‹ Annales de l'Assemblée nationaleChapitre 137 sur 169 · MOBILIER DE LA COURONNE · texte numérisé non relu

MOBILIER DE LA COURONNE

Exposé des motifs et texte de la proposition de M. de Saisy, tendant à aliéner les joyaux et le mobilier de la Couronne, pour en appliquer le produit à la reconstruction des villes détruites pendant la guerre [7 août 1871] (t. 4, p. 502, et an., p. 207). — Rapport sommaire, par M. do Maillé [19 aoùl] {t. 5, an., p. 25) (1).

MONITEUR DES COMMUNES, voy.

Crédits, g *2. ■— Journal officiel, JJg 2 et 4. — Questions, gjj 20 et 24.

MONITEUR UNIVERSEL, vov. CrÉdits, iS 12.

(*) M. Casimir Périer a été nommé Ministre de l'Intérieur, pendant la prorogation de l'Assemblée, le 11 octobre 1871, en remplacement de M. Lambrecht, décédé.

(l) Prise en considération do la première partie de la proposition [12 décembre 18711. (Voy. tome VL)

ttONTâ'Dfi-PIàTÉ.

TABLE ANALYTIQUE

moire de Louis XVI, voy. Colonne de .la.

PLACE VeNDOBŒ.

Proposition de MM. Dubois, Grandpierre et autres, concernant le mode ^é nomination des Conseils d'administration des Monts-de-piêté on des maisons de prêts sur nantissement [17 mai 1871) (t. 3, p. 60). — Rapport sommaire, par M. IjB comte de Melun.[23 juin] (p. 574). — Priae en considératâon [30 juin] (p. 700) (1).

BrONUMS^

À la mé-

MOSELLE (Département de la), yoy

AlS AGE-LOKaAiNB .

MUNICIPALITÉS, voy. OdifêeUiS Généraux ET MUNICIPAUX, jg 1 et III. — MaIRES ET

Adjoints.

MUSÉES NATIONAUX, voy. GjaÉBlTâ,

NANCY (Ville 4e), voy. Alsace-Lok- ' RAINE, gî! 7 et 8. — Questions, jj 39. ' NICE (Ville de), voy. Questions, | 37.

NAVIGATION, voy. Cabotage. — Marine.

NOTAIRES, voy. Officiers ministériels.

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