‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 3)Chapitre 207 sur 318 · SECTION · texte numérisé non relu

SECTION

Instruction publique, sciences et lettres, établissements scientifiques et littéraires. . . 36 . 7 1 3 . 439

3* dSGTION

Service des cultes 53.632.245

Total de ces deux sections ... 90 . 345 . 684

Si l'on ajoute le total de la 2* section (beaux-arts), pour laquelle existe

un rapport spécial, soit 6.473.330

Le total des trois sections du ministère s'élèvera, pour 1875, à la

somme de 96. 819.014

CHAPITRE PBBMiBR* — DéfmsêS de i'iMrvttÊiUm primaire itnpuêmMei sur kê fonât départemen- UnuL

Dépenses ohU^atoires.

Secours aux communes pour lea dépenses obligatoires des écoles communales dft garaons et de filles, etc. ^'mflOO

BUD&ET DBS DÉPENSES «m UtlOldifiBi iFÉQMUi

Dépenses faculUUwes et exiraaréRnoires.

Subreiitioas pour aecnnsitioBs, cens* truetion de maisons d'eoole, etc

Total 10.804.000

GHA9ITEB II

Dépenses imputables sur les produits spéciaux des écoles sormalsB prioMires, 700,000 fr.

SÈiKCB DU 3)1-1,,,.

SÉANCE DD MERCREDI 3 i\\\, .^

Annexe n* 8417. |

RAPIHJRT fait au nom de 1« commissioji d'enqa6t8 (") sur les chemins de far et Jea voies de Irausport (situation lieà voies navigable» dus 1ns bassins de la Mancho et de la Mer du Nord), par M. Erantz, mendire de l'Assemblée nationale.

BAsann os u ukchb et dx u an n mn

Sous ce tiif, nous rtunissons les voies navigal)lea du Cotontin, de la vallée de la Somme et L'ollns des départements du Nord et du Pas-d&- Calais.

Elles rormnat trois groupes très-inègam en importance et en longueur.

Lo premier groupe comprend le» petit* canaux et rivières canalisi:Bs 'iei départements de lu Manche et du Calvados. Sa longueur est lie 175kiLSJ

Le ifcond est constitua par le canal lia la Somnie et la rivière d'Avra, sur «ue longueur de 177 80

Knllo. les beauit canaux du Nord et du Pas-de^alaig sont compris dans <e iroisiémp. dont le développement est d« 575 51

Ce qni donnp en tout 9Î9 kil. 28

Ito» voies navigables du preicier groupe ne disssDrvnot qu'un tralic assez peu important et tout i fait local. Malgré la Teililit^' du pays qu'elles traversent, elles ne paraissent pas appelées à un bion hrillant ai-nnir.

Las voies navigables da la vallée de la Somme ont actuellement une importance réelle et qui parait devoir encore s'ucerotlre.

Mais les canaux du département du Nord et du pQS-fle-Calais constituent un dea réseaux les plus importants 'jiie nous possédions en France i)t d'.'ssi^rvent itctu<:i II ornent un énorme Irallc. Dien aviint l'avènement des cbemins de Ter, ils avaient suscité un puissant monvemp ni industriel et agricole et, aujourd'iiui encore. Us rendent service à raerieulture et à l'industrie, en imposant anx vokos Terrées concurrentes des tarifa modérés et •?n effectuant rux-m^es, h très-bas prix, des transports considérables. On comprend aisément, en tes exaniinant do prés, que la navigation soit encore restée m grand honneur dan» le Nord.

i! 1. — 8mp* <M rriis savIfaMM dq Cotentln.

{Juand, en se dirigeant vers l'ouest, on suit le littoral, à partir de Fembouctnire de la Seine, on rencontre ;

La Touques qui dgnre encore sur nos états des voies navigables, mais qui. en réalité, n'est plus parcourue par la batellerie. En raison du sa l'onle et des noralirenses aiuuoaités de son parcours, celti! rivière ne pourrait être améliorée qu'au prix de sacrlUces bors de loute propor-

(*} <>lti> Cammiution rsl romnos^c dd iUl. Baudot, preKidfHl; l'rray, ricl'-prêiid''atj Wiljon, de Clftwi, iinriiaimt: Xneo. Joubi-rl. UiclE-MnDnln, Milliicn-Bodrl, L« Hnytt. Hon.vard. (iullHirr, k baron iv Joavencl. I.wrann. Caillani, (luinot. Uoonel, Kranti, l'Ur.hon. Monnd, lUHonicolBcr, Mirlesol. Utrar drLi F*i'cttc,(knl*atUautbM-Poïlird, Rirai, Nloltt, Cordi«r. Céiannc L'EbralT,

u est Qonc pas 1, r, ' *» .

