OCTROIS

Grenoble (Ville de). — Projet de loi ayant pour objet de proroger une surtaxe «ur le vin à Uoctroi de cette commune [21 juillet 1871] ft. 4, an., p.* 88) — Rapport, par M. le comte de Bryas [25 juillet] (t. 4, p. 309, et an., p. 107). — L'urgence est prononcée (p. 310).

— Adoption (ibid.).

Elbeuf (Ville d). — Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant à proroger une surtaxe sur l'alcool [12 septembre 1871] (t. 5, au., p. 225). — Rapport et discussion, voy.

Emprunts, {S Blbeuf.

(1) Il n'a pas été fait de rapport spécial sur ce projet de loi.

Rouen (Ville de). — Ejposé des motifs et texte du projet de loi tendant à établir une surtaxe sur les vins, et à proroger la perception cl* une surtaxe sur Talcool [12 septembre 1871 ] (t. 5^ an., p. 226). — Rapport et discussion, voy: Emprunts, 'f, Rouen.

OFFICIERS de Tannée de terre/ voy.

Armée, g I, n»» 4, 5, 6; U lU et V. ^ Questions, g^ 23, 43.

OFFICIERS DE VA^I8SEAt7, voy. AR- MÉE, g 1, n" t?.