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nisation de l'armée (A., t. 3, p. 51). — S'excuse de son absence vA., t. 6,i). lU). — l'rend part à la discussion : du Budget du Ministère de TAgriculture et du Commerce pour TExercice 4872 (Enseignement professionnel de V Agriculture, A., t. 8, p. 476, 483 à 480) ; du projet de loi relatif au recrutement de l'armée [Deuxième délibération, A., t. M, p. 422, 448); de la proposition de MM. le duc de Broglie et autres, relative au rétablissement du Conseil supérieur de l'Iustruction publique (Deuxième délibération, A., t. 15, p. UO). — Obtient un congé (A., t. 18, p. 77). — Est entendu dans la discussion : du projet de loi relatif à l'organisation générale de l'armée [Deuxième délibération, A., 1. 1 9, p. 238, 239, 250) ; du Budget de l'Exercice 1874 (Agriculture et Commerce : Encouragements au drainage. A., t. 28, p. 336, 338;.; du Budget de l'Exercice 4875 (Agriculture et Commerce : Institution des fermes-écoles. A., t. 34, p. 160). — Son rapport sur une pétition (A., t. 39, p. 26). — Parle dans la discussion de la proposition de M. le comte Jaubert relative à la liberté de l'Enseignement supérieur [Troisième délibération, A., t. 39, p. 502 à 504). — Donne lecture de sa proposition relative à la nomination d'une Commission spéciale cbargée d'étudier le régime des eaux en France, en vue de prévenir ou d'atténuer les désastres des inondations, et en développe l'urgence (A., t. 41, p. 141).
CALLET (M.), Député élu par le département de la Loire.
Sou élection est validée (A., 1. 1, p. 17). = Membre: de la Commission ayant pour objet d'éclairer l'Assemblée nationale sur l'étatde l'Administration intérieure (F.,n® 11; M. B., p. 20»; ; de diverses Commissions (F., no» 30, ^8, 72, 75, 139, 141, 144, 178, 284, 317, 419, 438, 686 ; J. 0. de 1871, p. 344, 696, 1098, 1124, 2754,2819, 2929, 5137; J. 0. de 1872, p. 3360, 4353; J. 0. de 1873, p. 1080, 1710; J. O. de1874, p. 5848); de la Commission d'Enquête sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (F., n*» 95; J. 0. de 4871, p. 1476); et des Commissions de permanence : de 4872 (A., t. 4 3, p. 567); de 4873 (A., t. 17, p. 275; t. 49, p. 206); et de
présentées de concert avec d^autres Députés : portant que les fonctionnaires publics salariés ne peuvent être élus Conseillers municipaux ou Conseillers généraux (I., no 40; A., t. 4, an., p. 27; J. O. de 1874, p. 361); tendant à déclarer qu*Henri de l'Espée, Préfet de la Loire, a bien mérité de son pays (T., n^ 85; A., t. S, p. 148; J. O. de 1871, p. 438); ayant pour objet la réunion légale des Conseils généraux dans des circonstances exceptionnelles (L, n« 484 ; A., t. 4, an., p. 249 ; J. 0. de 4871, p. «765). = Son rapport sommaire sur la proposition de M. Princeteau et autres, ayant pour objet 1 interdiction de toutes fonctions publiq[ues salariées aux membres de l'Assemblée nationale (T., n<> 366; A., t. 3, p. 727; J. O. de 1871, p. 2086). = Son rapport sur les élections de la Somme (A., 1. 1, p. 23). — Est entendu : dans la discussion du projet de loi relatif au commerce et à la fabrication des armes de guerre (A., t. 3, p. 502) ; sur la demande de communication aux magistrats militaires cbargés de l'instruction de la capitulation de Metz, des dépositions et documents recueillis par la Commission d*Enquète sur les actes du Gouvernement de la Défense nationale (A., t. 42, p. 638).
GALLUAUD (M.), Dépitié élu par le département de la Somme.
Son élection est validée (A., 1. 1, p. 23). = Son décès est annonce à TAssemblée (A., t. 4, p. 88).
GALMON (M. Antoni).
Est nommé Sous - Secrétaire d'État au Minisfére de V Intérieur [Arrêté duCbef du Pouvoir exécutif du 23 février 4871] (J. O., p.1i7). — Lettre par laquelle il annonce à la Chambre le décès de M. Barbaroux, Député du Var (A., t. 2, p. 51). = Élu Député par le département de Seine-et-Oise, — Son élection est validée (A., t. 28, p." 495): = Membre : de diverses Commissions (F., n'^^Sôî, 707, 744, 762, 865; J. 0. de 4874, p. 351, 8333; J. 0. de 1875, p. 1276, 2037, 10118); et de la Commission de permanence de 1874 (A., t. 34, p. 132). = Sa proposition ayant pour objet de régler Tordre
1874 (A., t. 3i, p. 132), = Ses propositions, I du jour de l'Assemblée nationale (T., n« 3006;
