PÉTITIONS

1 — Incident relatif à une pétition du Club

■I) Rapport, concluant au rejet [Ib mars 1873). (Voy. tome XVII.)

TJ^BLE ANALYTIQUE

positiviste de Paria, déposée sur la Bureau de l'Assemblée par M. Cléineseeao [3 mars 1871] (t. t, p. Ihiy ~ Sont fifilendu* ; MM. Baza (p.

152. 154); deRoss6(îaier(là2, 153. 154); Tolain. Audren de Kerdrel (p. 154). — Renvoi à la Commission des pétillons (p. 155).

? — Rapports sur diverses pétitions [1" avril] \ par M. le marquis de la Rochejaqaelein (t. 2, p. 208 à 212). = Incident relatif h t'eiercice du droit de pétition par les étrangers : MM. Léon de Malevilie, Baze, Brîsson, Hambert, Flo- .quet, Varroy, Langlois, de Peyramont (p. 209 à fit). =r par : M. le ctnnte de Béthune (p. 212 à 213};— M. Mallevergne fp. 213); — M, Baragnon (iii'ii.l; — M. Ernou! (p. 2U).

3 — Rapports [22 STril] : par M. Adnet (t. 2, p. 689. 691, 693). = Incident relatif aux antécédents év général Bordone et à la conduite dn général Garibaldi à Dijon : MM. de la RochMïitlon, Victor Pellissier, Carion (p. 690, 691). = par ; M. Bodain {p. 693 à 696); — M, le comte Duchitel (p. 696 à 699). = Incident rula!if à la constitution du Bureau des r^ngelgrfementB, auquel tes péliCtons sont renvoyées : MM. Grévy, Pn'sidml; Victor Lefranc ip. 699). = jiar : M. Mallevergne (p. 699 à 701); — M. de Saint-Pierre [du Calvados) (p. 701 à 702).

4 — Rapports (29 avril], psr : M. Doron (p.

787 à 7901; — M. Chardon (p. 790 à 792) ; — M. Monnet (p. 79-3 « 796).

5 — Rapporta) par M. Delormo (tS mai] (t. 3. p. à 16). = Discussion incidente relative à l'illégalité des pétitions présentées colleclivement par un Conseil municipal (p. 9). — Sont entendus : MM. Delorme, rapporteur (p.

9. 12); Brisson (p. 11, 15); Lanj^lois (p. 121; Baze. Toiain (p. 16). — La question préalable, proposée sur les pétitions de cette nature, est adoptée (p. 13, 16).

6 — Rapporls [20 mai], par r M. Pajot (t. 3, p. 94 à 99); — M. le comte de Ségur (p. 99 à 101); — M. de Beauvillé (p. 101 à 103); — M. Aubrj- (p. 103 à 106). .

7 — Rapports [27 mai), par : M. le vicomte d'Aboville (p. 148 à 149); — M. le comte de Rampon (p. 149 à 152); — M. le duc de U Roclieroucauld-Bieaccia (p. 152); — M, Vandier Ip. 152); - M. Théry (p. 153 à 165).

8— Rapport, par M. le comte Rampon. sur b pétition de M. le colonel de VillenoiKy. demandant une BiKluéte sur les causes de la capitulation de Metz [27 mai] (t. 3, p. 149|. — Dis- «issjon [27 et 29 mai) (p. 150, 158i — Sont" entendus : MM. le général Cbareton (p. 150, 163); le comte Rampon, rapporteur (p. 150, 161); le général Changarnier (p. 150, 158); Thiers, Chef du Pouvoir exécutif; le général lie F\o, .Vinistre de la Guerre (p. 16i?); Pan! in G il- " Ion (p. 163); Joumautt, Haentjens (p. 164).

— L'ordre du jour est adopté (p. 165).

9 — Rapports p juin], par : M. lioussard

[i. 3, p. 247, 24«) ; — M. de Marcère (p. 248 à 252); — M. Talion (p. 253 à 256); — M. le duc de la Rochefoucauld- Bisaceia (p. 256, 257); — M. le vicomte de Rainocfille (p. 257); — M. Flaudfp, Î57à260i.

10 — Rapports [10 juin], par : M. de Peyramont (p. 328 4 330)1 — M. Talion (p. 331 à 333); — M. l'amiral de La Ronciëre le Noury

U — Rapports [17 juin), par : M. le vicomte d'Aboville (p. 487, 488); — M. Pâtissier (p.

488, 489); — M. de Beauvillé |p. 4891.

12 — Rapports (24 juin], par : M, Monnet

[t. 3, p. 5781580); —M. Flaud [p. 580,581);

- M. Vandier (p.' 582 il 585) ; -.- M. Malens (p. 585 à 59t); — M. dcMontiaurfp. 59là 598).

13 — Rapports, par MM. Pajot et de Tarteron, sur les pétitions d'un prand nombre d'Archevêques et Evèqucs et d'habitants de divers départements, relatives i la situation actuelle dn Souverain Poniife ù Rome [22 juillet] (t. 4, p. 243, 246). ■ — Discussion [même séance] (p. 248 à 262). — Sont entendus : MM. Thiers, Président du Conseil, Chef du Pouvoir exécutif (p. 248, 255, 2i7, 259,261); Dupanloup, iuegKc d'Ortéaiu (p. 252, 260) ; Ganibetla {p. 257, 258, 260, 261, 262); Kellerlp. 258, 259). — Rejet, au scrutin public, de l'ordre du jour motivé proposé par M. Marcel Bsrthe (p. 262). — Adoption du renvoi motivé au Ministre des Affaires étranjjères, proposé par UM. de Guiraud, Target et Delille (p. 263). — Listes des votants dans ces deux scrutins (p. 265. 266);— rtctipcaHons (p. 269i.

14— Rapports suf diverses pétitions, par - M. te vicomte de Lorgeril [27 juillet] (t. 4.