‹ Annales de l'Assemblée nationale. Compte-rendu in extenso des séancesChapitre 73 sur 243 · et 8 flls · texte numérisé non relu

et 8 flls

Plus de 8 fils

Blanciiis ou teints :

1, 2 et 3 flls unis

I, 2 et 3 nis croisas ,

4 et 5 fils

6, 7 et 8 flls

Plus dr> 8 lils

Tissus de jute intMan^i'-s, lo jute dominant en poids

Tapis de jute, ras ou à poils

KILAMENTS VÉnËTAUX

Abaca, pliormium, tenax et autres végétaux filamenteux non dénommés :

Bruts

Teilifs

Peignés ou lordQft

me.

Tissus

(:Ri.f

Crin hrut, thi toute nature, m$m<T préparé ou frist^

Tissus et ouvrages île criu.purs ou mélangés

Tissus et. ouvrages de poils do vache purs ou autres poils grossiers

DROITS d'BNTBÈE

les 100 kil.

ff. c.

Même régime que lesUls de lin suivant la classe.

Même régime que les Ûls de Un suivant la classe. .

Mêmes droits que les flls de jute purs, selon fespèce et la classe.

Même régime que les tissus de lin suivant la classe.

Régime des tissus de tin suivant la classc.-

15 0/0 de la val.

DROITS

C01IPBHS\TEURB

les 100 kil.

fr. r.

» ho 2 50 4 »

50/0 d e la valeur

100/0 de ta valeur

^DO/Ode la râleur Id.

Mêmes droits que les Qls de jute purs, selon l'espèce et la classe.

Ni'-ant.

Id.

Régime ries lilsde chanvre.

Régime des tissus de chanvre. .

Néant.

5 0/0 de la valeur.

TOTAL

DBS DROITS

les 100 kil.

fr. c.

Droit principal des llls de lin, plus 1 40

15 40 Droit principal des Qls de lin, plus 1 40

Mêmes droits que tes fils de jute purs, selon l'espèce ot la classe.

Il 50

Droit principal .des tissus de lin,

plus 50

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