PRIX PAR 1,000 KILOGRAMMES

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Les ditlôrences existant, on le remarquera, non*-seulement entre les grands et les petits parcours, ce qui n'a rien que de rationnel, mais entre 1«'S parcours d'une égale étendue.

Ainsi conclut la société; mode d'expédition, cflttssi 11 cation des marchandises, prix do transport, rien n'est semblable dans les tarifs généraux de nos chemins de fer.'

La classification du tarif général de la compagnie du Midi, lisons-nous dans la réponse de la chambre consultative de Lodève, présente quelques anomalies singulières. Ainsi, par exemple, les limousines et lesmarègue?, r\\n sont une seule et même marchanrlise, sont classées dans des séries différentes. La déclaration d'engrais de laines entraîne une taxe supérieure à ta désignation simple d'engrais, sous prétexte que les tarifs fixent une taxe particulière pour les engrais non dénommés.

Le Midi frappe en outre de séries et demie, c'est-à-dire moitié taxe en plus, les marchandises qui ne pèsent pas 200 kilog. sous le volume d'un mètre cube.

Il peut donc en résulter qu'une marchandise, voyageant en 3" série et pesant 180 à 190 kilog. le mètre cube, so trouve, par l'application de cette mesure, frajmée d'une taxe supérieure à celle de la 2* série. Dans sa conclusion, la chambre ex- ;«rime le vœu que la classification actuelle soit revisée, surtout pour les marchandises qui, quoique encombrantes, sont de peu de valeur, d'un maniement facile et peu sujettes à avaries.

Lo tribunal de commerce de Lodève siçnale iino autre anomalie du tarif général du Midi.

Ainsi les déchets de laine sont taxés comme matière encombrante et payent demi-prix en sus

de leur série ; et cependant ce sont là des matières d'une manipulation facile, d'une valeur re* lativement minime et pouvant, en outre, être aisément comprimées.

M. le maire de Montlur;on demande également que Ton revise et que Ton classe d'une manière uniforme les marchandises soumises au tarif général.

Sur certains réseaux, dit-il, les houilles et les cokes donnent lieu à des perceptions diiTérentes ; sur d'autres le tarif est le même.

Les pointes et les fils de fer, emballés de la môme manière, ayant à peu près une valeur égale, sont taxés sur certains réseaux aux mêmes prix et sur d*autres à des prix différents : les fils de fer sont taxés comme fers eo barres et les pointes assimilées à la qulDcaiUerie.

Les résidus de coke, escarbilles, cendres de houille et de coke, pierres à chaux, dont les transports s'effectuent toujours par wagons complets, sans risque de détérioration et fMrefique toujours sans manutention par les compagnies de chemins de fer demandent, pour trouver de l'écoulement, une tarification plus uniforme. M. le maire de Montluçon se prononce vivement en fliveur de cette revision, ainsi que pour les bois do mine, étais, croûtes, traverses, grands coins, charpen^ tes, etc.

La chambre de commerce de Ghâlon-aUr- Saône estime que les gaines grasses dont sa ré • gion fait une exportation importante, et qui fbnt paitie du tarif général, devraient être classées dans le tarif spécial.

Le syndicat d'Indre-et-Loire se plaint de ce que l'huile de pétrole brut soit transportée s^f le Nord et sur l'Ouest en tarifs spéciaux, tandis

que sur l'Orléans elle se trouve en l" série. Ainsi, pour venir du Havre à Tours, ce produit paye:

Du Havre au Mans. 341 kilomètres, 15 fr.

Du Mans à Tours. 99 kilomètres, 17 fr. 35.

L'essence etThulle de pétrole, classées en 1'*" série sur rOrlôans, sont taxées en 3* et 4* sur rOuest, parce quo la compagnie d'Orl«'«ans n'a aucune concurrence par eau. Ce môme groupe cite encore, parmi les marchandises mal classtM^s dans sa région, les os et on général los produits fabriqués, les bois pour charronnage, les fers et les fontes ouvrées, etc., et proteste contre l'interprétation arbitraire des compagnies contre laquelle, dit-il, le commerce n'a aucun moyen de lutter.

