‹ Annales de l'Assemblée nationale. Compte-rendu in extenso des séancesChapitre 199 sur 243 · I. Beat. Je n'ai rien à dire à rencontre de la · texte numérisé non relu

I. Beat. Je n'ai rien à dire à rencontre de la

ttarf^ile sincérité du procès-verbal quivient d'être u. U n*y a qu'une rectification faite par M. Boulan sur une obscurité qui existait dans le premier travail, une confusion réelle sur les batteries. Cela a ôté expliqué devant M, le marquis de Mornay; on avait porté 1,177,000 fr. pour le coût do 360 canons. Lisez la phrase, il ne s'agit qno de 360 canons. Quand nous avons demandé explications h M. Boulan, il a fait entrer dans ce )}rix une quantité de canons bruts que la phrase n'indiquait pas, ce qui établit une somme de 184,000 fr. dont il n'était pas parlé dans le travail- De sorte qu'il est vrai que de la conférence que nous avons eue, il ressort qne dans les prix affectés & la construction des canons,' il y a une portiou qui concerne le forgeage et le finissage. Il a été passé des marchés qui sont trés^xactement résumés dans les chiffres de 64, 65, 66, 68,000 qui viennent d'être indiqués.

Je prie seulement de remarquer que ces prix sont des prix de marchés qui ne comprennent pas la liquidation déflnitive, et qu'il y a dans le rapport auquel je faisais allusion l'autre jour une somme qui n'est pas déterminée et qui est indiquée par cas mots ; « sans préjudice des frais d administration V de surveillance, de transport, etc., » somme qui n'est pas entrée dans le chiffre des prix des batteries et qui résulte cependant du contexte du rapport. G est-à-dire que tel tilbricant s'est engagé à faire les roues, les caissons, pour un prix pafiiel déterminé; que tel autre s est engage à faire des canons pour tel autre prix, et ou il y a eu ensuite un travail d'assemblage, les frais d'administration, etc., qui ne sont pas compris dans le coût indiqué. Je justifie cette remarque par cette phrase que jo lis dans

le rapport : k en dehors des frais d'administration, de transport et autres. »

Si je fais cette observation, c'est que quand nons arriverons au prix de revient des batteries de Marseille, vous verrez porter sur les dépenses faites, formant le prix ne revient, une somme considérable pour frais de transport : mais il me sullïl de rappeler cette phrase : « le prix a été fixé à tant, non compris les frais d'administration, -de transport, de surveillance et d'essai des pièces. » Je supplre la commission, quand elle établira le prix des batteries de Marseille, de se rappeler ces frais divers; je la supplie de vouloir bien, dans la proportion qu'elle croira devoir le faire, se mettre en présence de ce que M. Durangel appelle frais d administration, de transport, etc., qui ne sont pas compris dans le prix détermine, qui sont les prix des marchés faite pour les oaissons, pour les charriots, pour les avant -trains, etc. Voilà des marchés faits dans des lieux différents pour des avant- trains et des arrière-trains qui ont dû être rassemblés ensuite, ce qui nécessite toujours un travail et par cela même une dépense.

■. le rapp«rteilt. Je crois que ce que M: Gent vient d'atUrmer n'eât pas parfaitement exact. Ainsi, nous avons examiné des marchés passés par différentes commissions d'armement. Ces marchés ne comprenaient pas, ainsi que M. Cent veut l'établir, tel objet pour un marché, tel autre pour un autre, mais, un ensemble de constructions.

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