‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 3)Chapitre 302 sur 318 · EXPOSITION DE VIENNE · texte numérisé non relu

EXPOSITION DE VIENNE

Première délibération sur le pw^etde loi relatif aux récompenses à décerner à l'opoasion de cette Exposition [21 mai 18741 (t. 31, p. 119). — Sont entendus : MM. Deseilligîiyr Ministre de V Agriculture et du Commerce; le comte de :Melun, Rapporteur; ^cUeur^r-Kestiier (p*|i9). ^L'Assemblée décide qu'elle passera .A la

deuxième délibération (iWct.)^

TABtiB ANAI.YTIQ11E

FACULTÉS DE MADEGI|3rS. , ^

• . i^gport^ par M. faul Bert, but tes prgpo-

^moim : i<> d^ MM. La Royer et autres; 2<^ de

MM. Fourcand et abtres; 3<> de MM^ (TS^UeA-

Arnoult et autres; 4<' de MM. Lallié et autres ;

&• ^e 'MM. Veëtô et atitréfj e*d«M. Amat;

réktlYes I la création de F&câttê^ dèiitédê<^ne

et d'Écoles de plnrrmadi^ à Xryon, Bordèatttr

Toulouse, Nantes, Lille et Marseille [16 mars

1874] (t. 31, an., p. 582).

>ILI.BS MlNStTRKS*

Proposition relative à la réglementation de leur travail dans les manufactures et usines,

VOy. ËNFANT9 DAICB LES M/imJFACT0RV8.

FOaZS DJB.PAJMS.

Rectification demaiiclèe par 1^., le gânéral baron de Chabaud JjSl 7aur, Rapporteur du projet de loi sur les nçuv^aux forts da Paris, dans le texte de Part 1" de W loi du 27 miaLTs 1874, y relative [30 mai i874J [t. 31, p. 203). — L'Assemblée ordonné riûsertion de la rectification au procès-verbal et anJoùrnaloffiçlel {ibid.}.

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