ALGÉRIE

1 — Proposition de MM. de Belcastel, Buis-

TABLE ANALYTIQUE

son («le TAude) et Baucame-Leroux, tendant à concéder aux habitants de TAlsace et de la Lorraine qui resteront Français des terrains en Algérie [4 mars 1871] (t. 1, p. 155, et an., p. 18). — Rapport sommaire, par M. le comte de Rességuier [15 avril] (t. 2, p. 528). — Prise en considération [19 avril] (p. 606). — Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. Lucet [2 juin] (t. 3, p. 245). — Première délibération [6 juin] (p. 272) : sont entendus : MM. Rau dot (p. 272, 274); de Belcastel (p. 273, 276) ; Lucet, rapporteur (p. 273, 276). — Deuxième délibération [12 juin] (p. 341). — Troisième délibération [21 juin} (p. 55Î). — Adoption de l'ensemble du projet de la Commission (ibiL).

2 — Rapport, par M. Lucet, au nom de la Commission chargée, aux termes de la loi du 21 juin 1871 précitée, d'étudier et de préparer la série des mesures destinées à réglementer la .concession de 100,000 hectares de terre en Algérie aux émigrants de T Alsace-Lorraine, suivi d'un projet de loi présenté par la Commission [1«' septembre 1871] (t. 5, an., p. 140). — Déclaration d'urgence, sur. la demande du rapporteur (p. 278). — Discussion [15 septembre] (p. 661). — Sont entendus : MM. Lucet, rapporteur, Cochery (p. 662, 663) ; Lambrecht, Ministre de l'Intérieur (p. 663). — Adoption de l'ensemble du projet de la Commission [m(>me séance] (p. 663).

8 — Projet de loi de crédit applicable à l'exécution de la loi mentionnée au précédent paragraphe, voy. Créwts, g 16.

4 — Exposé des motifs et texte du projet de loi tendant à abroger le décret du 24 octobre 1870 qui déclarait citoyens français les israélites indigènes de l'Algérie [21 juillet 1871] (t. 4, an., p. 90). — Rapport, par M. de Fourtou [21 août] (t. 5, an., p. 39). — Déclaration d'urgence (t. 5, p. 46) (1).

5 — Rapport, au nom de la Commission de révision des décrets législatifs du Gouvernement de la défense nationale, sur le décret du 24 octobre 1870, concernant l'organisation du barreau en Algérie, voy. Gouvernement de

LA DÉFENSE NATIONALE, g 8.

(l) La discussion de ce projet de loi a été ajournée, sur la demande du rapporteur (Voy, tome Vi.)

sition de M. de Champvallier, tendant à abroger le décret du 24 octobre 1870, concernant l'organisation du barreau en Algérie [12 août 1871] (t. 4, an., p. 271). — Rapport sommaire, par M. Clapier [26 août] (t. 5, p. 162, et an., p. 85). — L'urgence est déclarée sur la demande du rapporteur [même séance] (p. 162). — Rapport, au nom de la Commission spéciale, par M. Mazeau [7 septembre] (an., p. 207) (1).

7 — Interpellations relatives au système de gouvernement adopté pour l'Algérie, voy. Interpellations, g 4,

8 — Article additionnel ayant pour objet de maintenir provisoirement en vigueur le décret du 27 décembre 1866-6 janvier 1867, concernant l'administration municipale en Algérie,

VOy.CONSBJLS GÉNÉRAUX ET MUNICIPAUX, g III,

n" i et 5.

ALLEMAGNE, voy. ARMÉES allemandes.

— Questions, gg 6, 23, 32, 42, 50. —Traités ENTRE la France et l'Allemagne.