JU
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Lessivés ou
Id.
Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Id.
Lessivés ou
Id.
Blanchis ou
imprimés, . 5 70
Id.
Ijesslvés ou
teints 5 »
Id.
Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Id.
Lo3si,vés ou
Id.
teints 5 »
Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Lessivés ou
Id.
Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Id.
Le^ivés ou
Id.
Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Id.
Lessivés ou
teints. 5 »
iU.
Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Id.
Lessivés ou
Id.
1 Blanchis ou
imprimés. . 5 70
Id.
(I) CeUu classu comprend uniquement les toiles d'emballage présentant à la fois 5 Bis au pliM en cbalio et 5 Hs an ptSS en tnme.
Les lissM de 5 llls qui sorteut de cette catégorie reatrenl Uais la classe suivante.
PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS fiT RAPPORTS
NOMHNCLATLîRE DES ARTICLES
Coutils unis ou façonnés, écrus, blanchis, teints ou imprimés —
Fils de lin ou de chsnvro mélangés, le lin ou le chanvre dominant en poids
Tissus de lin ou de chanvre mélangés, le lin ou le chanvre dominfiDt en poids.
Linge damassé
Batiste. r
Linons
Mouchoirs encadrés non brodés...
Mouchoirs encadrés brodés.
Tulle de Ho.
Dentelles do lin.
Bonneterie de lin
Passementerie de lin
Rubanerie de fil ucrue, blanchie ou teinte..'
Vêlements et articles non dénommés.
JDTE
Jute en brins ou teillés
Jute peigné
FiU de jute pui-g :
Ecrus :
Mesurant au kilogr. moins de 1.400 mètres
De t. 400 à 3.700 mètres exdusivement.
De 3.700 à 4,200 mètres exclusivement
De 4.200 à 6.000 mètres exclusivement
DROITS D'BKTaÊE
les 100 kil.
fr. c.
16 0/0 de la val.
Régime des fils de lin ou de chao' vre pur selon la
classe.
15 0/0 de la val.
Régime des toiles unies selon l'espèce et le degré de Qnesse.
Id.
Id.
10 0/0 de la val.
15 0/0 id.
5 0/0 id.
15 0/0 id.
15 0/0 id.
15 0/0 id.
15 0/0 id.
DROITS TOTAL COHPEHSATEUaS DES DJIOITS
les 100 kil. les 100 kil.
fr. e. fr. c
4 15 16 O/o de la val.
et 4 15
Régime des âls de Régimedesflls de lin ou de chan- lin ou de chanvre pur selon la vre pur selon la classe. classe.
Droit compensa- 15 O/o de la val., teur applicable augmentés des aux tissus de lin droits compeuou de chanv. pur. sateurs indiqués
ci- contre.
Ecrus 4 15 16 O/o de la vaL,
flus 4 15
. 6 0/0 de la val.,
plus 5 n Blanchis.... 5 70 16 O/o de la val.,
plus 5 70 Régime des toiles Régime des toiles unies selon l'es- uoîes selon l'espèce et le degré pèce et Je degré de finesse. de finesse.
Id. Id.
Id. Id.
Droit compensa- 10 O/q de la v&U teuralTérent aux plusiedroitcomtoiles unies. pensateur indiqué ci- contre.
Ecru 4 15 la 0/0 de la val,
Blanchi 5 70 plusfedroitcom-
pensateur indiqué ci-contre.
Droit compensa- 5 O/o de la val., leur afférent aux plusledroit comtissus selon l'es- pensateur mdipèca qué ci-conlre.
Bcrus 4 15 15 0/0 de la val,
plus 4 15
Lessivés ou 15 O/o de la val, teiut? 5 » phiB 5 »
Blanchis ou |l5 O/o de la vol., imprimés. . 5 70 plus 5 70
Ecrus 4 15 1
Lessivés on teints 5 »
Blanchis ou imprimés. . 5 70
Néant.
Id.
15 0/0 de la val, plus le diM^it compensateur indiqué ci-contre.
les 100 kil fr. c
Digiîized by
.NUMKNCi.ATLitK DES AHTICLES
Plus de 6.000 mètres
Blanchis ou teints :
Moins de 1.400 mètres
Do 1.400 à 3.700 mètres exclu-
■ sivemeot
De 3.700 à 4.200 mètres exclusivement.
De 4.200 & G.OOO mètres exclusivement
Plus de 6.000 mètres.;
Fils de jute m<;tangés, le jute dominaut on poids.
Tissus de jute purs présentant en chaîne dans l'espace de s viitlimèlres :
Ecru3 :
1, 2 fit 3 nis unis
I, 2 et .1 m* croisés....
4 et 5 fils
