‹ Annales de l'Assemblée nationale. Compte-rendu in extenso des séancesChapitre 86 sur 243 · ARTICLES DIVERS · texte numérisé non relu

ARTICLES DIVERS

Fleurs artificielles.

Objets démode

Tresses de paille ou de sparte..

Chapeaux de paille —

Mercerie

Boutons autres que de passementerie î

Communs'

Pina. —

Brràserie de toute espèce

Instruments de musique et pièces

détachées d'instrument

Oifoes d'église ,

Epingles de toute sorte.

Caoutchouc et gutta-perdia, bruts.

Caoutchouc et gutta-percha, lavés.

Caoutchouc ouvré :

Feuilles feutrées pour joints de machines à vapeur avec ou sans toiles interposées, ressorts et tampons pour wagons de chemins de fer, clapets pour

pompes

Tuyaux, pour pompes, arrosage, cordons pour bourrage, ballons, jouets, articles de chirurgie, courroies faits de toiles fdrtes

on caoutchouc

Appliqué sur tissus en pièces et sur d'autres matières.

DROITS D'ranÉB

DROITS

COHPBHSATEDU

les 100 kil.

fr. c.

ExemptSw

Exemptes.

15 0/0 de la valeur id.

id.

100/0 id. .

Exemptes.

Id.

2 0/0 de la valeur.

20/0 id.

10 0/0 id.

» 70 le liilog.

2 » id.

lOQ/odela.valeur.

100/0 id.'

lOO/nde la valeur ou 400 fr. la pièce au choix de l'importateur.

les 100 kil.

rr. c.

Néant.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

Id.

TOTAL

DBS DROITS

2 0/0 de la valeur.

30/0 id.

Néant Id.

3 0/0 de la valeur,

3 0/0 de la valeur.

Eu cuivre.. 7 75 Autres ....Néant

3 0/0 de la valeur, ou 100 fr.

En cuivre . 7 75 En laiton... 7 n Autres — Néant Néant.

Id.

Communs:

Fins :

les 100 kil.

fr. e.

Exempts.

Id.

Exempts.

Exemptes.

150/0 delà valeur, 150/0 >d. 15 WO id.

100/0 id.

2 0/0 de la valeur 30/0 id.

20/0 id.

130/0 id.

» 70 le kiiog.

2 » id.

130/0 de la valeur.

10 0/0 de ia valeur, plus 7 f. 75 les 100

100/0 de la valeur.

130/Qde la valeur, ^ou 5U0fr.au choix de l'importateurT

les 100 kit fr. t Néant

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BfiANGB DU 19 FÉVRIER 1873

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