PRODUITS CHIMIQUES

Iode

Brome.

DROITS d'ENTRÈB

les 100 kil.

fr. r.

10 0/ode la valeur.

rt 25 le kilog.

Exemptes.

Exempts.

Exemptes.

0 15 le kilog.

0 50 id.

0 75 id.

1 20 id.

Exempta.

Id.

2 » le kilog.

12 » id.

3 50 id.

id.

lOO/Qde la valeur

Exemptes.

1 » 10 0/0 de la valeur.

. Exempts.

DROITS

COMPENSATEURS

les 100 kil.

fr. c.

Néant.

Id.

1 50 le kilog.

1 » id.

1 50 id.

Néant.

Id. .

n 50 le kilog.

» 50 id.

1 50 Id.

2 » Id.

id.

1 âO id

1 50- lil.

2 » id.

1 50 id.

2 0/0 de la valeur.

2 1/20/odelaval.

Néant.

Id.

TOTAL

DBS DROITS

fr. f.

lOO/o de la valeur.

» 25 lo kilog

id.

1 50 id.

id.

1 25 le kilog.

1 70 id.

1 50 Id.

2 » id.

id.

f GO Id.

3 SO id.

14 » id.

5 50 id.

4 50 id.

id.

120/0 de la valeur.

? 1/2 0, 0 tle la val,

100/0 de la valeur etxn-.les 100 kit.

les 100 kit.

fr. e.

' Néant

NÛMENaATUnE DES ARTICLES

Acides :

Sulflirique....

Nitrique

Tartrique

Benzoïque.

Borique

Citrique cristallisé

Arséaieux

Jus de citron

Oxydes :

iSe fer

De zinc gris.

Blanc de zinc

D'étain

De plomb,- litharge en masse....

Litliarge en pailte et en poudre.

D'urane

Df) cuivre ,

Safrc ut auiiTs composés du cobalL

Sullure d'arsenic.

Chlorure de iintiwhiiii

lodure de poU^imn.

Salin du betterave '

Carbonate de. potasse.

Nitrate de potasse

Sulftite de potasse

Tartrate de potasse

Cendres végétales vives et lessivées.

Ues de vin

Bons' brut

intrata de soude

Boude de varech

Noir d'os

Os calcinés blancs

Phosphates naturels

Citrate do chaux

Sulfate de magnésie

Carbonate de magnésie

Chlorure de magnésium

Chlorure d'aluminium

Acétate de fer liquide

Silicate do soude anhydre.'

Silicate de soudo cristallisé ou hydraté

Hyposulflto de soude

Garancine

Sucre do lait.

Sets ammoniacaux, bruts ou raffinés :

Sel ammoniac

DROraS D'SNtnÉB

Autres

Albumine

Tartrate do soude

Acétate da soude anhydre

Acétate cristalisé ou hydraté

Curcuma en pOttdn.

Chlorate de potasse

Maurelie

Bleu de Prusse^

Carmin fin

Carmin commun

i bleues ou vertes.

. I en teinture oaen trochlsques.

t'de montagne.

fltUda grain

Kermès en grains et en poudre et

en pastel animal

Essence do houille et ses dérivés. .

Phosphore blanc

%llIfBZB8. T. XVL

les 100 kil.

fr. c

Exempt.

ExempL 80 *

Exempt.

Id.

Exempt.

1 20 Exempte.

Exemptes.

Id.

0 50 Exempts.

10 0/p de la val .

Exempt.

5 0/0 de la val., idus 3 »

5 O/o de la val.

Exempte.

4 N le kilogr.

0 50 id.

Sxemptes.

Exempt.

Id.

DROITS

COlinRSATBUllB

•ïT. c.

Néant.

Id.

Id. •

Id.

1 50 Néant.

Id.

Néant.

i2 50 Néant.

Id.

id.

Id.

4 50 Néant.

Id.

TOTAL

DES DROITS

les 100 kU.

fr. c

ExempL .1 »

Exempt.

ËxemnL

Exempte.

Bxe^tcs.

0 50 Exempts.

10 0/p de la val.

Exempt.

5 O/o de la val., ])lus 3 »

5 O/o do la val.

Exempto.

4 » le kilogr.

0 50 id.

Exiïuipt.

Id.

les 100 kU.

Néant.

Id.

id.

Id.

la.

Id.

Id:

Id.

PROJETS OB LOIS, PROPOSTEIUNS ET RAPPORTS

NOUEXCLA-niftE DES ARTICLES

Garbonftta de plomb

Aéftfe ôléique

Acide oxalique et oxslate de po-

laisse

Pnissiato :

Jiune de potasse

BbUge de potasse.

ExtruEs de bois dé teinture :

Noirs et violets

Rouges, jaunes ûtgrainesde Perse.

Acide hydrochtorique (acide mu-

rialiquo) -, ..

Soiàte caustique .

Carbonate de soude (sel de soude) :

Titrant au moins QO degrés

Titrant moins de deffté^.

Soude artificielle :

Titrant au moins 30 degrés.

Titrant moins de 30 degrés.

Garbbnate de soude criatafiisé (cristaux de soude)

Sulhle de soude pur :

Anhydre contenant on nature

^0 d3 soï ou moins.

Plus de 25 0/0 de sel Cristallisé ou ' hydraté ( sel do

Glauber)

SuUate de soude impur t Anhydre contenant en nature

2D 0/0 de sel ou moins

Plus de 25 0/0 de sel

Cristallisé on hydralâ (sel do

Glaubor )

Sulfite de soude

Bicarbonates de soude et autres

sels non-dénommés

Cblprure :

JDe chaux

De potasse....

Savons : " " ■ Contenant 50 û/q ouplus en huiles

ou graisses.