L'Orne, qui i..T:''' "■ ■■ - - .,' ■*--

Qc CiWQ pBruni>t'i'"' '^'" — ■i"" - Puis, Wvifç ,:'^-.~^' - - „

^ays,BtenanlaTf»ni.";'-"^ ■-' ^ ■î^î*^ réunissent rtïn'iVf^;- ' ' -'- ^ -

Après avoir doobit uTtii' ' - '■■..

rencontre pins, imqn'i V ■*««.« Michel, quQiw settï hil,'** '->■ ^ " ble, c'est la Sienne, di» ,: *!«*►- "-•. canal da Coulances '*'I*-^. -^a-^,"*».

La prasqu'ile du Cûi«,u, ^^ tiennent les divers «mm dl. ^■-''* .^ noua- vanans de neniionntr wf **■— t toute sa longueur par nw ii^^'**>m .^ ftwei pau élav.ie, dont les dern» ^'^*f-» apparaissent près de Cherboura tiîv»'*"""^ « aujourd'hui beaucoup plus ranmoewl^ *" ^ sud-ouest que île l'autre, d'oH rtwS.**-* *'** vers celte dernière quB se dirigeo.' 2"* '-•* d'eau un peu importants de la région. '**'>

En raison de la nalura du sol, nui»., grande partie constitué par des tariViti^ "^ méablas, du climat, qui est trâs-habiiuell(;mï'' pluviaux, ces cours d'eau ont, en général^ ùnVt. gima régulier. De plus, sur ime grande parti» lU Teur cours, ils se dirigent parallèlement h ù ohaine des montagnes, d'où résulte qu'ils an presque tous une pente trës-faibla.

Ils sont donc, par leur régime et par leur pente, naturellement propres a Aire transTomiés en bonnes voies navigables. It ne leur a manqué

Sour le devenir, qu'une clientèle importanto i essorvlr. Itéduits a des transports assez taiblea

par:

La Vire, dont la longueur non oraoédéeest de 45 kil, 90

La Tautc et ses afllueate, dont la longueuerest de 37 57

Le Douve et ses affluants, dont la longueur est de 49 GO

l^es canaux da Vira et Taute, de Coutances et de Plossis 41 90

Soit en tout 175kil.07

Nous allons examiner les divers casftQK da rivières dont so compose ce groupe. «

Vire.

navigables, fa Vire cependant, de-

Kis plus de trois siècles, est parcourue par les leaux antre Saint-Lè et la baie dps Vays et dessert un mouvement assez important da tangués, de chaux et d'engrais marias. Jusou'en TS46, elle a été partiellement améliorée à 1 aide de* crédits alTcctès aux rivières, puis la loi du 31 mai VS4a l'a dotée d'un crédit de 2,000,000 tt. Hiui-ni, jusqu'à cooourrauce de *2Ï,000 fr, par Iw départements et villes intéressés. Ce crédit est aujourd'hui à peu prés épuisé, mais las travaux que l'on avait en vue ne août pas terminés. Il reste encore, entre Pont-Farcy et Vire, 27 kilométras environ à canaliser qui, évalués à 75,000 Tr. l'on, au maximum, coûteront environ 2 mil-

PliOJKTS DE LOIS, PUuruSlTlONS LT UAri\)UïS

La partie acluellcment navigablo de la Vire s'étonJ do Pont-Farcy à la mor çl s6 divise comme suit :

Vire supérieure :

De Pont-Farcy à Saint-Lô, sur 30 kil. (h>

Vire moyenne :

De Saint -Lu au Porribot (partie concédée}, sur ÎO UO

Vire inférieure :

Du Porribet à la mer, sur 15 >

Longueur totale 66kiL80

Mais comme la oartie moyenne appartient au 1 anal concédé de Vire et Tau te, nous ne ferons tigurer ici que les doux autres, dont la longueur, ensemble, est de 45 kiL 90.

De Pont-Farcy à Saint-Lô, la voie navigable est constituée par la rivière elle-même sur ?5 kil. et par une dérivation sur 5 kil. 90. Le mouillage normal est, dans toute l'étendue, fixé & 1 met. âO. T>a chute, (Kuno extrémité à l'autre, est &e 35 met. 40 ; elle est rachetée par quinze écluses ayant \ mot. 20 de largeur sur 23 met. 10 de longueur utile. La hauteur libre sous les ponts ne dépasse pas 3 mètres.

Ce (lui frappe tout «l'abord dans cette voie navigable, c'est la faiblesse de son mouillage et lo type exceptionnel de ses écluses ; on ne s'explique pas bien le motif do ces dispositions.

Du Porribet à la mer, la voie navigable reste en lit de rivière; elle est dcssorvio par une seule écluse ayant 6 mètres de largeur sur 27 met. 50 do longueur et rachetant une chute de 3 mètres. Le mouillage est le même qu'en amont et le chemin de halago assez imparfait.

