ARTICLES DIVERS
Fleurs artificielles.
Objets démode
Tresses de paille ou de sparte..
Chapeaux de paille —
Mercerie
Boutons autres que de passementerie î
Communs'
Pina. —
Brràserie de toute espèce
Instruments de musique et pièces
détachées d'instrument
Oifoes d'église ,
Epingles de toute sorte.
Caoutchouc et gutta-perdia, bruts.
Caoutchouc et gutta-percha, lavés.
Caoutchouc ouvré :
Feuilles feutrées pour joints de machines à vapeur avec ou sans toiles interposées, ressorts et tampons pour wagons de chemins de fer, clapets pour
pompes
Tuyaux, pour pompes, arrosage, cordons pour bourrage, ballons, jouets, articles de chirurgie, courroies faits de toiles fdrtes
on caoutchouc
Appliqué sur tissus en pièces et sur d'autres matières.
DROITS D'ranÉB
DROITS
COHPBHSATEDU
les 100 kil.
fr. c.
ExemptSw
Exemptes.
15 0/0 de la valeur id.
id.
100/0 id. .
Exemptes.
Id.
2 0/0 de la valeur.
20/0 id.
10 0/0 id.
» 70 le liilog.
2 » id.
lOQ/odela.valeur.
100/0 id.'
lOO/nde la valeur ou 400 fr. la pièce au choix de l'importateur.
les 100 kil.
rr. c.
Néant.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
Id.
TOTAL
DBS DROITS
2 0/0 de la valeur.
30/0 id.
Néant Id.
3 0/0 de la valeur,
3 0/0 de la valeur.
Eu cuivre.. 7 75 Autres ....Néant
3 0/0 de la valeur, ou 100 fr.
En cuivre . 7 75 En laiton... 7 n Autres — Néant Néant.
Id.
Communs:
Fins :
les 100 kil.
fr. e.
Exempts.
Id.
Exempts.
Exemptes.
150/0 delà valeur, 150/0 >d. 15 WO id.
100/0 id.
2 0/0 de la valeur 30/0 id.
20/0 id.
130/0 id.
» 70 le kiiog.
2 » id.
130/0 de la valeur.
10 0/0 de ia valeur, plus 7 f. 75 les 100
100/0 de la valeur.
130/Qde la valeur, ^ou 5U0fr.au choix de l'importateurT
les 100 kit fr. t Néant
Digilized by
Goj)g
BfiANGB DU 19 FÉVRIER 1873