FRONTIÈRES DE L'EST

Exposé des motifs et texte âsa: pf<9j%t 4e loi relatif à Tamélioration des défenses des frontières de l'Est [4 juin 1874] {t. 31, an., ^ 516). '^ UAfc»emblée, sût la dëmâlide de M. le Mmistre AÀ la Guerre» déclare rui^g^nee «tordoMe le rénifoi du projet de loi à*la Commission de Tarmée (p. 289)« ^

ORAND- CONSEIL, voy. POUVOIRS PU- | aUERBi! DE 1S9Q, .voy. GoniPTE de