ANNALES DE L'A8I

Hontlaur Qe marquis de). Horeau (Gôto-d'Or). Horin. Horvan. Marat-Sistriëre.

Naqiiet. Netien. Nioche. Noël-Pariiit

Ordinaire fils. Osmoy (d*).

Parent. Parigot Paris (Calvados). Paris(Pa»de-Caiais). Pascal -Duprat. Passy. Pâtissier. Pellissier (le général). Pelletan. Pernolet Per- Tit. Perrier. Peirot. Petau. Peulvé. Peyrainoat (de). Peyrat. Philippoteaiu. Picard (Ernest). Piccon. Pin. Piott. Pompéry(de). Pory- Papy. Pothuau (l'amiral). Pourlalès (comte de). PreasenséCde). Prétavoine.

Quinet (Edgar).

Hameau. Rampon (le comte de). Rampont.

^thler. Ravinel (de). Rémusat (Paul de). Renaud (Félix). Renaud(Bas3es-Pyréoées). Ricard. Ricot. Rive (Francisque). Robert (Léon). Robert de Massy. Roger (du Nord) (le comte). Rc^er-Marvaise. Rolland (CUiarles) (Sa6ae-et- Loire). Retours ^des). Rousseau- Roussel (Théophile). Rouveure. Rouvier. Roux (Honoré).

8aînt-Marc-Girardin. Saint-Pierre (de) (Caivados). Salvandy (de). Salvy. Sansas. Sava-

g-, Savoye. Say (Léon). Schérer. Scheurerestner. Schcetcher. Sébert. Ségur (comte de). Seignoboa. Serpb (Gnsmac). Silva. Simiott Simon (Fidèle). Simon (Jules). Soye.

Taberlet. Talhouët(marquisde). Talion. Tamisier. Tardieu. Target Tassin. Teisserenc de Bort. Testelin. Thomas (docteur). Thurel. Tiersot. TiUancourt (de), Tirard. Tocqueville (comte de). Tolain. Toupet des Vignes. Tribert.

VacheroL Vairoy. Vautraio. Vtennet. Vilfeu. Villain. Vinay. Yingtain. Viox. Vitalig. Vltet. Voisin.

Wallon. Wamior (Alger). Warnier (Marne).

Wartello de Betz. Wilson. WM (Gorn^lis de). Wolowsfci.

n'ont pas pris part au vote.:

HH. Aboville (d ). Adnet, Andelarro (le mar-

IMBLÉE NATIONALE

Suis d"). Anisson-Uuperon. Arbel. Barascud. ermond (de), fieulé. Bigot. Bocfaer. Bondy (le comte de). 3ottiean. BouUier (Loire). Bourgeois. Brame* Buisson (Jules). Busson- Duviviers. Carayon - Latour ( de ). (iastellanc (marquis de). Chabaud La Tour (de). Chabaud La Tour (général baron de). (3iampvaUier (Je). Changarmer (général). QiateLin. Chaudordy (comte de ). Gherpio. Qssey ( général de j. Costa de Beanregard (marquis de). Cnmont (vicomte de). Baguilhon-Lasselve. Oecazes (duc). I)8lavau. Delsol. Douhet (le comte de). Du" Breuil de Saint -Germain. Oumarnay. Dupanloup (ôvôque d'Orléans). Durforl de Civrac (le eomte de). Flaghac (baron de). -Foumier. Ganivet. Gaslonde. Grange. Grévy (Jul^. Guiche (marquis de la). Guiraud (de). Harcourt (comte d') Harcourt (duc d'). Hespel (comte d^- Johnston. Jouvenel (baron de), La BouillSric (de). Lacave-Laplagne. Lacombe(de)- Lambert de Sainte-Croix. Lanfrey. Laurenceau(lebaron). Leureut. Lur-Saluces (marcruis de). Hartcnot. Mathieu deiaRedorte (comte). Montaignacfamiralde). Montneux. Moreau (Ferdinand). Mortemart (marquis de). Pagès-Duport. Pâlotte, puiberneau (de). Rainneville (de). Raou)-Du- Tol. Reymond. Riant. Rinquesen (de). Sacose. Saisy(fiervéde). Soubeyrao (de). Thiers. Turqoet. Valfons (marquis de). Vandier. Vente.

ABSENTS PAM CONGÉS

MM. Anrelle de Paladioes (le général d'). Benoit (Meuse). Béthume (le comte Ai). Chanzy (général). Corcetle (de). Courcelle. Ducoux. Ducrot (le général). Dufournel. Ferry (Jules). Fouler de Beliogue fie comte). Glas. Gonlaut- Biron (le vicomte de). Jouvencel (de). Lastevrie (vicomte de). Le FIo (général). Lignier. Lùcet Malartre, Mathieu (Saône-et-T.oire). Mestreau. More! (Jules). Mornay (marquis de). Pajat, Princeteau. RioadeL Rolland (Lot). Saïoeuve. Vast-Vimeux (le baron). Yinols (baron de). W^addingtoQ.

