‹ Annales de l'Assemblée nationaleChapitre 58 sur 169 · BELGIQUE · texte numérisé non relu

BELGIQUE

Proposition tendant à lui faire voter des remercîments par TAssemblée nationale, voy.

Confédération helvétique^

BIENFAISANCE, voy. Domicile de secours. — Étabussements de bienfaisance.

BIENS DE L'ÉTAT, voy. Domaine de l*État.

BIÈRES, voy. BoiSSOKS.

BILLARDS (Taxe sur les).

Disposition relative à rétablissement de cette taxe, voy. Budget général de l'État, g I, n« 2, Impôts autorisés.

Page 1