Selon M. le maire do G ion, les faïencet^ tlnos sont classées à un prix qui n'est pas en rapport avec leur valeur. Transportéos à un prix Beaucoup plus bas en Allemagne et on Angloterre, elles arrivent dans nos ports avec des frais de transport moindres que les faïences de fabriques françaises.

Ija chambre consultative de l'arrondissement de Rouen émet le vœu quo les céréales soient portées de la 4' à la 5* classe. Elle signale en outre une anomalie bizarre. Pour les expéditeurs de gares diverses à gares diverses, le tarif snécial aux beurres, au lait, aux œufs et aux fi'omages (qui n'est appliqué que pour certains mouvements exceptionnels) est identique au tarif général, même i)our des expéditions car wagons complets, ce qui, dit-elle, n est pas rationnel.

H est à désirer, nous répond la chambre de commerce de Cherbourg, que les tarifs généraux et spéciaux soient revises dans le sens de la valeur et du volume des marchandises. Exemple : Le muriate de potasse et le salpêtre, qui sont tous deux classés dans la deuxième catégorie du tarif spécial n* 16, sont des sels de môme densité, mais d'une valeur bien différente : le yvQmier valant actuellement 26 fr. les 100 kilogr., le second, 65 fr.

Sur le réseau de rOuest, lisons-nous dans la réponse de la chambre, de commerce de Rennes, la ligne de Bretagne a des tarifs plus élevés que la ligne du Havre : ainsi la distance de Paris au Havre est de 226 kilomètres seulement. Eh bien î le tarif de la première série est : entre Paris et le Havre, de 30 fr. la tonne, et do 34 fr. 55 entre Paris et le Mans.

Les matières classées dans la sixième série sont en nombre très-limité. Ainsi on en a écarté les métaux, les sels métalliques très-denses et d'une valeur relativement très-faible. Les bois, les fers, la fonte, le plomb en tuyaux, le carbonate de chaux, les moellons sont classés dans la cinquième série ; cependant ces matières ne sont pas encombrantes. D'autres matières de la môme nature sont de la quatrième série, telles que barreaux de grilles, tuyaux de plomb, bois à brûler, chaudronnerie, soufre raffiné.

Dans la troisième série, on trouve le blanc d^ céruse. la tôle ouvrée, le soufre sublimé.

Or, rail observer la chambre, mettre le soufre sublimé et le soufre raffiné entre la chaudronnerie et la tôle ouvrée, entre les tuyaux de plomb et le plomb en tuyaux, entre la pierre à. chaux, le moellon et le carbonate de chaux, y a-t-il d^ différences telles qu'elles jmissent justifier une différence de tarif de 20 p. 100?

Il ne lui semble pas plus possible do les justifier par la différence de valeur. En effet, on trouve dans la 5« série le nitrate de potasse, d*un emploi très-limité et d'une valeur de i fr. le kilogramme, tandis qu*au contraire, on voit figurer dans la 4* série le carbonate de soude, d'un em-

Ï)loi très-considérable, et d'une valeur de 0 fr. 30 e kilogramme.

Là c-hambre consultative des arts et manufkctures de Cambrai estime gue les fils de coton de lin et de laine, et les tissus de même nature

sont cla83é^i à un prix trop êlevt'^ rn raison «lu peu de risques que le chemin d<> for court à les transporter.

La soude liquide, uni est d'une faible v aleur devrait, d'après la même chambre, être classée dans la cinquième série au lieu de la deuxîômo.

MM. Claude, Clerc et compagnie, de MaraeilKN nous ap])rennent ((ue les armes de guerre sont (îlassées à la première série sur l'Orléans et le Nord; à la deuxième sur le Midi, et à la troisième sur l«î Paris-Lvon-Méditerranée, TEst et l'Ouest.

