‹ Annales de l'Assemblée nationale. Compte-rendu in extenso des séancesChapitre 240 sur 243 · SUCRES · texte numérisé non relu

SUCRES

Suite de la première délibération relative u projet de loi concernant le r^ime des sucres [13 février 1873] (t. 16, p. 25). — Ont pria part aux débats : MM. Teiâserene de Bort, Ministrt d9 l'Agriculture et du Commerce (p. 23, 80) ; Alfred Dupon( (p- 27); Léon Say, MiiUslre des Finances (p. 36, 60); Clapier (p. 39, 44] ; Paris [Pas-de-Calais] (p. 54, 83, 84) ; Pouyer- Qaerticr (p. 60, 65) ; Leurent ( p. 83) ; Raoul Duval, Villain, rapporteur (p« 84). — L'Astem- Mée décide qu'elle passera & la deuxième délibération sur le projet de loi et sur la proposition de MM. Paris, Dapont et autres [15 février] (t. 16, p. «4).

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