Les batfaux qui parcourent la Vire sont des jzabares de 20 tonneaux et des chalands de 40 ; lis naviguent forcément avt^c un faible tirant d'eau. Le mouvement atteint 1,200,000 unités, soit, à la distance entière, 25,600 toniios. Les transports consistent pour les deux tiers en chaux, tangues et engrais do mer.

Faible mouillage^ type exceptionnel d'écluses, chemins de halage incomplets, tels sont les défauts que Ton peut reprocher à la Vire canalisée et qui en iont uno voie navigablo médiocre. Tant qu'elle n'aura pas été reliée à l'Orne eu par cette rivière, au réseau de nos voies navigables, il n'y aura évidemment pas lieu de modifier le système de ses écluses; on pourra seulement cnercher à porter son mouillage à 1 met 60, ce qui permettra d'élever à 60 tonneaux le chargement des chalands.

11 semble qu'avec une dépense de 500,000 i'r. au maximum ce résultat pourrait être obtenu, et il nous parait assez important pour que la dépense figure dans la 2* classe oe nos tableaux : mais nous portons dans la 1'* classe l'amélioration déjà décrété^ do la rivière, entre les villes do Vire et de Saint-Lô. Nous pensons, en eflet, que la loi du 31 mai 1846 constitue, vis-à-vis des populations, un engagement qui doit être tenu et que Ton n'a mémo aucun motif d'éluder, car il y a réellement intérêt à prolonger la navigation jusqu'à Vire comme on Tavait autrefois projeté.

Aurc,

L'Aure a été, par ordonnance du 10 juillet 1835, classée comme navigable, depuis Trévières iusqu'à son embouchure dans la Vire, au port dTsiffny. La longueur entro ces deux j)oints est de to kilomètres.

Sinueuse, dépourvue de chemins de halacc, barrée à Isigny par des portes de flot destinées à empêcher l'invasion des marées dans les parties basses d« la vallée, n'offrant, en amont dl-

signy, qu'un mouillage de GO centimètres environ, l'Aure, en dépit de 1 ordonnance précitée de 1835, n'était réellement pas navigal\)o : aussi, c'est avec raison que le décret du îTi octobre 1868 l'a déclassée. Les maigres transports qu'elle dessert continueront à s'eïïeetuer, mais affranchis de tont péage. Nous mentionnons cette rivière pour mémoire, mais nous ne la faisons pas figurer & l'actif du réseau du Gotentin.

Tante et affluents.

Nous réunissons à la Taute ses deux affluents, la Vanlouo et la Terette, qui n'ont par euxmêmes qu'une importance très-secondaire et dont la navigation propre emprunte forcément le cours de ce petit fleuve sur ime certaine étenduo. Ce groupe naturel a, comme nous le verrons, uno longueur totale de 37 kil. 57. Nous allons l'examiner.

TAU'rL

La Taule est navigable depuis le moulin de Mesnil ius([u'à la rencontre de la Douve, sur 21 kil. 70; mais la navigation v est très-faible en amont du confluent de la Vanloue. Le mouUiage descend, pendant les basses eaux, à 49 centimètres dans lo lit de la rivière, à 60 centimètres dans les dérivations, et ne saurait alors ôtre utilisé. En temps ordinaire, la Taute est pratiquée par dos gabares du port de 10 à 15 tonneaux, gui sont halées de la rive par des hommes ou des chevaux.

Le décret du 10 octobre 1860 a doté cette rivière d'un crédit de 100,000 francs, qui a permis d'améliorer un peu la partie comprise entre le pont de Trébihou et l'embouchure du canal de Vire et Taute, sur 11 kilomètres environ ; malgré cos travaux, on peut admettre que la Taute »^st restée à l'état natureL Comme sa nente est trèsfaible, elle pourrait, sans grands frais, être améliorée complètement; mais on admet qu'elle suffît aux besoins actuels et l'on attend, avant d'y consacrer ries fonds, que de nouveaux besoins se révèlent.

Elle dessert actuelltiment un trafle total de 1,500,000 unités, soit, au parcours entier, de 70,0001 tomies environ. Les matières ti*ansportéas consistent presque entièrement en tangues et engrais de mer.

VANLOUK

La Vaniouû est navigable sur i) kil. -îÛ, en amont de son conUuont avec la Taute. Ôoii mouillage descond, on basses eaux, à 35 cenlimèt/es; sa fV^uentation est de 10.000 unités, donnant, à la distance entière, environ 1,100 tonnes.

TER El TE

La Tercltc est consid»*rée comme navigable sur 7 kilomètres, à paptir de son confluent avec la Taute. pPour son mouillaffo, elle est dans les mêmes conditions 'que la Vanloue et dessert un mouvement de 40,000 unités, soit, à la distance entière, 5,600 tonnes.

