MÉTAUX
Fer et fonte :
Mioer^i da, far
Mâchefer, liDKiiUes et scories de
. forges.
Fgtite brute ea niasse et; foi^a moulée pour lest de navires
Débris de vieitx ouvrages eo tonte .
FqQteâDupie dite niiuée.
Ferrailles et débris de vieux oq-
. vrages en far- . - -
Fers Bruts en massioun ou prismes retenant onoore des ^nes
Fers en barres carrées, rondes ou plates, r^ils de toute Tonne et dimension, fers d'angle et à T, sauf les exceptions oi-après
Fers feuiuards en bandes d'un mil> limètre d'épaisseur ou moins. —
TAlea lamioées ou martelées de plus d'un mUlimètre d'épaisseur.
Tûles minces et-fars noirs en feuilles d'un millimètre d'épaisseur ou moins
Tôles laminées, martelées ou minces et fers noirs en feuilles, planes, découpées d'une façon queldbnque
Fer étamé (ferblanc), cuivré, zinffuê ou plombé
Fils de fer, qu'ils soient ou non étamés, cuivrés ou zingués de cinq dixièmes de millimétré ou moins
Autres
Acier :
En barres de tonte espèce et Deuillard .T
En tôle ou en bandes brunes, laminées & chaud, d'une épaisseur supérieure à un demi millimètre.
En tôle ou en bandes brunes, laminées & chaud, d'un demi millimètre d'épaisseur ou moins
En tôle ou en bandes blanches laminées à froid^ qu'elle que soit l'épaisseur
Fil d'acier, même blanchi, pour cordes d'uutmments
les 100 kû.
Exempts.
Id.
to »
Droits des t61eset fers noirs en fouilles rectangulaires selon Fespôce et un dixième en sus..
• DROITS
COUPBMSATBUM
les 100 kil.
fr. f.
Néant.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id, Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
DES DROITS
les 100 kil.
Biempts.
Id.
Droits des tôles et fers noirs en feuilles rectanffulaires selon respèce et un dixième en sus.
Il 25
les 100 kU.
fr. fc
HRA«n:B DU 19 Fl^VfUBH 1873
Utniirti
LiiDttll<^>t tlAhris rl«t \ieuT ou- \ngt>$ fn cuivre
Cunr» pur ou alli<- ili* zinc ou dt^um do prmlèf fluioa en nit.«<t*'t| barrv», m uni on» ou pla
«JUOH
Ihir ou allii^ <1« iioc ou d'i'Uuo Imm)o<^ on t>«ttu en burt'* ou en pluicht^
Pur oa en di< tout>> dineuftioD, poli^ OU Doa
|tnr>' ou iriioDttt, battu, tlr<\ la rniai' ou lilé »ur fli ou »ur soie.. .
Zinc :
Minfrai rru ou gnlli^, pulvi-rL-w^ ou ihin
IjmaillM ou d>4>riii de viuux ouvrait***
Kn masva brutpis uumonii, b«m>»
ou plaqumt «
LuDtné ...
DROITE « cunte I
let tOD kil.
Ex><iupt 7 50
un »
Plomb .*
Minorai -t «ronoft lU* tonto norU*. .
Liinull«^ ft di^brti di) vii>ux ou- *ra(TfS
Kn mwiKt brut<>*, Muman, barm
i>t iilatiuM.
LamiDii
Allit d'antiitiiiiDo en mam
Vieux ranctérca d'imprimeno....
tUain :
Mmmi
En nuuwi brut"i, saumons '«rrcs
«o pla<{a'>s.
Umani)*! *'t dt^brît 4a vi-'ux ou-
AIli^ d'antimoine ( mMt\ britanni-
qn*) oo liDiT'itii
Par '>u Ihii'u ou laiiiiui^ . ..
Odmium bruL
Horcnre natif
Bismuth Pt t^tain id* gtaf
Antimoine :
Hin^m
8ulfUn>, Tondu
M^lalllqup ou r^^gait* ,
XtcM :
HiDorai nhtli' i^p^'i^'»;
Pur on alU«^ d'autr«» m<^uui , uotamm^i du ruivra ou du iinr f arfVDtu J, on lingot! on mmw oruloa
Ezcapl.
tlxempl.
Plomb pur., i *
— alU«(.- 3 73
|Et«<mpt.
