BANQUE DE FR&NCB

Proposition de MM. Achille Adam, de Clercq

et autres, ayant pour objet (Je Caire nommer le gouverneur et les sous -gouverneurs de la Banque de France par le Chef du Pouvoir exécutif, sur une liste de candidats présenté* par le Ckinseil général de la Itanque [1" juin 1871] (t. 3, p. 212). — Rapport sommaire, par M. Arthur Legrand [15 juin] ;p.440)(l).

Voy. Effets de couuebcb, 8 3. — QuBs-

BANQXTBS, voy. ChÂQDES. -

COUHEfiCE.

(I) Prise en considération [11 décembre 18T1]. (Voy. tome VI.) — Rappgrt spécnl [8 Juin 1872] , (Voy. tome XI.)

BARREAU, voy. Algérie, |j§ 5 et G.

TABLE ANALYTIQUE

3 — Propositions ayant pour objet la répfes sion de Tivresse, voy. Ivressb.

BELFORT (Ville de).

1 *^ Proposition relative à sa dêsignatioti comme chef- lieu de la partie restée Française du département du Haut-Rhin, voy. Alsace- Lorraine, g 10.

2 — Proposition tendant à décerner une médaille d'honneur à ses défenseurs, voy. Médailles d'honneur.