‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 2)Chapitre 2 sur 173 · VI AVERTISSEMENT · texte numérisé non relu

VI AVERTISSEMENT

5* Les Rapports qu'ils ont faits, soit sur la prise en considération des propositions d'initiative parlementaire, soit sur le fond des projets de lois et des propositions.

C'est après cette énumération que chaque article de Député mentionne, dans Tordre chronologique, les discours qu'il a prononcés, les observations qu'il a présentées à TAssemblée, et ses élections, soit comme membre du Bureau, soit comme Sénateur inamovible.

L'Avertissement placé en tête de la 1'^ partie (Table analytique DES] matières) indique les documents parlementaires auxquels se réfère cette Table, indépendamment des Annales. La Table nominative renvoie : aux Feuilletœis et au Journal officiel^ pour l'indication des Bureaux et des Commissions ; aux Impressions et à VOfficielj pour les propositions d'initiative parlementaire et les rapports ; au Bulletin des Lois et à V Officiel, pour les nominations des Ministres et des Sous-Secrétaires d'État. Mais, ainsi qu'il a été dit dans le premier Avertissement, les Tables analytiques de TAssemblée nationale faisant suite à la Collection des 45 volumes auxquels elles s'appliquent particulièrement, on a jugé inutile d'y répéter la mention des discours au Journal officiel. Cette répétition, qui aurait presque doublé les proportions de Tables déjà très volumineuses et qui ont demandé un long et minutieux travail, aurait fait, du reste, double emploi avec les Tables spéciales du Journal officiel.

La Table nominative est terminée par l'indication supplémentaire de diverses dépositions spéciales annexées à des Rapports et qui n'avaient pas été mentionnées dans cette Table, ainsi que des errata signalés ou découverts dans les deux parties de cet ouvrage, qui, malgré les soins apportés à sa rédaction et à son impression, ne pouvait pas éviter des omissions et des erreurs matérielles.

TABLE NOMINATIVE

EXPLICATION DES ABREVIATIONS

signifie Anyiales.

B. des L.

Bulletin des Lois,

Feuilletons.

Impressmis,

Journal officiel.

Moniteur de Bordeaux.

an.

Annexes des Annales.

page.

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