Eo^Uinpnr M »
— alli4 12 50
DROITS
coMKNaam'U
In 100 kil.
fr. c.
Id.
Culvrw imr. 7 7i
Alli.^tvui- 10 m Allié* fine 7 »
Id.
Id.
N'^ant.
Id.
Id.
12 jO
Bx^mpi.
0 ib 7 50
id.
Plomb pur.. 2 - alli«. 4 NAant.
Ni'ftnt
Id.
Id.
Pur 16 jO \\M\3 73 NMnt.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id
TOTAL
les 100 kil.
fr. c
Exempt
Eumpt.
Ekempl.
Exempt.
Bxempl.
le» 100 kil ir. e.
Néant.
Id.
7 75 10 > 7 • Id.
Id.
Id.
là.
Id.
R Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
id.
Id.
PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS
NOMENGLAimtE DES ARTICLES
Por, battu, lainîné ou étiré
Allié de cuivre battu, laminé ou
étiré
Allié d'autres métaux, notamment de zinc battu, lamiuè ou étiré. . .
minerai
Arsenic :
Minerai
Métallique
Hineriw non dénommés..
OUVaÀQES EN UtTMîX
Ouvrages en fonte moulée non tournés ni-polis.
FonUt:
1" classe. Coussinets de chemins de fer, plaques ou autres pièces coulées a découvert
2* classe. Tuyaux cylindriques , droits, poutrelles et colonnes pleines ou creuses , cornues pour la fabrication du gaz, barreaux
Îileins et leurs assemblages, griles et plaques de foyers , arbres de transmission, bâtis de machines et autres objets sans ornements ni ajustages
3* classe. Poteries et tous outres ouvrages non désignés dabs les
deux classes précédentes
Ouvrages eu fonte polis ou tournés.
Ouvrages en fonte étamés, émaillés ou vernissés.
Fer:
Feffonnerio comprenant :
Pièces de charpente y...
Courbes et solives pour navires .
Ferrures de charrettes et wagons.
Gonds, penlures, gros verrous, équerres et autres gros ferrements de portes ou croisées, non tournés ni polis
Grilles en fer plein, lits, sièges et meubles de jardin ou autres, avec ou sans ornements accessoires en fonte, cuivre ou acier.
iV. B. ~ Les essieux, ressorts et bandages de roues ne sont pas compris dans cette nomenclature et figurent parmi les pièces détachéâ des machines.
Serrurerie comprenant :
Serrures et cadenas en ' fer de toute sorte, fiches et charnières en tôle, loquets, targettes et tous autres objets en fer ou tâle tournés, polis ou limés pour farruros de meubles, portes et croisées.
nSOITS D EHTBBE
les 100 kil.
fr. c.
Exempt.
Id.
Exempts.
DRorrs
OOHPESSATEUaS
les 100 kil.
Cr. c.
Néaojt.
Id.
* Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
TOTAL
DBS DROITS
Id.
les 100 kil.
tr. e.
Exempt.
Id.
8 • Exempts.
NOMlîSCLATUIU! DES ARTiaES
Clous forgés :
A la mecaDÏque.
A la main
Vis à bois, boulons Gt cJcrous
Ancres
Câbles et chaînes en fer
Outils en fer pur, emmanchés ou non
Tubes en fer étirés, soudés par simple rapprochement , de 9 millimètres do diamètre intérieur ou plus
Tubes en Ter . étirés, soudés par simple rapprochement, de moins do 9 murimètres de diamètre intérieur, raccords de toute espèce
Tubes en fer étirés, soudés sur mandrin et à recouvrement. . .
Articles de ménage et autres non
dénommés :
En fer ou en tôle, polis ou peints.
En for ou en tùle, émaillés, étamés ou vernissés
Acier:
Outils en acier pur ( limes, scies circulaires ou droites, faux , faucilles et autres non dénommés). .
Aiguilles à coudre;
D6 moins de 5 centimètres
De 5 centimètres ou plus
Plumes métalliques en métal autre que l'or et l'argent
Petits objets en acier, tels que perles, coulants, brochos et dés A coudre
Articles de ménage et autres ouvrages en acier pur, non dénommés
Uamei;on3do toute espèce
Coutellerie de toute espèce
Instruments do chirurgie, de précision, de physique ot de chimie (pour laboratoire)
Armes de commerce :
Ârmos blanches
Armes à fou