SOMMAIRE. — Procès-verbal : MM. Chaper, Ouvergier de H&uranne, Horace de Choiseul, Lepère. BalsaD, Méline. := Vote du pro}et de loi portaot prorogation d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de la commune de Landivisiau (Fiaislère). = Vole du projet de loi portant prorogation de surtaxes à l'octroi de la commune de Pont-l'Evëque (Calvados). =: Vote du projet de loi portant établissement de surtaxes sur les vins, l'alcool et l'absinthe & l'octroi d'Hazebrouck (Nord). = Suite de la discussion du projet de loi tuidant à régler les attributions des pouvoirs publics et les conditions de la responsabilité ministérielle. — Amendement de UH. AWred Naquet et autres : M. Alfred Naquet. ilejet. — Amendement de UM. Jofanston et antres : HM. Johnston; le vicomte Otiienin d'HaussonvlIle. Retrait. — Amendement de M. le vicomte de Lorgerîl : M. le vicomte de Lorgeril. Retrait — Adoption au scrutin de l'ensemble du projet de UA. = Discussion du projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1873, un crédit supplémentaire de 469,000 fr. pour les dépenses de police do l'agglomération lyonnaise, et à Qxer à 30 p. 100 de cos dépenses la part contributive de la ville de Lyon i MM. Edouard Millaud, Ducarre, le minisire île l'iatérieur, le comte Jaubert, Paris (Pas- de-Calais}, Bardoux, rapporteur. — Article 1". — Article 1. Amendement de M. Ducarre : HM. Ducarre, le rapporteur. Rejet de l'amendement et adoption de l'article. — Adoption au scrutin de l'ensemble du projet. =s Fixation de l'ordre du jour : MM. Ftotard, le vicomte de Meaux, de Tillancourt, le comte de Melun, Air^ed Giraud, le ministre de l'instruction publique et des cultes.

PnÊSIDENGB DB U. JULES OBiW

La séan<» esc ouverte à deux heures et

demie.

' M. Albert De^jardins, l'un des secrétaires, donne lecture du procès^verbal de la séance d'hier.

M. Chaper. Bjen qu'ayant toujours voté — je tiens à le déclarer — avec la commission des Trente, j'ai été porté, hier, au Journal officiel, comme m'étant abstenu et sur rftmendement de M. le duc Decazes. et sur l'ensemble de Tarticle 5. — J'ai voté contre l'amendemeat et pour l'ensemble de l'article.

M. Dnvergier d«. Hanranne. Messieurs, je tiens à rectiSer une erreur qui s'est introduite dans le relevé du vote d'hier sur le paragraphe 3 (le l'article 5.

Le Journal officiel poEte que j'ai voté en faveur de ce paragraphe. Je n ai point voté pour ce paragraphe: je me snis abstenu, cntenddnt réserver par là ma pleine et entière liberté sur le projet de loi électorale qui pourra nous être présenté. (Approbation sur divers bancs & gauche.)

M. Horace de Cholsenl. C'est par erreur que j'ai été compris, dans les scrutins d'hier, parmi ceux qui ont voté contre le paragraphe 2, puis parmi ceux qui se sont abstenus sur le paragraphe 3. — J'ai voté pour les deux paragraphes.

M. liOpère. Messieurs, le Journal of^eiet, après m'avoir porté comme ayant voté succès- - Bivement contre tous Im paragraphes de l'ar-

Uclc 5, m'indique comme m'étant abstenu^ très- illogiquement à mon sens, dans le vote sur l'eniemble de cet article.-— J'ai voté contre l'ensemble, comme j'avais voté contre chacun des paragraphes et cotame je voterai contre l'ensemble du projet de loi. (Approbation sur plusieurs bancs à gauche.)

M. Balsan. Dans le scrutin d'hier, sur l'amendement de M. le duc Decazes, j'ai été porté comme m'étant abstenu ; je dois déclarer que j'ai voté contre.

M. Méline. Je déclare également que c'est à tort que j'ai été porté comme absent au moment du Tote de Famendement de M. le duc Decazes. J'ai voté, et voté contre.

M. le président. Il n'y a plus d'obflemlions sur le procès-verbalT...

Le procès-verbal est adopté.*

L'ordre du jour appelle la discussion de divers projets de lois d'intérêt local.