolution au chapitre,
la mort des évèques, retombe naturellement 7" Le chapitre ne succède pas non |)lus à la
aux chapitres, il y a pourtant quelques modifi- juridiction de l'évèque sur ses fiefs, comme il
cations exprimées dans le droit. est manifeste dans le chapitre Verum. De foru
1" Les pouvoirs qui n'appartiennent à l'é- competmti. La raison est cju'il n'est pas à provoque que jtar un droit délégué, ne peuvent pos que le seigneur ait des vassaux qu'il ne appartenir au cliapitre durant la vacance. Les voudrait pas avoir. Et c'est la même raison (^ui
DES CHAPITUES DES ÉGLISES CATIIÉDHaEES DEPUIS L'AN MIL, .V21
réserve à l'cvè(iiie fiilur la collation dos béné- élection, on à se faire consacrer après sa con-
tices. llrniation, ou à deuiander le |)alliuni, au cas
8" Le chapitre ne succède pas à la juridiction (|ue ce lût un arclicsétiue, a|»rès sa consécra-
de l'évoque exconiniunié ou suspendu pour tion. Ces trois, ou ces neuf mois écoulés, le
ses crimes ou pour son incapacité (Fa^nan.,1. in chapitre |)renait raduiinislralion du diocèse,
décret. 4, part. l,}). "240, :2ll, 257, 258). La dévo- connue le siège étant \acanl, el était en pou-
lution s'en fail alors au pape seul et innuodia- Aoir aussi bien que dans l'obligation d'élire un
teinenl. C'est l'usage de l'Eglise, au(|uel le droit autre é\ètiue.
n'est point contraire, et en cela môme il passe Les élections ayant été prcscjne abolies par
pour cire conforme. Il n'en est pas de nicnic les concordats que les princes chrétiens ont
quand révè(|ue est notoirement hérétique. Car faits avec le pape, le concile de Trente (Sess.
le siège est alors véritablement vacant, et non xxni, c. 2) a ordonné que si les évoques ne se
pas seulement intvrprétativement , connue faisaient sacrer trois mois après leurs [)rovi-
parlont les canonisles. Et par conséquent le sions, ils seraient obligés à resliluer les fruits;