Les cotons filés, nous signale la société pour la défense du conimerc'^ de Mai*seille, sont à la troisième série nu Lyon et lï la pi^emière au Nord. Le blanc de céVuso est, au Nord, dans la cinquième série ; à l'Est et à l'Oriéans, en troisième : à Lyon et à V Ouest, dans la quatrième. L'acide nitrique au Nord, dans la deuxième par 500 kilog.; dans la sixième à Lyon, et à l'Est, dans la première. Le commerce, ajoute-telle, s'y perd. et ce jeu de différences do tarifs occasionne une foule de taxes erronés, et devient une source continuelle do contestations et de pertes commerciales.

Voici encore sur la (fuestion cj^ui nous occupe des anomalies inja^^tifiablcs, présentées par la société centrale pour l'amélioration des transports.

Les céréales sont taxées à la tonne :

Sur l'Est :

Pour 200 kilomètres, 8 centimes ; de 201 à 300 kilomètres, 7 centimes: de 301 à 500 kilonaôtres^ 6 centimes ; au delà de 500 kilomètres, 4 centimes.

Sur IVuest :

Pour 100 kilomètres, 9 centimes; de 100 à 200 kilomètres, 8 centimes; <le 201 à 300 kilomètres, 9 centimes; de 301 à 500 kilomètres, 5 centimes; au deli\ do 500 kilomètres, \ centimes.

Sur VOrléans -.

Pour 100 kilomètres, 8 centimes; de 101 à 2ôU kilomètres, 6 centimes: de 251 à 400 kilomètres, 5 centimes ; au delà de 400 kilomètres, 4 centimes.

Mais, à la descente, entre Orléans et les stations Je Port-Boulet à Saint-Nazaire, quelle que soit la distance, la taxe reste uniformément de 4 centimes (tarif 21 de la série D). « Ne serait-ce pas qu'à la descente, on pourrait craindre de voir revivre la navigation de la Loire, si les

f)rix devenaient trop élevés par le chemin de ér? »

Les fontes brutes sont de troisième série sur l'Ouest et l'Orléans, de quatrième série sur le Nord et le Midi, de troisième classe, cinquième série, sur l'Ouest ; sur le Lyon, elles ne rclôvent que des tarifs spéciaux. Les houilles, au Nord et au Midi, ne figurent pas dans les tarifa généraux ; elles sont de cinauième série à l'Est, de quatrième au Lyon et a l'Orléans, do troisième classe, sixième série, à l'Ouest.

La société centrale pour ramélioration des transports conclut en ces termes : a Les tarifs généraux no sont (|ue Tapulication aux différentes marchandises énumérèes des prix maxima fixé^ au cahier des charges. Ces maxima ont été déterminés avant qu'on eût fait aucune expérience du trafic ; ils précèdent la loi de concession et sont antérieurs à la construction même. Tels ils ont été fixés en 1838 pour le Paris- Orléans, en 1840 pour le Paris-Rouen, en 1842 pour un ensemble de réseaux, tels ils se trouvent reproduits dans les plus récentes conctissions.

Cl Les tarifs spéciaux sont plus près Je i'« qu'on pourrait appeler les prix vrais; mais ils ne relèvent absolument que de l'arbitraire dos

•:oiI)pagaii'f. iiui on) oiùsi

J'impouibilitù d'appliquer les turirs géDéiau\. •>

Si mainteQ«nL nous siarainoD» les i:onséauenuos qui résuUoot pour lo public de ce dédale de larifloation variable, nous sommes obligea de conclure, avec lu chambre dû commerce >Ie Bmudo, • que ces couïéqueucas sont dâaaslreuges. La vâriUcatloD des lettres lii' voiture de mat' uhondiaea parcour»at plusisura lignes devient flxtrèmemeal difflcik', voire mèm'j impossible pour le plus grand nooibre. De là deâ ilitréreuces importantes qui, chaque année, tournent au prollt des compagnies. «

