THERMES DE PLOMBIÈRES

Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant & modifier les tarifo perçus par 1^ Compagnie fermière des Thermes dé Plombières [17 mars 1873] (t. 16, an., p. 156).

TABtE ANALYTIQUE 889

Ohristophle (p 515); Oambetta (p. 516^ 516) ; Ârago (BmmahiKl) (p. 515). Adoption de .l'ensemble de la résolution pr^nté& par M. Saint-Marc Girardin, et modifiée par des amendetnëhts de MM. de Belcaslel et Wallon (p. 516). — Observaiions de M. Grévy, Président de l'Assemblée, et adoption de sa proposition tendant à foire transmettre cette résolution i M. le Président de la République par une Députation du Bureau (p. 516). — M. le comte Rampon demande que la séance soit levée, et que le Bureau se rende immédiatement chez ^M. le Président de la République {ibid. ) : cette proposition n*est pas adoptée (ibid.). — Compte rendu par M. Martel , Vice-Président, de la démarche fait» par la Députation du Bureau, conformèinsnt à la résoloUon àef l'Assemblée, et de la réponse de M. lo Président de la République (p^525). '

TIMBRE, Toy. Emprunts d'intèbêt local, g I». — BlUlQlIKS DE FABRIQUE.

TISSUS DE LAINE, voy. ADMISSION EN

FRANCaiSB.

TOMBES des soldats morta pendant la Kuwre, voy. Armée, § 2.

TRAITA D'ÉVACUATION du Territoire |)riinç«ls.

1 — Gommnnication i TAssemblée par M. de Rémusat, Bfinistre des Affaires étrangères, du traité conclu à Berlin le ISmars 1873^ ayant pour objet d'assorer la complète évacuation du territoire [ITmars 1873] (t. 16, p. 513). — Propositions de résolution à ce sujet, présentées, l'une par M. Ghristophle, l'autre par M. S^nt-Marc*6irardin au nom de trois cents Députés (p. 514). — Sont entendus sur ces propositions : MM. de BetcasteUp. 514, 516); Saint-Marc- Girard in {p. 514, 515) ; de Ghoiseul (p. 514) : Audren de Kerdre (p. 514, 515);

2 — Exposé des motifs et texte du projet de loi portant approbation du traité d'évacuation du. territoire français, passé entre la France et l'Allemagne le 15 mars 1873 [18 mars 1873] (t. 16, p. 532, et an., p. 208). — L'urgence est déclarée (p. 532). — Rapport, par M. Victor LefrancCig mars] (t. 16, p. 568, et an., p. 215). — Adoption, sans discussion, et à l'unanimité [môme séance] (p. 568).