Contenant moins de '50 O/o en

huiles ou graisses

Outremer :

Naturel *

Factice '

Phosphore rouge

Aluminium

Aluminate de soude

Chromate de potasse. . .

Bichromate de potasso, Chromate de plonû». . . .

Couleurs dérivées de l'essence do houille

Céruaes broyas.

Couleurs non dénommées , sôches .

on pàbo et Uquides

Acide stéarique

(lollo forte

Gélatine

Vernis :

A l'huile

A l'essence

DROITS D'

toK 100 kil.

fir.

Exempt.

3 55 Exempte.

15 65 10 0/0 do ta val.

Id.

Id. .

plus 0 70 10 0/0 de la val.

10 070 de la val.

3 » le kil.

10 0/0 de la val.

Exempt.

10 0/0 de la vol.

Id.

DROITS

COHPENS.\TEURS

lea 100 kil.

fr. c.

Néant.

Id.

Néant.

Id.

Néant.

Id.

TOTAL

DES' DROITS

les 100 kil.

fr.

Néaa^

Id.

Xd.

Id.

Exempte.

15 n 15 65 10 0/0 de la val.

1ns 0 70 lô 0/0 do la val.

10 0/0 de la val.

plus 1 50

3 » le kil.

10 O/O do la val.

10 0/0 de la val.

Id.

les 100 kïl, fr. c

Id.

Néanjl,.

LdU

Id.

Id:

(1) Les uvms cuMoaqt noias d« 10 p. 100 d'biil« grjliw, «ont oxel» di dnwbarl:.

8ËANQB DU 19>fiVBlBR 1873

NOMENaATURE DES ARTICLES

A ràq)rU-de-vtn..'.

Orseilles do toutes sortes.

Sels d'étain

Ether et chloroforme

Hethylèno ;

Vermillon

Potasses

Acide galllcpie

Acide tanoique ou tannin préparé

& l'alcool ou à l'éther.

Sulfate de baryte

Carbonate de baryte

Borate do chaux."

Acétate de cuivre...

Sulfate do cuivre :

Sulfate de zinc

Produits chimiques non dénommés.

VEBItBBIE ET CRI3TCLLSIUE.

Miroirs ayant do superficie :

Moins d'un ddmi*mdtre carré:..:

D'un demi-mètre carré tnclusivement à un mètre carré exclusivement ï . ; ;

Glaces: .

Brutes..-...:

Etamées ou polios.

Bouteilles vides ou pleines de toute forme ;

Verres :

A vitre

De couleur, polis ou gravés, de montra et d'optique.

Gobeletterie et cristaux bluics et colorés —

Vitrifications et émail, en masses ou en tubes

VitriBcdtions en grains percés ou taillés ou en pierres a b^onx, breloques colorées on non, verre filé, boules, boutons et corail foctice en verre

Objets en verre non dénommés. . . .

Groisil et verre cassé

Cristal de roche brut ou ouvré

Le cristal monté sera taxé comme

la b^outerie et l'orfèvrerie.

POTBKIES

Carreaux

Briques.

Tuiles ordinaires.

Tuiles rondes. ou faitiéres

Cornues à gaz, tuyaux de drainage et autres, creusets de toute sorte, y compris ceux eu - graphite et plombagine .'

[DROITS D'EAntÉK

fr. c.

100/Qde la valeu^, plus la taxe de consommation affér. à l'alcool.

5 O/o de la valeur.

le kil.

7 » id.

0 20 0 20 2 • 5 0/0 de la valeur.

Id.

An choix. . 20 « oulOO^delaval.

10 0/0 de la v^.

1 50 par m. carré de superQcie.

4 » par m. carré de superflele.

lOOA) de la valent.

Id.

10 0/0 de la valeur 0 40 0 SOlekIlog.

Exempts.

DROITS

COHPEUaAÏBUItS

lés 100 kil.

fr. e.

Néant.

■Id.

Id.

Id.'

Id.

Id;

Id.

td.

Id.

Xd.

Id.

TOTAL

DBS DROITS

les 100 kU.

fr. e.

10 0^ de la valettr, pitis \ii tàfte de consommation ftlTér. h l'aloodl.

20 * 5 0/0 de la val-, plus 5

l SO

le kil.

' « id:

5 0/0 de m taleur, plus 3 »

5 0/0 de la valeur, plus 2 25

3 0/0 de la valeur,

liifiso rs

6 O/o de la videur.

ou 100/0 délavai.

10 0/0 de la vaU

1 50 par m. carré de sbperâcie.

» par m.earri de superficie;

lOO/odelavidéttr.

10 0/0 de la valeur.

0 40 0 SOlekfIog,

Exempts.

les 100 klL fr. c.

maat.

td.

rd.

Id.

Id..

Id.

Id:

Id.

lA.

Id.

Id:

Id.

Id:

Id.

lié

Id.

PROJETS DE LOIS, PROPOSITIONS ET RAPPORTS

NOMENa\TURE DES ABTiaES

Pipes en terre

Poterie grosûère, vernissée ou non de toute Ibrme

Poterie ffrosBÏôre avec décorations à relier unicolores et multicolores, platerie et creux f.

Poterie de ^ès, ustensiles et appareils pour la liabricaUon des produits chimiques.

Poterie de grès — commune de tonte sorte, platerie et creux, comprenant la forme bouteille, les carafes, objets de ménage, ustensiles de cuisine

Faiïence stannifére, pftte colorée glaçure blanche

Faienoe stannif&re, glaçure colorée m^jolique* vernissée, multicolore

Faïence fine

Faïence grès fins

Porcelaines de toute sorte, blanches ou décorées, parian et biscuit blanc