En effet, toutes ont leur coui' des oomptcâ, où chaque lettre de voiture revient au conlrâle, ot où lea moindres erreurs sont relevées avec un soin mîDulicux. Si une marchandise a été taxée d'une manière insuHiEante, l'expéditeur ou lo itestinataire sont immédiatement prévenus par l'employé qui a taxé, que la compagnie rcni t'uspansable, et qui doit opérer lui-néme le recouvremenL Hais si, au contraire, il y a lieu à ilétaxer, ce qui arrive souvent (car nu mili-iu du dédale des tarifications, si l'employé responsable n'est pas ailr de la taxe qu'il doit appliquer, il n'hésite pas à so mettre il couvert an taxant ussoï haut pour éviter toute reprise sur lui), la différence qui a été payt^e en trop & la compagnie cotre, sans qu'aucun avis en soit donné dux intéressés, dans un compte â part, ayant pour titre : compte des sommes à disposition, dont te chilîre total, tréâ-considérable pour certaines compagnies, s'il Tant en croire la ciiambre de commerce de Beaune. tourne k leur prollt, vn restant entre leurs mains.

A ce sujet, la société de statistique des Deux- Sèvres nous apprend que depuis quelque temps il s'est formé, dans le Midi, une agence ù laquelle quelques négociants do la n'gion ont déjà conBé leurs lettres de voiture, ut qui leur a fait restituer par les compognii.'s des sommes importantes résultant d° fausses ou d'abusives applications de taxes, moycniiant.la moitié de la valeur recouvrée.

Cest donc avec raison que la chambre de commerce de Beauno a pu inviter votre commission à vériûer l'abus qu'clli> a signalé en lui laissant le soin d'apprécier les questions de légalité et de moralité i|ui s'en dégagent.

Les nomenclatures des taril^ généraux no sont d'ailleurs pas complétas; beaucoup de marchandises ne sont nommées dans aucune série, et par suite sont portées en I", tandis qu'elles devraient être comprises dans celles oii 80 trouvent des marchandises similaires par la valeur bt te volume.

Ainsi lo syndicat de ta Sarthe signale, pour la

valeur et leur poids elles devraient profiter ré. guliérameat des séries les moins élevées Citons encore les vieux cuivras et les vieux bronzes, qui devraient entrer dans la catégorie des vieux métaux.

Au surplus, il est diincilo d'arriver à une classiftcalion complûle, pur U raison que les progrès lie l'industrie font surgir à chaque instant des produits nouveaux. Le cas échéant, la chambre de commerce du Mans voudrait que celte classi- Hcation no fiit pas laissée au bon plaisir des compagnies, et qu'elle fût faite par assimilation.

Tels sont lus rébuUat.s où l'on est arrivé en France, où la tarillcation est soumise au contrôle du Gouvernement ; voyons maintenant ce

SË.\NOl!: DU n MAHS 1874

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, . . __ le droit do

changer ces taril^ selon leur bon plaisir, nous voyons que, abstraction faite Je la grande vitessi! et des tarifs spéciaux, il existe quatre classes, plus une classe apéciali".

En Belgique, quatre classes ; en Allemagne, 1* une classe normale; ï" une classe à pi-jx réduit: 3* quatre classes à charge complète.

/wageitladuTigsciaise) A èiJ(l).

tin Angleterre, les marchandises sont, qucnt k leur tanleation, partagées en deux catégori^îs. selon qu'elles sont transportées par les trains de vovageurs ou par les trains de marchandises.

Un ne transporte |iar les trains do voyageurs que les colis peu lourds, les petits piqueta (paft-elst {■!).

Toutes les matières transportées par trains de marchandises, sauf les houiilea et les cokes, sont groupées d'après la cl assit! cation suivante ■.