BELGIQUE

Projet de loi relatif à un traité de com merce entre la France et la Belgique, voy. Traités DE cohuehce.

BOISSONS, voy. DÉBITS DE BOISSONS. —

Octrois.

BUDGET GANÉRAL des recettes et des dépenees de l'Atat.

Exp<»é des motifs et texte du projet de loi

portant fixation de ce Budget pour l'exercice 1874 [17 mars 1873] (t. 16, an., p. 159).

Voy. Compte db liquidation. Crédits

SUPPLiHBNTAIRBS OU EXTRAORDIttAIRES.

BUREAU de VAeeemblée nationale.

1 — Résolution proposée par M. Baragnon, relative aux mesures à prendre par le Bureau pour mettre les Comptes rendus des séances de l'Assemblée k la disposition de la presse ,

'voy. ASSBUBLÉB NATIONALE, ^ 2.

2 — Scrutins' pour le renouvellement du Bureau [12 février 1873] (t. 16, p. 21, 22). — Nomination de MM. Grëvy (Jules), Président (p. 22) ; — Martel, Benoist d'Azy (le comte). Saint- Marc- GiRARDfN, Vitbt, Vice-Présidents (ibid.) ; — Rivb (Francisque), de Gazenove de pRADiNE, Desjardins (Albert), Blin de Bourdon (le vicomte), Voisin, Grivart, Secrétaires (ibid.).

3 — Nomination des Questeurs, voy. Questeurs.

BUREAUX DB BIENFAISANCE, voy.

ÉTABUSSEMBKTS DB BIENFAISANCB.

CABARETS, VOy. DÉBITS DB BOISIONS.

CAFÂS, voy. DÉBITS DE BOISSONS.