‹ Annales de l'Assemblée nationale Compte-rendu in extenso des sésances (volume 3)Chapitre 312 sur 318 · Rapports sur diverses pétitions, en · texte numérisé non relu

Rapports sur diverses pétitions, en

séance publique [23 mai 1874] par MM. Taillefert (p. 135 à 139); — Léopold Faye (p. 139 à 141) ; — de la Sicotière (p. 144 à 147 ; 150 £^151); — Lebourgeois (p. 151 à 156).

TÂBLBr ANALTnQUE

France et les États-Unis [16 mai 1874] (t. 31, an., p. 64).

3 — Qiscussion des pétitions : 1» des actionnaires du chemin de fer de Graissessac à Béûers [33 mmi (p. 141 & 144). -^ Bout entendus a MM. lie Rayer (p. 141); — Fftve, Rt^^porteur (p. 142); «^^Gaillaux, Minisire des TrapmiptMii^ (9. 143); ^.^0 de M. BiUebault et d'autres habitants de Sens, .contre la (}ériva* tion des eaux de la Vanne au profit de la yille de Parjs (p. 147 à 149). — Sont entendus : MM. Gvdmi (p, ikl, imy-^ Yantrain (p. 148); — Gaillaux, Ministre des Travaux publics, et de la Sicotière, Rapporteur (p. 149). — L'ordre du jour est adopté sur ces deux pétitions (p. 144 «1.149). /

PLAGBS-FORTSS , voy . FRONTIÈRES DB

L'Est.

POLICE, voy. Grédits, § 7.

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