EN FRANCHIS

ARMftB.

1 — Interpellations rptativefl au programme d^examen de Tli^cole de Sainl Cyr, voy. Inteut

PELUTIONS. ^ 3.

2 — Rapport, par M. Miizeau, sur lo projet i^e loi relatif à ta conservation des tombes des

soldats morts pendant la dernière guerre [20 ma» 1873] (t. 16, an., p. 2^3).

3 — Projet de loi relatif aux améliorations à apporter dans l'alimentatioa des tronpes , voy. GnfiDiTS. g;(0.

ASSSlCBLiB NATIONALE.

1 — Proposition tendant à Faire adresser par l'Assemblée des lélicitations au peuple Espagnol, voy. Espaqne.

2 — Suite dé la discnirion de la proposition de MM. MoTlimer-Ternaux, d'Âbovilte et an-

trfs, concernant la publicité des Comptes rendusdes sêancesdo l'Assemblée nationale [il (ëvriar 1873] (t. 4).^— Diseusxion générale (ibid. ei sitioi), — Sont entendus : MM. le vicomte d'Aboviile (p. 4} ; Noël Parfait (p. 5) ; Théry, rapporteur (p. 7); Savary (p. 10}; de Dampierre (p. 14). — L'Assemblée décide, au scrutin public, qu'elle ne passera pas à la discus' sion des articles (p. 14) ; liste des volants {p. 17). = Observations présentées, à l'occasion de ce vote, par : MM. Bethmont (p. 14); Raoul Duval (p. 15, 16); Savary, Théry, rapporteur (p. 16) ; Baragnon (p. 16, 17) ; le comte de Kergortay (p. 17). — Adoption do la résolution proposée par M. Baragnon, tendant à inviter le Bureau de l'Assemblée à prendre des mesures pour mettre les Comptes rendus des séances à la disposition de la presse, aussi rapidement et complètement que possible [1 1 février] (t. 16, p. 17).

3 Observations de M. Léon de MaleviUe,

â l'occasion de la lecture du procès-verbal, tendant à rectifier une assertion dé M. Thér>-, rapporteur de la proposition mentionnée an précédent paragraphe, relative à un rapport fait par M. de MaleviUe à la Chambre des Députés, en 1847, sur la question de la publicité de ses séances [13 février] (t. 16, p. 23).

4 — Texte do la proposition de M. Jean Brunet, relative aux pouvoirs de l'Assemblée nationale, tendant â déclarer que l'Assemblée no se dissoudra qu'après la promulgation des grandes lois organiques constiïationnelLes [19 février] (t.^ 16, p. 145, et- an., p. 66). — Développements de la, demande d'urgence sur cetto proposition, par M. Jean Brunet [20 février] (p. 149). — Rejet, au scrutin public, de la demande d'urgence (p. 152); liste des votants (p. 160). — Rapport sommaire, par M. L'Ebraly [20 mars] (an., p. 228).

Voy. Bureau. — Élections. — Enquêtes

PARLEUBNTAIBES. — POUVOIRS PUBLICS. — QUESTBUBS. — QtmSTlONS. — RÈGLEMENT.

— Traité d'évacuation du tbrritoibe.

Digiîized ^'

TABLE ANALYTIQUE

BAI.ATAGB (Taxe de), voy. Paris, g 2.

BANLIEUE DE PARXâ, voy. OCTnOis, g Paris.