NOMENCLATURE DES ARTICLES
VMements confectionnés.
Fils de caoutchouc, plaques dites anglaises en tissus élastiques,
pièces de toute dimension
Chaussures.
Les ouvrages eu gulta-percha suivent le même régime.
Toiles cirées :
Pour emballage
Pour ameublemeni^ tenture ou autres usages
Cire & cacheter
Cirage de tQute sorte.
Encre à dessiner en tablettes. . . .
Bncro liquide à écrire ou & imprimer
^ets de pêche
Poissons d'eau douce :
Frais
Préparés
Gpices préparés (sauces).
Fromages :
De pate dure
De pftte molle.
Bière, droit de consommation compris.
A^ool par, cent degrés en bus du droit de consommation
Eaux-de-vio en bouteilles 'et liqueurs, sans distinction de degré en sus dés droits de consommation...
Ardoises :
Pour toitures
En carreaux ou en tables polies.
Poils pour la chapellerie (de lièvre,
de lapin)..'
Poils pour la brosserie (de porc, de
sanglier], en masses
Poils do porc et de sanglier en
bottes de longueurs assorties.. . .
Plumes à écrire :
Brutes
Apprêtées
Plumes à lit ;
De toute sortes, duvets et autres.
Apprêtées ou en objets de literie.
Cire :
Brute, jaune, brune ou blanche.
Ouvrée (non compris les bougies).
DITS d'BKTRÉB
DROITS
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DigiîizecJ by
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PROJETS DB LOIS, PROPOSITÎOKÔ ET RAPPORTS
NOMENULATORË DES ARTICLES
Lait
Beurro, tirais, fonda, salô
Miel
Oreillons t
Poissons de mer :
Frais
Secs, salés ou fumés
Homards, i
Huîtres ft^ches
âuttres marinées...t.
Moules et autres coquillages plelli».
Graisses :
De poisson
Animales autres que do poisson, suif, saindoux et dégras de
' peau. 1
Antres
Blanc de baleine et de cachalots bruts
Fanons de baleine bruts.
Peaux de chien de mer et de phoque, brutes, fraîches ou Bâchés.. .
Corail :
Brut
Taillé non monté
Oantharides desséchées.
Civette
Musc. t
Castoroum *
Ambre gris
Fruits à. distiller :
Anis verts
Autres
Storax et styrax
SarcocoUe
Knio et autres sues végétaux desséchés
Racines médicinales, exotiques :
Jolap
ipécacuanha
Rhubarbe
Salsepareille
Gingembre ;
Agaric (amadou)
Kermès minéral i
Camphre bruL ,
Camphre rafQné.
Praiss i
Eponges t
Eponges nettoyées
Os, sabots de bétail, bruts
Cornes de bétails brùtes
Cornes de bétail préparées et déî)i-
tées en feiiilles de toute dimen-
sioa ....k
Résines d'Europe i
Brutes-, poix ou galipot
Epurées; térébenthine..;
Distillées; essence de térébenthine ;
Résidu de distillation :
Brai sec, colophane, résine d'huile.
Gopal et dammar
Autres résines
Jus de réglisse.
Liège ouvré,
DROITS n'EHTRÊB
DROITS
DES DROITS
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