Ces trois cours d'eau, la Taute, la Vanloue et la Terette, qui représentent ensemble une longueur navigable de 37 kil. 57. ne sont pas rattachés à l'ensemble de notre réseau, ne sont pas imposés au droit de navigation et desservent un mouvement total de 1,550,000 unités.

Ils ont peu coûté au Trésor, ne lui rapportent directement aucun profit et rendent cependant à l'agriculture do notables services, en lui amenant à bas prix les tangues et autres engrais marins.

Tant qu'ils resteront isolés du reste du pays, qu'ils ne desserviront que des intérêts locaux de moyenne importance, u a*y aura pas lieu de les

SÉANCE DU i JUIN iS'A

Iratul'orinar m voies lEe grunde navigtlion et d'y i effdctucr les travaux nécessaires i cette Erane- I formation. On pourra toutefois, el on devra, sur les ciidits d'enlreticD, amâliorer successivement 1enr mouillaEe et le porter au moins à Imèt. 60; mais il n'y auralieu d'opérer la reronte complète de leurs écluses que lorsque deii intérêts n~"

tentin wra relié pAr l'Orne a la Bretagne et au reste da la" France. Aussi ae faisons-nous llgurer dans aucune des classes de nos tableaus, tes dépenses de cette réfection, dont nous ne saurions encore entrevoir l'époque.

Douve el affluents.

Le groupe constitué par la Douve et ses af- Quents, comprend :

La Douve elle-même, dont ta longueur navigable est de 30kil.60

1A Sive et U Hadelaine 13 30

Le Merderet 5 10

Soit en tout 49ki).60

Lu Douve est navigable depuis Saint-Bauveurte-Vicomte jusqu'à sa rencontre avec la TauCe, en aval et près de la baie de Carentan, sur une longueur de 30 kil. GO.

Cotte petite rivière coule parallèlement à la «haine de montagnes ijui forme la nervure de la presqu'île et a, par suite de cette disposition, une

Knte Aiible et un débit régulier; elle pourrait ne assez aisément être appropriée à une navigation active. En son état uctuel, ((ui est bien voisin de l'état naturel, elle présente quelques hauts fonds, un cours sinueux et n'a pas de chC' mina de balage réguliers ; mais, pai' contre, elle n'a pas de courant sensible et offre partout un mouillage d'au moins 1 mètre. Aussi est-elle parcourue par des gabares aui portent environ 18 tonnea et opèrent, dans d assez bonnes conditions de prix, un transport annuel de 1,000,000 'l'unités, soit, au parcoure tAt&l, de 32,700 tonnes. On peut aisément l'améliorer; mais, à notre avis, il n'y a pas lieu nctuellement de le hire.

A partir de la chaussée de Beauplé, la Sève se partage en deux bras: l'un ^i garde le nom de ^ève, et l'autre, celui de droite, qui prend le nom de Hadelaine.

Le piemier est elassé comme navigable jusqu'à sa rencontre avec la Douve, sur. 7kil.20

L'antre ne l'est qu'à partir de l'extrémité de ce que l'on est convenu d'appeler le canal d'Anvers, sur. G 70

Ce qui donne en tout 13 kil, 90

Dans ces doux rivières, qui sont encore à l'état Tiaturel, le mouillage descend, en bosses eauT, à 35 centimètres et, en eaux ordinaires, ne livre passage qu'à des batelets de 4 à 5 tonneaux.

PluMt nominale que réelle, la navigation ne dessert qu'un mouvement do 37,000.0 nités, soit, en moyenne, de 3,000 tonnes.

Malgré ta longueur assez notablf de sou cours, le Merderet n'est claasé comme navigable que sur 5 kil. 10.

Pour son mouillage et sou matériel de batellerie, il se trouve dans les mêmes conditions que les précédents cours d'eau et ne dessert pas un trafic total de plus de 10,000 uni léE.

Ces divers cours d'eau, dont la longueur totale

ANNEXES, — T. XXXI

semble un trafic total de 1,047,000 unités.

Us EonI susceptibles d'amélioration, mais aucun intérêt sérieux ne convie actuellement à modiûer leur régime el â l'approprier à. des besoins qui n'e.Tislent pas encore.

s Vir

On trouve dans la région qui nous occupe les canaux suivants :

De Caen à la mer, de Vire el Taute, de C'.outances et de Plessis.

Nous ne mentionnerons le premier que pour mémoire, parce qu'il appartient à la navigation maritime.

Les trois autres appartiennent à la navigation fluviale ; ils ont ensemble une longueur de 42 kil, 90 et desservent un trafic total de 835,000 unités, soit en moyenne !9,i0U tonnes par kilomètre. Il leur a manifué d'avoir à leur portée de puissantes exploitations industrielles; avec tes seuls transports des engrais et amendements agricole.^', ils ne pouvaient prospérer.

Bien que fort rapprochées, dans une notable

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